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Saisie : 22 032 articles non-conformes ou dangereux

Publié le : jeudi 21 juillet 2016 |
Saisie : 22 032 articles non-conformes ou dangereux
La Task Force Dragon, unité spéciale de la DNRED a saisi 22 032 articles divers non-conformes ou dangereux.

Le 7 juillet 2016, les agents de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) ont saisi plus de 22 000 articles non-conformes et dangereux dans un entrepôt à Aubervilliers (93).

Les marchandises étaient importées de Chine et transportées par camion depuis le Royaume-Uni.

L’incohérence des documents transmis par le chauffeur a décidé les enquêteurs à procéder au contrôle de l’entrepôt de la société importatrice, spécialisée dans le commerce d’articles de bazar.

Les agents ont alors découvert des chargeurs de téléphones, des lampes torches, des peluches, des épées bulles et des jeux de sable. Les analyses réalisées en laboratoire ont révélé que le liquide à bulle contenait des taux de bactéries 5 fois supérieurs à la norme maximale autorisée pour ce type de jouet. Les yeux des peluches se détachaient facilement et pouvaient donc être ingérés. Divers problèmes de marquages ont également été recensés, de même que l’absence de numéro de série ou d’élément permettant de localiser les fabricants et les lieux de production des différents jouets.

Les 22 032 articles ont été saisis et seront prochainement détruits.

Par ailleurs, les agents ont constaté que de fausses factures avaient permis d’éluder le paiement de 50 000 euros de droits de douane lors de l’importation des marchandises au Royaume-Uni. Les marchandises avaient ensuite été transportées en contrebande en France où elles auraient pu être vendues sans acquittement de la TVA.

Les agents à l’origine de cette affaire appartiennent à la "Task Force Dragon", une unité de la DNRED spécialisée dans les fraudes à la TVA et le non-respect des normes. Depuis sa création en 2008, elle a réalisé plus de 150 opérations représentant près de 30 millions d’euros de marchandises saisies.

 

La saisie en image

Album photo (Google +)

 

 

 

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Auteur : Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières