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36 pages ou documents correspondent à votre recherche : navigation plaisance
(classement par ordre décroissant de pertinence)
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29/11/2012 - ... Corse. 4 secteurs : n secteur Ouest (littoral Languedoc-Roussillon) : navigation de commerce, de passagers et de ... à Toulon) : transports de marchandises, navigation de plaisance et chantiers navals n secteur Est (littoral du Var et ... Maritimes) : navigation de plaisance de luxe n secteur Corse : activité ...
http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/particulier/navigation/fiche-navigation-drgc-marseille.pdf
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29/11/2012 - ... littoral. Existence à la pointe Bretagne d’un dispositif de séparation du trafic situé en dehors des eaux territoriales et de ... un trafic annuel de 60 millions de tonnes, ainsi que trois grands bassins pour la navigation de plaisance (Saint-Malo ... public.fr / rubrique Loisirs www.gouv.fr / rubrique Achats ...
http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/particulier/navigation/fiche-navigation-drgc-nantes.pdf
01/08/2016 - Toutes les informations sur les formalités concernant la plaisance (navire et scooter des mers), ainsi que les ... 659 Ko] En savoir plus Toutes les informations sur la navigation et la plaisance Toutes les brochures et fiches d' ... informations pour les particuliers (voyages et plaisance ...
http://douane.gouv.fr/articles/a12527-brochures-et-fiches-d-information-pour-les-plaisanciers
15/05/2013 - ... en eaux intérieures des navires enregistrés en navigation maritime Vous ne souhaitez plus naviguer en mer et demandez ... plaisance enregistré pour une navigation maritime (navire francisé et immatriculé ou navire seulement immatriculé ... des affaires maritimes) ; vous procurer un dossier pour l'enregistreme ...
http://douane.gouv.fr/articles/a10924-passage-a-la-navigation-en-eaux-interieures-des-navires-enregistres-en-navigation-maritime
15/05/2013 - ... navire de plaisance ou d'un véhicule nautique à moteur (VNM) battant pavillon étranger, doivent être titulaires d'un ... du droit de francisation et de navigation Toutefois, dans le cas des navires de plaisance ou des VNM battant pavillon d' ... mètres. Sont exonérés de droit de passeport, les sociétés propri ...
http://douane.gouv.fr/articles/a10821-le-droit-de-passeport-navire-battant-pavillon-etranger
24/08/2017 - ... pour établir et délivrer un acte de francisation pour votre navire de plaisance, si sa longueur de coque est supérieure ... la navigation en eaux intérieures (fleuves, lacs, rivières, ...) Pour toute demande relative à la navigation en eaux ... pavillon étranger) ; signaler que vous construisez un navire de p ...
http://douane.gouv.fr/articles/a10813-plaisanciers-le-bon-interlocuteur-pour-vos-demarches
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07/08/2018 - 234 0 obj LA DOUANE ET LA PLAISANCE Guide des formalités à l’usage des acheteurs et des propriétaires de navire ou ... obj LA DOUANE ET LA PLAISANCE - Guide des formalités 2 SOMMAIRE LES NAVIRES / 4 Les formalités douanières à accomplir ... de francisation et de navigation / 10 — le droit de passeport / 14 Le ...
http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/information/publication-douane/particuliers/la-douane-et-la-plaisance.pdf
15/05/2013 - ... être ni donné, ni prêté, le prêt ou la location d’un navire de plaisance francisé est admis sous certaines conditions ... navire de plaisance est autorisé sans formalité. L'emprunteur doit simplement avoir à bord l'acte de francisation et ... propriétaire. Charter ou location avec équipage La navigation de pl ...
http://douane.gouv.fr/articles/a10820-pret-location-convoyage-par-un-professionnel-et-usage-a-titre-payant-de-votre-navire-
15/05/2013 - ... le droit annuel de francisation et de navigation. Attention. Si vous achetez un navire d'une longueur supérieure à 7,5 ... des bateaux de plaisance importés, sur la base du décret n° 96-611 du 4 juillet 1996, transposant la directive 94/25/CE ... 2006. Les bateaux de plaisance complets, neufs ou d’occasions, ...
http://douane.gouv.fr/articles/a10816-formalites-liees-a-l-achat-de-votre-bateau-hors-de-france
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08/08/2018 - ... navire de plaisance, si sa longueur de coque est égale ou supérieure à 7 mètres ou si sa longueur de coque est inférieure à ... France. Rapprochez-vous d’un bureau de douane pour : l demander la francisation d’un navire (formulaire Cerfa 12810*02) l ... un navire de plaisance l toute question relative au calc ...
http://douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/information/publication-douane/particuliers/navigation-liste-des-bureaux-de-douane.pdf
21/05/2014 - Votre bateau peut être dispensé des droits et taxes si vous ne résidez pas de façon habituelle dans le DOM et si vous l' ... département d'outre-mer, votre navire de plaisance importé, à l'occasion d'un changement de résidence pourra, sous ... régularisée. L’entrée et la sortie du navire de plaisance (clearan ...
http://douane.gouv.fr/articles/a10822-navigation-dans-les-departements-d-outre-mer
27/02/2018 - A compter du 1er mars 2018, un interlocuteur unique permet d'obtenir un seul document pour l'acte de francisation et ... commerciaux. Les navires de plaisance à usage privé ne sont pas concernés par cette procédure. Pour ces formalités, l’usager peut ... savoir plus Francisation d'un navire de plaisance et Dr ...
http://www.douane.gouv.fr/articles/a14691-francisation-et-immatriculation-des-navires-de-commerce-et-de-peche
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17/06/2016 - ... navire de plaisance, si sa longueur de coque est égale ou supérieure à 7 mètres ou si sa longueur de coque est inférieure à ... pavillon étranger et que vous êtes résident fiscal en France Rapprochez-vous d’un bureau de douane pour : n demander ... plaisance de plus de 10 mètres n toute question relative au c ...
http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/particulier/navigation/navigation-liste-des-bureaux-de-douane.pdf
21/01/2015 - ... maritimes. Les navires de plaisance de moins de 7 mètres et dotés d'une motorisation de moins de 22 CV (puissance administrative ... DML). 2 francisation auprès d'un bureau de douane compétent en matière de navigation. Le titre prendra la forme de l’un des ... administratifs. un acte de francisation et titre ...
http://www.douane.gouv.fr/articles/a10817-francisation-d-un-navire-et-droit-annuel-de-francisation-et-de-navigation-dafn
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08/04/2002 - ... physique à la profession de marin, à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance (J.O. du 4 mai 1986, B.O.M. GMa ... générale, l'aptitude physique à la navigation requiert l'intégrité fonctionnelle et morphologique de l'individu ... à la navigation maritime et entraîne l'inaptitude d'une manière pa ...
http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/douane/emploi/2014-polynesie-recrute/polynesie-arrete-du-16-avril-1986-modifie-relatif-aux-conditions-d-aptitude-physique-de-marin.pdf
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29/11/2012 - ... assurées : l’action douanière de lutte contre les grands trafics (développement accentué sur le vecteur plaisance et ... public.fr / rubrique Loisirs www.douane.gouv.fr / rubrique Achats et tourisme Infos Douane Service 0 811 20 44 44 (coût d’un ... douanes et droits indirects Bureau de l’information et de la ...
http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/particulier/navigation/fiche-navigation-drgc-rouen.pdf
16/07/2015 - ... les trafics Bulletins officiel des douanes : les dernières publications Recrutement et emploi Résultats du commerce ... fiches d'information Equipe de France douane : le sport de haut niveau Chaine Douane TV sur Youtube Données ouvertes de ... franchises et achats à l'étranger Navigation et plaisance Flux d'a ...
http://www.douane.gouv.fr/articles/a12443-les-flux-d-information-rss-de-douane-gouv-fr
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29/11/2013 - ... respect des instructions données, des réglementations applicables et de la sécurité maritime : missions fiscales et ... travail illicites, sécurité maritime et sauvetage o Participation à la navigation, au fonctionnement, au maintien ... profession de marin à bord des navires de pêche, de commerce et de plais ...
http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/douane/emploi/2014-polynesie-recrute/polynesie-fiche-de-poste.pdf
16/04/2015 - ... appareil. Accès et téléchargements Application web consultable à l'adresse douanefrance.mobi Télécharger l'application ... Navigation et plaisance Recrutement et emploi Vos échanges dans l'UE (DEB et DES) Import-Export et dédouanement ... transport, ...) Protection de l'environnement Lutte contre les trafics ...
http://www.douane.gouv.fr/articles/a11883-application-mobile-de-la-douane
05/05/2017 - L'OLAF et le réseau MAR/YACHT-INFO ont mené en 2016 de nombreuses opérations conjointes. Le réseau MAR/YACHT-INFO ... de stupéfiants sur le vecteur de la navigation de plaisance. Le but de ces opérations était de renforcer la coopération ... opérationnels. En 2016, les douanes et garde-côtes des pays suivants ...
http://douane.gouv.fr/articles/a13293-la-cooperation-renforcee-de-l-action-des-douanes-europeennes-en-mer
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21/02/2014 - 436 0 obj Une administration au service des citoyens et des entreprises DOUANE Résultats 2013 #2 0 obj #4 0 obj ... ans : 4’ 30’’ contre 13 minutes en 2004 33 millions de déclarations en douane dématérialisées (+ 12 %) La douane édite une ... RIF » (Registre International Français) pour l’information fiscale ...
http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/information/publication-douane/bilans-resultats/resultats-2013.pdf
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26/09/2017 - ... d’aptitude physique prévues par l’arrêté du 2 août 2010 relatif aux conditions d’aptitudes physiques particulières ... de plaisance a été abrogé et remplacé par l’arrêté du 2 mars 2016 relatif à l’aptitude médicale à la navigation. Tous ... an : - pour les contrôleurs : un cycle d’enseignement professionnel d ...
http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/douane/emploi/2018-er/calendrier-er-2018.pdf
29/05/2013 - ... génie civil et les travaux publics / et des moteurs de bateaux de navigation intérieure. Le carburéacteur bénéficie d’ ... navires autres que de plaisance privé et des aéronefs utilisés pour des vols autres que de tourisme privé sont exonérés ... n°7112 du 26 avril 2016 - Régime fiscal des produits énergétiqu ...
http://douane.gouv.fr/articles/a10990-exoneration-reduction-et-franchise-de-la-taxe-interieure-de-consommation-tic
30/08/2016 - ... la fouille approfondie des navires de commerce, de plaisance ou de pêche ainsi que des équipages. Ses responsabilités ... prises de quart et des temps de navigation variant selon la nature de la mission et le type de moyen naval. Tout marin de la ... spécialité. Recrutement Les marins peuvent être recrutés so ...
http://douane.gouv.fr/articles/a11047-marin-des-douanes-categorie-a-b-ou-c
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