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Nos publications | Répertoire des informations publiques

Répertoire des informations publiques

Conformément au décret 2005-1755 du 30/12/2005, relatif à l'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, le présent répertoire recense mensuellement les principales informations de l'administration des douanes.

  • Répertoire des informations publiques (années 2011 et 2010)
  • Répertoire des informations publiques (année 2009)
  • Répertoire des informations publiques (1er semestre 2008)
  • Répertoire des informations publiques (2e semestre 2008)
  • Répertoire des informations publiques (décembre 2007)
  • Répertoire des informations publiques (novembre 2007)
  • Répertoire des informations publiques (octobre 2007)
  • Répertoire des informations publiques (septembre 2007)
  • Répertoire des informations publiques (août 2007)
  • Répertoire des informations publiques (juillet 2007)
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