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Saisie de plus de 8 000 pièces automobiles contrefaisantes

Publié le : mardi 16 octobre 2018 |
Saisie de plus de 8 000 pièces automobiles contrefaisantes
Saisie de 8000 pièces automobiles contrefaisantes | © Douane française
Une belle saisie par les douaniers de Valence et de Châteauroux.

Le 3 septembre 2018, le bureau des douanes de Valence, dans la Drôme, a sélectionné une déclaration d'importation de pièces détachées pour automobiles en provenance de Turquie.

L'ouverture des cartons de marchandises a rapidement permis de découvrir des systèmes de lève-vitre, d’ouvertures de portes ainsi que des parties de poignées de portières. Aucun des emballages plastiques contenant les pièces automobiles ne comportait la mention "adaptable à".  

Après expertise des titulaires des droits de propriété intellectuelle, 3740 pièces détachées au total ont été reconnues comme étant des contrefaçons. Celles-ci ont ensuite fait l'objet d'une procédure de destruction simplifiée. 

Cette information a été transmise au service des douanes situé dans le ressort territorial de la société destinatrice de la marchandise, dans l’Indre, afin qu’un contrôle soit diligenté dans les locaux de celle-ci.  

Ce contrôle a permis aux douaniers du bureau de Châteauroux de saisir plus de 4300 pièces  automobiles contrefaisantes qui ont également fait l'objet d'une procédure de destruction simplifiée. 

En 2017, la douane française a saisi plus de 8,4 millions de contrefaçons sur le territoire national. La douane française lutte contre la contrefaçon de pièces automobiles qui représente une grande menace pour la sécurité des consommateurs.

 

La saisie en image

Saisie de 800 pièces automobiles contrefaisantes

 

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Auteur : Direction régionale de Lyon