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Bulletins officiels des douanes

Le bulletin officiel des douanes est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer le public sur de multiples questions intéressant notre administration et sa relation avec les usagers (réglementation, organisation, mission et fiscalité).

 

 

 

 

 

 

 

Circulaire du 18 décembre 2015 relative aux tarifs des droits sur les alcools, boissons alcooliques et boissons non alcooliques applicables au 1er janvier 2016

Bulletin officiel des douanes n° 7094 du 18/12/2015
Date d'entrée en vigueur : 01/01/2016

Texte n°15-071
Du 18/12/2015
Classement : R - Contributions indirectes et reglementations assimilees
Bureau : F3
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