Articles avec le mot clé "valeur" :
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VUN « Bananes » du 17 au 30 mai 2019 inclus - Afrique : 68,13 euros.
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L'incoterm est un des éléments qui détermine la valeur en douane à l'importation : une bonne connaissance des règles permet d'optimiser cette valeur.
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La valeur à déclarer est celle de la marchandise à la sortie du territoire français, majorée le cas échéant, des frais de transport jusqu'à la frontière.
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La détermination douanière de la marchandise est une étape fondamentale dans votre opération de commerce international.
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Le dépôt d'une déclaration constitue le point de départ de la procédure de dédouanement à l'importation et à l'exportation.
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La valeur en douane des marchandises à l'importation doit être déterminée aux fins de perception des droits et taxes.
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![Les TUTOS de l'import-export [Douane TV]](../portals/0/fichiers/actualites/2016-01/tutos-import-export_70x70.jpg)
Nomenclatures - TVA - Droits de douane- Carnet ATA - Made in France - Normes techniques - Contrefaçon - Marquage CE
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Les Incoterms déterminent les obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur dans le cadre d'un contrat d'achat/vente international.
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La mise à jour vise essentiellement à tenir compte des évolutions réglementaires concernant les fruits et légumes soumis au mécanisme des prix d'entrée.
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La douane n'a pas uniquement pour mission de contrôler et de lutter contre les trafics ou les fraudes. Au fil des années, elle est devenue un partenaire qui va à la rencontre des entreprises.