Son organisation

Depuis que l’homme vit en société organisée, les droits de douane ont constitué l’une des premières sources de recettes des Etats, tout en permettant à ces derniers d’assurer un contrôle des marchandises qui les supportent.

Solidement et durablement installée aux frontières, la douane française a longtemps symbolisé le protectionnisme d’autant que, exerçant des pouvoirs importants sur les marchandises faisant l’objet des échanges internationaux, elle s’est vu au fil du temps confier le soin d’appliquer une multitude de réglementations les concernant.

Elle se place ainsi naturellement dans une situation de véritable auxiliaire de la politique économique, sanitaire, ou de fiscalité indirecte.

________

Administration fiscale ou économique ? Ce dilemme a longtemps alimenté les controverses sur les fonctions de la douane. Mettant l’accent sur l’aspect fiscal des techniques qu’elle utilise, et soulignant son appartenance au ministère du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, d’aucuns ne voulaient voir en elle qu’un collecteur d’impôts alors que d’autres, aux yeux desquels le droit de douane apparaissait comme un instrument de protection, lui reconnaissaient une vocation essentiellement économique.

S’il est vrai que son rôle de collecteur de taxes a longtemps éclipsé la composante économique de la vocation de la douane, il est manifeste, en revanche, qu’à la faveur de la construction européenne et confrontée au processus de globalisation, elle s’est résolument engagée dans une nouvelle dynamique au service du renforcement de l’économie et de l’emploi.

Cette ambivalence levée, prestataire de services d’un Etat moderne et pour la collectivité nationale toute entière, composée d’hommes et de femmes qui en font la singularité et la vitalité, telle est la douane aujourd’hui.

Page mise à jour le 04/04/2011 par Bureau information et communication