Produire en France avec la douane

Publié le : vendredi 18 décembre 2015 |
Produire en France avec la douane
Produire en France avec la douane
Tout savoir sur les gains de compétitivité que vous apporte la douane pour (mieux) produire en France.

 

Attention : certains éléments repris sur cette page sont susceptibles d'avoir récemment évolué. 

Le Code des douanes de l'Union (CDU) et ses dispositions d'application ont remplacé l'ancien Code des douanes Communautaire (CDC), le 1er mai 2016.

Pour consulter les nouveaux bulletins officiels des douanes et et les fiches pratiques CDU, veuillez vous rendre sur la page : CDU - Bibliographie des nouveautés depuis le 1er mai 2016
 

 

Valoriser son savoir-faire

  • Qu'est-ce que le "Made in France" ?
  • Certifier gratuitement son "Made in France" avec la douane

Hélène Guillemet, Sous-directrice au commerce international, direction générale des douanes
Katell Guiziou, chef du bureau E1 « Politique tarifaire et commerciale », direction générale des douanes

  • Témoignages d'entreprises

Raphaël Bellier, co-fondateur de la société NEXELEC
Marina Gadaud, responsable douane et logistique de la société HENRI SELMER PARIS

Renforcer sa compétitivité et maîtriser ses coûts avec les régimes économiques

  • Témoignages d'entreprises

Dominique de Blanchard, présidente de la SAS CRISTOFOL
Nicolas Sube, responsable douane et logistique externe de la société AXENS

  • Les différents régimes et leur utilisation
  • Comment bénéficier d'un régime économique douanier ?

Pascal Regard, chef du bureau E3, « Politique du dédouanement », direction générale des douanes
Hélène Guillemet, Sous-directrice au commerce international, direction générale des douanes

 

A découvrir en intégralité sur Douane TV

 

 

Documentation


 

 

Les tables rondes

 Importer à droit zéro avec les suspensions et les contingents tarifaires ?

Hélène Guillemet, Sous-directrice au commerce international, direction générale des douanes
Valérie Maniez, adjointe à la chef du bureau E1 « Politique tarifaire et commerciale », direction générale des douanes

Nodira Akhmedova, responsable douane de la société LISI AÉROSPACE
Réjane Leroy, responsable douane et sûreté de la société ROQUETTE


Les suspensions et contingents tarifaires autonomes sont un atout économique majeur. C'est un des nombreux services offerts par la douane pour :

  • accroître la compétitivité des entreprises et stimuler l'activité économique ;
  • soutenir l’emploi ;
  • protéger la production européenne.

 
En 2013, les sociétés françaises ont économisé 25 M€ de droits de douane.


 Renforcer sa compétitivité et maîtriser ses coûts avec les régimes économiques

Pascal Regard, chef du bureau E3, « Politique du dédouanement », direction générale des douanes
Hélène Guillemet, Sous-directrice au commerce international, direction générale des douanes

Dominique de Blanchard, présidente de la SAS CRISTOFOL
Nicolas Sube, responsable douane et logistique externe de la société AXENS


Les régimes économiques permettent :

  • de bénéficier d'un dispositif juridique harmonisé sur l'ensemble du territoire de l'Union européenne ;
  • d'importer des marchandises tierces en suspension de droits et taxes et de certaines mesures de politique commerciale ;
  • d'exporter des marchandises communautaires pour les faire transformer dans un pays tiers et être taxée au retour sur la plus-value réalisée en pays tiers.

 
Ainsi,la douane propose aux entreprises des solutions concrètes pour affronter la concurrence internationale.


 Valoriser son savoir-faire

Hélène Guillemet, Sous-directrice au commerce international, direction générale des douanes
Katell Guiziou, chef du bureau E1 « Politique tarifaire et commerciale », direction générale des douanes

Raphaël Bellier, co-fondateur de la société NEXELEC
Marina Gadaud, responsable douane et logistique de la société HENRI SELMER PARIS


Le « Made in France » ou le « fabriqué en France » est un marquage.
Le « Made in » est le marquage qui permet d'identifier l'origine d'un produit.
Ce marquage d'origine n'est ni obligatoire à l'importation dans l'Union européenne, ni lors de la commercialisation.
Par contre, s'il est apposé, il doit respecter la réglementation.
 

 

 

 

Les ateliers

 

 

La parole aux entreprises

Suite aux tables rondes, aux entretiens personnalisés avec les pôles d'action économique, et aux ateliers thématiques, les entreprises témoignent :
 

  • société BMS CIRCUITS - M. Jean-Pierre Henry

 
  • société RUBEL & MENASCHE - M. Christophe L'Hoir

 
  • société DELILED SAS - M. Pierre Zemour

 
  • société ROLLER GRILL INTERNATIONAL - Mme Nathalie Kaczmarek

 

Les fiches synthétiques

 

Douane Magazine n° 3 - Produire en France avec la douane

 


 

 

En savoir plus

Auteur : Bureau de l'information et de la communication