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Vous détenez de l'or, de l'argent ou du platine pour l'exercice de votre profession

Poinçon, garantie, ouvrages, métaux précieux, obligations des opérateurs.

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  • Fiche d'information destinée aux exposants étrangers d'ouvrages en métaux précieux (Datasheet for foreign exhibitors of pieces in gold, silver or platinum)
  • La garantie des métaux précieux à travers l'histoire (de 1260 à nos jours)
  • Formalités d'apport à la marque des ouvrages en métaux précieux commercialisés en France
  • La contribution au poinçonnage
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  • Les règles de marque en images pour la garantie des métaux précieux
  • Réglementation applicable aux ouvrages en métaux précieux provenant des Etats membres de l'Union européenne et des Etats associés
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