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Douane magazine : toutes les parutions

Publié le : mardi 2 février 2016 |
Mots clés : douane magazine
Douane magazine : toutes les parutions
La Douane sans contrefaçon | © Douane
Au sommaire du dernier numéro : « Faux produits pour vrai trafic - la douane sans contrefaçon ».

La douane a lancé en février 2014 Douane magazine, nouveau support consacré au soutien par la douane des entreprises à l'international et pour faire connaître les opportunités des dispositions douanières.

 

Numéro 7 : Faux produit pour vrai trafic - La douane sans contrefaçon

La lutte contre la contrefaçon constitue un défi majeur pour les Etats et une priorité de la douane. Ce phénomène complexe nécessite une évolution constante des méthodes de travail pour l'administration. En 2015, la douane française a saisi 7,7 millions d'articles, 3ème score jamais atteinte en 20 ans. 

Au sommaire :

  • Géopolitique : lutte contre les trafics, les vrais faux de la contrefaçon
  • Les évolutions juridiques : des pouvoirs renforcés
  • La douane et les entreprises : un partenariat indispensable
  • Contrefaçon dangereuses : une priorité pour la douane

 

Consultez la version PDF de Douane magazine n°7 [PDF - 4,25 Mo]

 

Précédents numéros

Numéro 6 : la douane au service de la filière vitivinicole, de la plantation à l’export

Depuis maintenant plus de 20 ans, la douane est en charge de la gestion de la filière vitivinicole. À travers ses actions de nature économique, fiscale et de contrôle, la douane est la seule administration à intervenir sur l’ensemble des étapes du cycle viticole.

Au sommaire :

  • La douane présente à tous les stades du cycle viticole
  • Plantation : un nouveau cadre réglementaire
  • Des formalités dématérialisées
  • Le projet CIEL : les contributions indirectes en ligne
  • La douane se mobilise en faveur de l’export de la filière

 

Consultez la version PDF de Douane magazine n°6 (février 2016) [PDF - 6,4 Mo].

Numéro 5 : la douane mobilisée pour la protection de l'environnement

Forte de la variété de ses missions, la direction générale des douanes et droits indirects joue un rôle de premier plan pour la protection de l’environnement. Ce rôle est très concret : perception de la fiscalité sur les énergies et sur les activités polluantes ; surveillance et protection du territoire national des menaces qui pèsent sur l’environnement. La douane s’engage également en faveur des modes de transport alternatifs, en accompagnant les entreprises dans l’utilisation de procédures « vertes » : fluviales, maritimes et ferroviaires.

Au sommaire :

  • Fiscalité de l'environnement
  • Protection contre la pollution
  • Préservation  de la faune et de la flore
  • Lutte contre le trafic de déchets
  • Favoriser les modes de transports durables

 

Consultez la version PDF de Douane magazine n°5 (novembre 2015) [PDF - 3,6 Mo].

 

Numéro 4 : dédouanez en France - Le nouveau Code des Douanes de l'Union

Le nouveau Code des Douanes de l'Union (CDU), qui sera applicable le 1er mai 2016, est une étape majeure de l’intégration européenne en matière douanière. C’est aussi et surtout un puissant vecteur de croissance,  apportant de nouvelles facilitations pour les opérateurs et renforçant également certaines simplifications : dédouanement centralisé, nouvelles facilités pour les entreprises certifiées « opérateurs économiques agréés (OEA)», dématérialisation des procédures douanières ...

Au sommaire :

  • Présentation du Code des Douanes de l’Union (CDU)
  • Témoignage : une douanière française au Conseil de l’Union européenne
  • L’Opérateur économique agréé, la clé d’entrée du CDU
  • Comprendre les enjeux du dédouanement centralisé
  • Renforcer sa compétitivité avec le CDU

 

Consultez la version PDF de Douane magazine n°4 (septembre 2015) [PDF - 2,7 Mo].

 

Numéro 3 : produire en France avec la douane


Produire à l’étranger n’est pas forcément rentable. La douane détaille les procédures douanières pour aider les entreprises à produire en France. Ces procédures permettent par exemple de détenir des stocks de matières premières ou de transformer en France des marchandises acquises hors de l’Union européenne, en suspension de droits et taxes. Elles sont conçues au plus près des besoins des entreprises, dans un souci de simplicité.

Au sommaire :

  • Ces entreprises qui produisent en France avec la douane
  • Un panel d’offres adaptées à vos processus
  • Valoriser son savoir-faire par l’apposition de la mention « made in France »
     

Consultez la version PDF de Douane magazine n°3 (octobre 2014) [PDF - 1,9 Mo].
 

Numéro 2 : l'Opérateur économique agréé, un passeport incontournable pour gagner à l'international.


Les avantages du certificat d'opérateur économique agréé (OEA) proposé par la douane sont multiples : dispense de certaines garanties financières, bénéfice des simplifications douanières dans le cadre du nouveau code des douanes de l’Union européenne (UE), reconnaissance dans l'UE mais également relations privilégiées avec les Etats-Unis, le Japon, la Chine et le Canada. Après un audit de certification gratuit des services douaniers, vous pourrez rejoindre les 1100 sociétés qui ont déjà obtenu ce statut.

Au sommaire :

  • OEA, un passeport incontournable pour gagner à l’international ;
  • Renforcez votre compétitivité avec l’OEA ;
  • Comment faire pour être OEA ?
  • Êtes-vous prêt pour l’OEA ?
     

Consultez la version PDF de Douane magazine n°2 (mai 2014).
 

Numéro 1 : la maîtrise des accords de libre-échange et des règles d'origine.


Il donne des informations concrètes sur les évolutions en matière de commerce international et sur les opportunités offertes par la conclusion des accords bilatéraux de commerce. Il présente les possibilités concrètes d'optimisation des échanges des entreprises grâce à une bonne application des règles d'origine. Enfin, il décrit les avantages du statut d'exportateur agréé.

Au sommaire :

  • une présentation de l'action économique de la douane ;
  • un descriptif général des accords de libre échange avec des sources d’informations ;
  • un « mode d’emploi » des règles d’origine avec des exemples ;
  • les avantages du statut d'exportateur agréé avec des témoignages d’entreprises.
     

Consultez la version PDF de Douane magazine n°1 (février 2014).
 

Auteur : Bureau de l'information et de la communication