Datadouane

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’Etat Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

 

 

 

 

 

 

2009 - Avis aux importateurs

  • 2009/61 du 24/12/2009 - Avis aux importateurs de cuirs et peaux chamoisés en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : cuirs et peaux chamoisés
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 24 décembre 2009
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  • 2009/60 du 24/12/2009 - Avis aux importateurs de nitrate d'ammonium en provenance de Russie, Ukraine.

    Année : 2009
    Pays : Russie ; Ukraine
    Produit : nitrate d'ammonium
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 24 décembre 2009
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  • 2009/59 du 24/12/2009 - Avis aux importateurs de solutions d'urée et de nitrate d'ammonium en provenance de Russie, Monde.

    Année : 2009
    Pays : Russie ; Monde
    Produit : solutions d'urée et de nitrate d'ammonium
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 24 décembre 2009
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  • 2009/58 du 24/12/2009 - Avis aux importateurs de tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou acier en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou acier
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 24 décembre 2009
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  • 2009/57 du 22/12/2009 - Avis aux importateurs de certains systèmes de scannage de fret originaires en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : certains systèmes de scannage de fret originaires
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 22 décembre 2009
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  • 2009/56 du 22/12/2009 - Avis aux importateurs de produits sidérurgiques en provenance du Monde.

    Année : 2009
    Pays : Monde
    Produit : produits sidérurgiques
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 22 décembre 2009
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  • 2009/55 du 14/12/2009 - Avis aux importateurs de parties essentielles de bicyclettes en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : parties essentielles de bicyclettes
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 14 décembre 2009
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  • 2009/54 du 10/12/2009 - Avis aux importateurs de en provenance de alcool furfurylique, Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : alcool furfurylique
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 10 décembre 2009
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  • 2009/53 du 02/12/2009 - Avis aux importateurs de produits divers en provenance de Suisse.

    Année : 2009
    Pays : Suisse
    Produit : produits divers
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 2 décembre 2009
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  • 2009/52 du 27/11/2009 - Avis aux importateurs de certains produits en provenance d'Afrique du sud.

    Année : 2009
    Pays : Afrique du Sud
    Produit : certains produits
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 27 novembre 2009
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  • 2009/51 du 17/11/2009 - Avis aux importateurs de certains fromages en provenance de Turquie.

    Année : 2009
    Pays : Turquie
    Produit : certains fromages
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 17 novembre 2009
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  • 2009/50 du 13/11/2009 - Avis aux importateurs de orge de brasserie en provenance du Monde.

    Année : 2009
    Pays : Monde
    Produit : orge de brasserie
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 13 novembre 2009
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  • 2009/49 du 10/11/2009 - Avis aux importateurs de produits de la pêche en provenance du Monde.

    Année : 2009
    Pays : Monde
    Produit : produits de la pêche
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 10 novembre 2009
    Mots clés : contingents tarifaires communautaires autonomes
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  • 2009/48 du 30/10/2009 - Avis aux importateurs de nitrate d'ammonium en provenance de Russie.

    Année : 2009
    Pays : Russie
    Produit : nitrate d'ammonium
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 30 octobre 2009
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  • 2009/47 du 09/10/2009 - Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 9 octobre 2009
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  • 2009/46 du 09/10/2009 - Avis aux importateurs de certaines feuilles d'aluminium en provenance d'Arménie, Brésil, Chine.

    Année : 2009
    Pays : Arménie ; Brésil ; Chine,
    Produit : certaines feuilles d'aluminium
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 9 octobre 2009
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  • 2009/45 du 07/10/2009 - Avis aux importateurs de certains produits en provenance de Turquie.

    Année : 2009
    Pays : Turquie
    Produit : certains produits
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 7 octobre 2009
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  • 2009/44 du 05/10/2009 - Avis aux importateurs de transpalettes à main et leurs parties essentielles en provenance de Chine, Thaïlande.

    Année : 2009
    Pays : Chine ; Thaïlande
    Produit : transpalettes à main et leurs parties essentielles
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 5 octobre 2009
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  • 2009/43 du 21/09/2009 - Avis aux importateurs de préparations ou conserves de maïs doux en grains en provenance de Thaïlande.

    Année : 2009
    Pays : Thaïlande
    Produit : préparations ou conserves de maïs doux en grains
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 21 septembre 2009
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  • 2009/42 du 21/09/2009 - Avis aux importateurs de briques de magnésie en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : briques de magnésie
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 21 septembre 2009
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  • 2009/41 du 04/09/2009 - Avis aux importateurs de certains accessoires de tuyauterie, en fer ou en acier en provenance de Chine, Thaïlande, Taïwan.

    Année : 2009
    Pays : Chine ; Thaïlande ; Taïwan,
    Produit : certains accessoires de tuyauterie, en fer ou en acier
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 4 septembre 2009
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  • 2009/40 du 26/08/2009 - Avis aux importateurs de fixation en acier inoxydable et de leurs parties originaires en provenance de Vietnam.

    Année : 2009
    Pays : Vietnam
    Produit : fixation en acier inoxydable et de leurs parties originaires
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 26 août 2009
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  • 2009/39 du 13/08/2009 - Avis aux importateurs de câbles en acier en provenance de Chine, Corée, Malaisie.

    Année : 2009
    Pays : Chine ; Corée ; Malaisie,
    Produit : câbles en acier
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 13 août 2009
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  • 2009/38 du 05/08/2009 - Avis aux importateurs de fil machine en provenance de Chine, Moldavie, Turquie.

    Année : 2009
    Pays : Chine ; Moldavie ; Turquie,
    Produit : fil machine
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 5 août 2009
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  • 2009/37 du 03/08/2009 - Avis aux importateurs de certains accessoires de tuyauterie en fer ou en acier en provenance de Malaisie, Monde.

    Année : 2009
    Pays : Malaisie ; Monde
    Produit : certains accessoires de tuyauterie en fer ou en acier
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 3 août 2009
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  • 2009/36 du 29/07/2009 - Avis aux importateurs de Polyéthylène Téréphtalate en provenance de Malaisie.

    Année : 2009
    Pays : Malaisie
    Produit : Polyéthylène Téréphtalate
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 29 juillet 2009
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  • 2009/35 du 06/07/2009 - Avis aux importateurs de biodiesel en provenance des Etats-Unis d'Amérique.

    Année : 2009
    Pays : Etats-Unis d'Amérique
    Produit : biodiesel
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 6 juillet 2009
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  • 2009/34 du 06/07/2009 - Avis aux importateurs de cuirs et de peaux chamoisés en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : cuirs et de peaux chamoisés
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 6 juillet 2009
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  • 2009/33 du 30/06/2009 - Avis aux importateurs de alcool furfurylique en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : alcool furfurylique
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 30 juin 2009
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  • 2009/32 du 30/06/2009 - Avis aux importateurs de réfrigérateurs side-by-side en provenance de Corée.

    Année : 2009
    Pays : Corée
    Produit : réfrigérateurs side-by-side
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 30 juin 2009
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  • 2009/31 du 30/06/2009 - Avis aux importateurs de compresseurs en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : compresseurs
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 30 juin 2009
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  • 2009/30 du 17/06/2009 - Avis aux importateurs de certains bovins en provenance du Monde.

    Année : 2009
    Pays : Monde
    Produit : certains bovins
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 17 juin 2009
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  • 2009/29 du 17/06/2009 - Avis aux importateurs de viandes porcines en provenance du Monde.

    Année : 2009
    Pays : Monde
    Produit : viandes porcines
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 17 juin 2009
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  • 2009/28 du 17/06/2009 - Avis aux importateurs de pièces en fonte en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : pièces en fonte
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 17 juin 2009
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  • 2009/27 du 17/06/2009 - Avis aux importateurs de transpalettes à main et leurs parties essentielles en provenance de Chine, Thaïlande.

    Année : 2009
    Pays : Chine ; Thaïlande
    Produit : transpalettes à main et leurs parties essentielles
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 17 juin 2009
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  • 2009/26 du 17/06/2009 - Avis aux importateurs de produits divers en provenance du Monde.

    Année : 2009
    Pays : Monde
    Produit : produits divers
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 17 juin 2009
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  • 2009/25 du 27/05/2009 - Avis aux importateurs de fibres discontinues de polyesters en provenance de Chine, Arabie Saoudite.

    Année : 2009
    Pays : Chine ; Arabie Saoudite
    Produit : fibres discontinues de polyesters
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 27 mai 2009
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  • 2009/24 du 19/05/2009 - Avis aux importateurs de câbles et torons de pré- et de post contrainte en acier non allié (câbles et torons PSC) en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : câbles et torons de pré- et de post contrainte en acier non allié (câbles et torons PSC)
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 19 mai 2009
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  • 2009/23 du 19/05/2009 - Avis aux importateurs de glyphosate en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : glyphosate
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 19 mai 2009
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  • 2009/22 du 19/05/2009 - Avis aux importateurs de bougies, chandelles, cierges et articles similaires en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : bougies, chandelles, cierges et articles similaires
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 19 mai 2009
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  • 2009/21 du 05/05/2009 - Avis aux importateurs de planches à repasser en provenance de Chine, Monde.

    Année : 2009
    Pays : Chine ; Monde
    Produit : planches à repasser
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 5 mai 2009
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  • 2009/20 du 24/04/2009 - Avis aux importateurs de produits divers en provenance des Etats-Unis d'Amérique.

    Année : 2009
    Pays : Etats-Unis d'Amérique
    Produit : produits divers
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 24 avril 2009
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  • 2009/19 du 20/04/2009 - Avis aux importateurs de saumon d'élevage en provenance de Norvège.

    Année : 2009
    Pays : Norvège
    Produit : saumon d'élevage
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 20 avril 2009
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  • 2009/18 du 15/04/2009 - Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 15 avril 2009
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  • 2009/17 du 15/04/2009 - Avis aux importateurs de certaines pièces en fonte en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : certaines pièces en fonte
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 15 avril 2009
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  • 2009/16 du 15/04/2009 - Avis aux importateurs de câbles en acier en provenance d'Inde.

    Année : 2009
    Pays : Inde
    Produit : câbles en acier
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 15 avril 2009
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  • 2009/15 du 15/04/2009 - Avis aux importateurs de certaines feuilles d'aluminium en provenance d'Arménie, Brésil, Chine.

    Année : 2009
    Pays : Arménie ; Brésil ; Chine,
    Produit : certaines feuilles d'aluminium
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 15 avril 2009
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  • 2009/14 du 23/03/2009 - Avis aux importateurs de urée et de nitrate d'ammonium en provenance de Russie, Monde.

    Année : 2009
    Pays : Russie ; Monde
    Produit : urée et de nitrate d'ammonium
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : lundi 23 mars 2009
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  • 2009/13 du 19/03/2009 - Avis aux importateurs de produits manufacturés de jute et de coco en provenance du Monde.

    Année : 2009
    Pays : Monde
    Produit : produits manufacturés de jute et de coco
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 19 mars 2009
    Mots clés : contingents tarifaires communautaires
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  • 2009/12 du 12/03/2009 - Avis aux importateurs de ibiodiesel en provenance des Etats-Unis d'Amérique.

    Année : 2009
    Pays : Etats-Unis d'Amérique
    Produit : ibiodiesel
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 12 mars 2009
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  • 2009/11 du 12/03/2009 - Avis aux importateurs de certains sacs et sachets en matières plastiques en provenance de Chine, Thaïlande.

    Année : 2009
    Pays : Chine ; Thaïlande
    Produit : certains sacs et sachets en matières plastiques
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 12 mars 2009
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  • 2009/10 du 12/03/2009 - Avis aux importateurs de truite arc-en-ciel en provenance de Iles Féroé.

    Année : 2009
    Pays : Iles Féroé
    Produit : truite arc-en-ciel
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 12 mars 2009
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  • 2009/09 du 06/03/2009 - Avis aux importateurs de linge de lit en coton en provenance du Pakistan.

    Année : 2009
    Pays : Pakistan
    Produit : linge de lit en coton
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 6 mars 2009
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  • 2009/08 du 04/03/2009 - Avis aux importateurs de fibres discontinues de polyesters en provenance de Corée du Sud, Monde.

    Année : 2009
    Pays : Corée du Sud ; Monde
    Produit : fibres discontinues de polyesters
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mercredi 4 mars 2009
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  • 2009/07 du 30/01/2009 - Avis aux importateurs de certains poissons et produits de la pêche en provenance du Monde.

    Année : 2009
    Pays : Monde
    Produit : certains poissons et produits de la pêche
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 30 janvier 2009
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  • 2009/06 du 30/01/2009 - Avis aux importateurs de produits divers en provenance de Norvège.

    Année : 2009
    Pays : Norvège
    Produit : produits divers
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 30 janvier 2009
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  • 2009/05 du 30/01/2009 - Avis aux importateurs de produits divers en provenance de Norvège.

    Année : 2009
    Pays : Norvège
    Produit : produits divers
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 30 janvier 2009
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  • 2009/04 du 23/01/2009 - Avis aux importateurs de transpalettes à main et leurs parties essentielles en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : transpalettes à main et leurs parties essentielles
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 23 janvier 2009
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  • 2009/03 du 02/01/2009 - Avis aux importateurs de systèmes d'électrodes en graphite en provenance d'Inde.

    Année : 2009
    Pays : Inde
    Produit : systèmes d'électrodes en graphite
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 2 janvier 2009
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  • 2009/02 du 02/01/2009 - Avis aux importateurs de linge de lit en coton en provenance d'Inde.

    Année : 2009
    Pays : Inde
    Produit : linge de lit en coton
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 2 janvier 2009
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  • 2009/01 du 02/01/2009 - Avis aux importateurs de agrumes préparés ou conservés en provenance de Chine.

    Année : 2009
    Pays : Chine
    Produit : agrumes préparés ou conservés
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : vendredi 2 janvier 2009
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