Datadouane

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’Etat Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

 

 

 

 

 

 

Articles avec le mot clé "modification du nom d'une société" :

  • 2014/41-Avis aux importateurs de produits soumis à droits antidumping ou compensateurs

    Changement de dénomination de sociétés de production/exportation
    Pays : Chine
    Produit : Divers produits
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : mardi 25 novembre 2014
    Mots clés : modification du nom d'une société
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  • 2012/23 du 26/04/2012 - Avis aux importateurs de filaments de polyester en provenance de Chine.

    Année : 2012
    Pays : Chine
    Produit : filaments de polyester
    Auteur : E/1 - Politique tarifaire et commerciale
    Publié le : jeudi 26 avril 2012
    Mots clés : modification du nom d'une société
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    Type de document : Pdf
    57,9 Ko