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[ARCHIVES 2014] Démantèlement d’un réseau : contrebande de tabac et contrefaçon

Publié le : mardi 22 juillet 2014 |
[ARCHIVES 2014] Démantèlement d’un réseau : contrebande de tabac et contrefaçon
Saisie de 10,5 tonnes de cigarettes | © Douane
10,5 tonnes de cigarettes et 11 579 paires de chaussures saisies

Le 25 juin 2014, les agents de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) ont effectué une saisie de 10,5 tonnes de cigarettes de contrebande, soit 525 000 paquets à Vitrolles au siège d'un transitaire en douane.

Il s'agit d'une des plus grosses prises de cigarettes effectuées ces dernières années dans la région de Marseille. Au total, la marchandise fraudée représente une valeur commerciale de plus de 3,6 millions d'euros, les droits et taxes en jeu plus de 3,1 millions d'euros. Par ailleurs, 3 armes ont également été découvertes lors de cette opération.

Lors du contrôle, les douaniers ont appréhendé 3 personnes dont l'une a tenté de prendre la fuite. Une 4e personne a été arrêtée plus tard.
Les cigarettes étaient dissimulées dans un conteneur provenant de Chine. Elles étaient très vraisemblablement destinées au marché noir français car elles comportent des mentions sanitaires rédigées en français.

A la suite des auditions opérées par la direction des opérations douanières (DOD) de Marseille, 11579 paires de contrefaçons de chaussures de sport ont été retrouvées par la DOD de Nantes, assisté de l'antenne DOD de La Rochelle, dans un entrepôt.

Cette saisie ainsi que les interpellations constituent le résultat d'une enquête de longue haleine menée par la Direction des Opérations Douanières de Marseille.
 
Cette affaire illustre le caractère polymorphe des organisations criminelles qui opèrent indifféremment en matière de contrefaçons et de contrebande de cigarettes. Elle met en exergue l'action de la douane en matière de lutte contre la criminalité internationale et souligne la grande réactivité de la DNRED, service à compétence nationale, qui peut agir sur l'ensemble du territoire dans des délais extrêmement réduits.

Les suites judiciaires du volet cigarettes ont été confiées au Service National des Douanes Judiciaires de Marseille par le parquet d'Aix-en-Provence.
A l'issue de leur garde-à-vue, les quatre personnes ont été mises en examen, deux d'entre elles ont été placées en détention provisoire et les deux autres font l'objet d'un contrôle judiciaire.
 
Cette affaire illustre enfin la bonne articulation de l'action de la douane administrative et de la douane judiciaire dans le démantèlement des réseaux de contrebande de cigarettes et de marchandises de contrefaçon. 

En 2013, la douane française a saisi 430 tonnes de tabac de contrebande et 7,6 millions d’articles de contrefaçon.

 

Contacts presse :

Marc Dagorn, Direction des opérations douanières à Marseille (DNRED) : 09 70 28 12 33

Nicolas Barraud, Bureau de l’information et de la communication : 01 57 53 42 11

Auteur : Bureau de l'information et de la communication