Jeudi 14 juin, à l’occasion d’un contrôle visant à s’assurer de la conformité de mini-motos importées de Chine aux normes qui leur sont applicables, les douaniers de la recette principale de Valence ont découvert près de 1 800 planches de vignettes autocollantes de contrefaçon représentant les logos de marques de pièces automobiles, de pneumatiques et de cigarettes.
Au cours d'un contrôle initié dans des entrepôts de la région de Valence, les agents découvrent parmi des colis contenant des pièces détachées, un lot de vignettes autocollantes représentant les logos de diverses marques, dont BMW, Peugeot, Honda, Michelin, Rothmans.
L’aspect de ces vignettes a immédiatement permis aux douaniers de supposer qu’il ne s’agissait pas de vignettes représentant des logos authentiques. Les étiquettes étaient destinées à être apposées sur les pièces détachées de mini-motos importées.
Ce type de marchandises fait l’objet d’une surveillance douanière particulière sur le territoire communautaire au titre du risque de contrefaçon et des risques pour la sécurité des consommateurs, des accidents ayant déjà eu lieu dans plusieurs Etats membres, y compris en France. Ainsi, avant d’acheter une mini-moto, il est impératif notamment de s’assurer de la présence du marquage CE sur le véhicule, de vérifier les éléments de protection (au niveau de la chaîne et du tuyau d’échappement par exemple) et de ne pas utiliser cet engin sur la voie publique.
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