Datadouane

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’Etat Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

 

 

 

 

 

 

2011 - Avis aux importateurs

  • 2011/68 du 22/12/2011 - Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux en acier inoxydable sans soudure en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : certains tubes et tuyaux en acier inoxydable sans soudure
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 22 décembre 2011
    Mots clés : réglementation antidumping
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  • 2011/68 du 22/12/2011 - Avis aux importateurs de certaines parties de bicyclettes en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : certaines parties de bicyclettes
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 22 décembre 2011
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  • 2011/67 du 21/12/2011 - Avis aux importateurs de câbles en acier en provenance de Chine, Corée du Sud, Monde.

    Année : 2011
    Pays : Chine ; Corée du Sud ; Monde,
    Produit : câbles en acier
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 21 décembre 2011
    Mots clés : réglementation antidumping
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    62,4 Ko
  • 2011/66 du 19/12/2011 - Avis aux importateurs de Produits divers en provenance du Cap-Vert, SPG.

    Année : 2011
    Pays : Cap-Vert ; SPG
    Produit : Produits divers
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 19 décembre 2011
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  • 2011/65 du 19/12/2011 - Avis aux importateurs de Eaux en provenance de Norvège.

    Année : 2011
    Pays : Norvège
    Produit : Eaux
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 19 décembre 2011
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  • 2011/64 du 19/12/2011 - Avis aux importateurs de compresseurs en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : compresseurs
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 19 décembre 2011
    Mots clés : réglementation antidumping
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  • 2011/63 du 12/12/2011 - Avis aux importateurs de Produits divers en provenance du Monde.

    Année : 2011
    Pays : Monde
    Produit : Produits divers
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 12 décembre 2011
    Mots clés : procédure dite du fur et à mesure
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  • 2011/62 du 02/12/2011 - Avis aux importateurs de acide citrique en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : acide citrique
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 2 décembre 2011
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  • 2011/61 du 28/11/2011 - Avis aux importateurs de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte en provenance de Chine, Malaisie.

    Année : 2011
    Pays : Chine ; Malaisie
    Produit : certains tissus de fibre de verre à maille ouverte
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 28 novembre 2011
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  • 2011/60 du 18/11/2011 - Avis aux importateurs de alcools gras et leurs coupes en provenance d'Inde, Indonésie, Malaisie.

    Année : 2011
    Pays : Inde ; Indonésie ; Malaisie,
    Produit : alcools gras et leurs coupes
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 18 novembre 2011
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    113 Ko
  • 2011/59 du 18/11/2011 - Avis aux importateurs de éléments de fixation en fer ou acier en provenance de Malaisie.

    Année : 2011
    Pays : Malaisie
    Produit : éléments de fixation en fer ou acier
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 18 novembre 2011
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  • 2011/58 du 14/11/2011 - Avis aux importateurs de produits divers en provenance de Corée du Sud.

    Année : 2011
    Pays : Corée du Sud
    Produit : produits divers
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 14 novembre 2011
    Mots clés : contingents tarifaires
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  • 2011/57 du 26/10/2011 - Avis aux importateurs de certains produits textiles (section XI) en provenance du Monde.

    Année : 2011
    Pays : Monde
    Produit : certains produits textiles (section XI)
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 26 octobre 2011
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  • 2011/56 du 26/10/2011 - Avis aux importateurs de certains produits textiles (section XI) en provenance du Monde.

    Année : 2011
    Pays : Monde
    Produit : certains produits textiles (section XI)
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 26 octobre 2011
    Mots clés : origine
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  • 2011/55 du 21/10/2011 - Avis aux importateurs de acide oxalique en provenance d'Inde, Chine.

    Année : 2011
    Pays : Inde ; Chine
    Produit : acide oxalique
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 21 octobre 2011
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  • 2011/54 du 12/10/2011 - Avis aux importateurs de transpalettes à main et leurs parties essentielles en provenance de Chine, Thaïlande.

    Année : 2011
    Pays : Chine ; Thaïlande
    Produit : transpalettes à main et leurs parties essentielles
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 12 octobre 2011
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  • 2011/53 du 12/10/2011 - Avis aux importateurs de certains produits textiles (section XI) en provenance du Monde.

    Année : 2011
    Pays : Monde
    Produit : certains produits textiles (section XI)
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 12 octobre 2011
    Mots clés : origine
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  • 2011/52 du 07/10/2011 - Avis aux importateurs de bicyclettes en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : bicyclettes
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 7 octobre 2011
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  • 2011/51 du 07/10/2011 - Avis aux importateurs de câbles en acier en provenance de Chine, Corée du Sud.

    Année : 2011
    Pays : Chine ; Corée du Sud
    Produit : câbles en acier
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 7 octobre 2011
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  • 2011/50 du 04/10/2011 - Avis aux importateurs de certains barres en acier inoxydable en provenance d'Inde.

    Année : 2011
    Pays : Inde
    Produit : certains barres en acier inoxydable
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 4 octobre 2011
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  • 2011/49 du 04/10/2011 - Avis aux importateurs de carreaux en céramique en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : carreaux en céramique
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 4 octobre 2011
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  • 2011/48 du 16/09/2011 - Avis aux importateurs de certains types de Polyéthylène téréphtalate (PET) en provenance d'Inde, Monde.

    Année : 2011
    Pays : Inde ; Monde
    Produit : certains types de Polyéthylène téréphtalate (PET)
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 16 septembre 2011
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  • 2011/47 du 16/09/2011 - Avis aux importateurs de fils de polyester à haute ténacité en provenance de Corée du Sud, Taïwan.

    Année : 2011
    Pays : Corée du Sud ; Taïwan
    Produit : fils de polyester à haute ténacité
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 16 septembre 2011
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  • 2011/46 du 09/09/2011 - Avis aux importateurs de produits divers en provenance du Monde.

    Année : 2011
    Pays : Monde
    Produit : produits divers
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 9 septembre 2011
    Mots clés : schéma de préférences tarifaires généralisées
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  • 2011/45 du 02/09/2011 - Avis aux importateurs de certains réfrigirateurs "side-by-side" en provenance de Corée du Sud.

    Année : 2011
    Pays : Corée du Sud
    Produit : certains réfrigirateurs "side-by-side"
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 2 septembre 2011
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  • 2011/44 du 02/09/2011 - Avis aux importateurs de carbure de silicium en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : carbure de silicium
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 2 septembre 2011
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  • 2011/43 du 02/09/2011 - Avis aux importateurs de certaines parties essentielles de bicyclettes en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : certaines parties essentielles de bicyclettes
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 2 septembre 2011
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  • 2011/42 du 02/09/2011 - Avis aux importateurs de certaines pièces de voirie en fonte en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : certaines pièces de voirie en fonte
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 2 septembre 2011
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  • 2011/41 du 19/08/2011 - Avis aux importateurs de carbonate de baryum en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : carbonate de baryum
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 19 août 2011
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  • 2011/40 du 18/08/2011 - Avis aux importateurs de acétate de vinyle en provenance des Etats-Unis d'Amérique.

    Année : 2011
    Pays : Etats-Unis d'Amérique
    Produit : acétate de vinyle
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 18 août 2011
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  • 2011/39 du 12/08/2011 - Avis aux importateurs de antibiotiques à large spectre en provenance d'Inde.

    Année : 2011
    Pays : Inde
    Produit : antibiotiques à large spectre
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 12 août 2011
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  • 2011/38 du 10/08/2011 - Avis aux importateurs de mécanismes pour reliure à anneaux en provenance de Thaïlande.

    Année : 2011
    Pays : Thaïlande
    Produit : mécanismes pour reliure à anneaux
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 10 août 2011
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  • 2011/37 du 10/08/2011 - Avis aux importateurs de tissus de fibre de verre à maille ouverte en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : tissus de fibre de verre à maille ouverte
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 10 août 2011
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  • 2011/36 du 27/07/2011 - Avis aux importateurs de éléments de fixations en fer ou en acier en provenance de Malaisie.

    Année : 2011
    Pays : Malaisie
    Produit : éléments de fixations en fer ou en acier
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 27 juillet 2011
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  • 2011/32 du 01/06/2011 - Avis aux importateurs de carreaux en céramique en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : carreaux en céramique
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 1 juin 2011
    Mots clés : réglementation antidumping
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  • 2011/31 du 30/05/2011 - Avis aux importateurs de certains fils de Molybdène en provenance de Malaisie, Suisse, Monde.

    Année : 2011
    Pays : Malaisie ; Suisse ; Monde,
    Produit : certains fils de Molybdène
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 30 mai 2011
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  • 2011/35 du 30/05/2011 - Avis aux importateurs de tubes et tuyaux en acier inoxydable sans soudure en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : tubes et tuyaux en acier inoxydable sans soudure
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 30 mai 2011
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  • 2011/34 du 30/05/2011 - Avis aux importateurs de produits divers en provenance de Moldavie.

    Année : 2011
    Pays : Moldavie
    Produit : produits divers
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 30 mai 2011
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    104 Ko
  • 2011/33 du 30/05/2011 - Avis aux importateurs de alcools gras et leurs coupes en provenance d'Inde, Indonésie, Malaisie.

    Année : 2011
    Pays : Inde ; Indonésie ; Malaisie,
    Produit : alcools gras et leurs coupes
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 30 mai 2011
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  • 2011/30 du 26/05/2011 - Avis aux importateurs de certaines parties de bicyclettes en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : certaines parties de bicyclettes
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 26 mai 2011
    Mots clés : réglementation antidumping
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  • 2011/29 du 20/05/2011 - Avis aux importateurs de sacs et sachets en matières plastiques en provenance de Chine, Thaïlande.

    Année : 2011
    Pays : Chine ; Thaïlande
    Produit : sacs et sachets en matières plastiques
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 20 mai 2011
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    53,0 Ko
  • 2011/28 du 20/05/2011 - Avis aux importateurs de sacs et sachets en matières plastiques en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : sacs et sachets en matières plastiques
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 20 mai 2011
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    1,23 Mo
  • 2011/27 du 19/05/2011 - Avis aux importateurs de feuilles en polyéthylène téréphtalate en provenance d'Inde.

    Année : 2011
    Pays : Inde
    Produit : feuilles en polyéthylène téréphtalate
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 19 mai 2011
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    58,8 Ko
  • 2011/26 du 19/05/2011 - Avis aux importateurs de poudre de zéolithe A en provenance de Bosnie-Herzégovine.

    Année : 2011
    Pays : Bosnie-Herzégovine
    Produit : poudre de zéolithe A
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 19 mai 2011
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  • 2011/25 du 19/05/2011 - Avis aux importateurs de mélamine en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : mélamine
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 19 mai 2011
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  • 2011/24 du 19/05/2011 - Avis aux importateurs de alcools gras et leurs coupes en provenance d'Inde, Indonésie, Malaisie.

    Année : 2011
    Pays : Inde ; Indonésie ; Malaisie,
    Produit : alcools gras et leurs coupes
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 19 mai 2011
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    55,9 Ko
  • 2011/23 du 19/05/2011 - Avis aux importateurs de papier fin couché en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : papier fin couché
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 19 mai 2011
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    57,9 Ko
  • 2011/22 du 19/05/2011 - Avis aux importateurs de biodiésel en provenance du Canada.

    Année : 2011
    Pays : Canada
    Produit : biodiésel
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 19 mai 2011
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    65,3 Ko
  • 2011/21 du 17/05/2011 - Avis aux importateurs de furfural en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : furfural
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 17 mai 2011
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    48,3 Ko
  • 2011/20 du 06/05/2011 - Avis aux importateurs de certains produits de la pêche en provenance du Monde.

    Année : 2011
    Pays : Monde
    Produit : certains produits de la pêche
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 6 mai 2011
    Mots clés : contingents tarifaires autonomes
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  • 2011/19 du 18/04/2011 - Avis aux importateurs de poissons et produits de la pêche en provenance de Bosnie-Herzégovine.

    Année : 2011
    Pays : Bosnie-Herzégovine
    Produit : poissons et produits de la pêche
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 18 avril 2011
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  • 2011/18 du 14/04/2011 - Avis aux importateurs de vins en provenance de Bosnie-Herzegovine.

    Année : 2011
    Pays : Bosnie-Herzegovine
    Produit : vins
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 14 avril 2011
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  • 2011/17 du 12/04/2011 - Avis aux importateurs de produits divers en provenance des Etats-Unis d'Amérique.

    Année : 2011
    Pays : Etats-Unis d'Amérique
    Produit : produits divers
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 12 avril 2011
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  • 2011/16 du 04/04/2011 - Avis aux importateurs de certains câbles en acier en provenance de Chine, Monde.

    Année : 2011
    Pays : Chine ; Monde
    Produit : certains câbles en acier
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 4 avril 2011
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  • 2011/15 du 30/03/2011 - Avis aux importateurs de carbure de tungstène en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : carbure de tungstène
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 30 mars 2011
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  • 2011/14 du 23/03/2011 - Avis aux importateurs de carreaux en céramique en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : carreaux en céramique
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 23 mars 2011
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  • 2011/13 du 23/03/2011 - Avis aux importateurs de produits agricoles et de la pêche en provenance de Norvège.

    Année : 2011
    Pays : Norvège
    Produit : produits agricoles et de la pêche
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 23 mars 2011
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  • 2011/12 du 23/03/2011 - Avis aux importateurs de bicyclettes en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : bicyclettes
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 23 mars 2011
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  • 2011/11 du 23/03/2011 - Avis aux importateurs de fibre de verre à filament continu en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : fibre de verre à filament continu
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 23 mars 2011
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  • 2011/10 du 09/03/2011 - Avis aux importateurs de certains poissons et produits de la pêche en provenance d'Islande.

    Année : 2011
    Pays : Islande
    Produit : certains poissons et produits de la pêche
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 9 mars 2011
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  • 2011/09 du 09/03/2011 - Avis aux importateurs de feuilles en polyéthylène téréphtalate en provenance d'Inde.

    Année : 2011
    Pays : Inde
    Produit : feuilles en polyéthylène téréphtalate
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 9 mars 2011
    Mots clés : réglementation antidumping
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  • 2011/08 du 09/03/2011 - Avis aux importateurs de feuilles en polyéthylène téréphtalate en provenance d'Inde.

    Année : 2011
    Pays : Inde
    Produit : feuilles en polyéthylène téréphtalate
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 9 mars 2011
    Mots clés : droit compensateur définitif
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  • 2011/07 du 09/03/2011 - Avis aux importateurs de modems pour réseau étendu sans fil (WWAN) en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : modems pour réseau étendu sans fil (WWAN)
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 9 mars 2011
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  • 2011/06 du 18/02/2011 - Avis aux importateurs de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : certains tissus de fibre de verre à maille ouverte
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 18 février 2011
    Mots clés : réglementation antidumping
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  • 2011/05 du 18/02/2011 - Avis aux importateurs de acide dodécanedioïque en provenance du Monde.

    Année : 2011
    Pays : Monde
    Produit : acide dodécanedioïque
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 18 février 2011
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  • 2011/04 du 14/02/2011 - Avis aux importateurs de mécanismes pour reliure à anneaux originaires en provenance de Thaïlande.

    Année : 2011
    Pays : Thaïlande
    Produit : mécanismes pour reliure à anneaux originaires
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 14 février 2011
    Mots clés : réglementation antidumping
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  • 2011/03 du 07/02/2011 - Avis aux importateurs de contreplaqué d'okoumé en provenance de Chine.

    Année : 2011
    Pays : Chine
    Produit : contreplaqué d'okoumé
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 7 février 2011
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  • 2011/02 du 01/02/2011 - Avis aux importateurs de vins en provenance de Serbie.

    Année : 2011
    Pays : Serbie
    Produit : vins
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 1 février 2011
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  • 2011/01 du 21/01/2011 - Avis aux importateurs de feuilles en Polyéthylène Téréphtalate en provenance d'Inde.

    Année : 2011
    Pays : Inde
    Produit : feuilles en Polyéthylène Téréphtalate
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 21 janvier 2011
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