Les Avis 2010
2010/47 du 15/08/2010. Avis aux importateurs de produits laminés plats en aciers au silicium dits « magnétiques » à grains orientés originaires des Etats-Unis (JOUE C 230 du 26.08.10).
2010/46 du 15/08/2010. Avis aux importateurs de biodiesel originaire des Etats-Unis (JOUE L 211 du 12.08.2010).
2010/45 du 15/08/2010. Avis aux importateurs de produits originaires du Sri Lanka (schéma des préférences généralisées) - règlement d’exécution (UE) n°143/2010 du Conseil (JO L 45/2010).
2010/44 du 05/08/2010. Avis aux importateurs de
certains sacs et sachets en matières plastiques originaires, notamment, de Thaïlande (JOUE C 206 du 30/07/2010).
2010/43 du 04/08/2010. Avis aux importateurs de
modems pour réseau étendu sans fil (WWAN) originaires de Chine (JOUE L163 du 30/06/2010).
2010/42 du 13/07/2010. Avis aux importateurs de bicyclettes originaires du Viêtnam : Par avis de la Comission (2010/C 188/06), JOUE C 188 du 13.07.10, la mesure antidumping sur les importations de bicyclettes, originaires du ViêtNam, a expiré le 15 juillet 2010 .
2010/41 du 06/07/2010. Avis aux importateurs de
certaines pièces en fonte de Chine (JOUE L 179 du 14.07.2010).
2010/40 du 06/07/2010. Avis aux importateurs de certains types de
polyéthylènes téréphtalate originaires d'Inde (règlement d'exécution (UE) n°579/2010 du Conseil du 29 juin 2010 (JOUE L 168 du 02/07/2010).
2010/39 du 06/07/2010. Avis aux importateurs de
planches à repasser originaires, entre autres, d'Ukraine (règlement d'exécution (UE) n°580/2010 du Conseil du 29 juin 2010 (JOUE L 168 du 02.07.2010).
2010/38 du 05/07/2010. Avis aux importateurs de certains produits agricoles et agricoles transformés originaires d’Egypte (règlement (CE) n° 449/2010 (JO L 127/2010) modifiant d’une part les dispositions du règlement (CE) n° 747/2001 (JO L 109/01 - annexe IV) modifiée et abrogeant d’autre part les règlements (CE) n° 2276/2003 (JO L 336/03), (CE) n° 955/2005 (JO L 164/05), (CE) n° 1002/2007 (JO L 226/07) et n° 1455/2007 (JOUE L 325/07).
2010/37 du 17/06/2010. Avis aux importateurs de
certains systèmes de scannage de fret originaires de Chine (JOUE L 150 du 16.06.2010).
2010/36 du 17/06/2010. Avis aux importateurs de
certains fils en molybdène originaires de Chine (JOUE L
150 du 16.06.2010).
2010/35 du 17/06/2010. Avis aux importateurs de
nitrate d'ammonium originaire d'Ukraine (JOUE L150 du 16.06.2010).
2010/34 du 10/06/2010. Avis aux importateurs de
produits originaires du Panama - schéma des préférences généralisées (JO L 142/2010).
2010/33 du 09/06/2010. Avis aux importateurs de
cyclamate de sodium (JOUE L 140 du 08.06.2010).
Avis aux importateurs. Importation dans l'UE de
thon en provenance de Colombie et d'El Salvador. (Source : JOUE C 132/15 du 21/05/2010 page 15).
2010/31 du 03/06/2010. Avis aux importateurs de certains
réfrigérateurs «Side-by-side» originaires de Corée.
2010/30 du 03/06/2010. Avis aux importateurs de
fils de polyesters à haute ténacité originaires de Chine (JOUE L 135 du 02.06.2010).
2010/29 du 03/06/2010. Avis aux importateurs de
silicium originaire de Chine et expédié de Corée (JOUE L 131 du 29/05/2010).
2010/28 du 03/06/2010. Avis aux importateurs de
certains types de polyéthylène téréphtalate originaires de l'Iran et des Emirats arabes unis (JOUE L 134 du 01/06/2010).
2010/27 du 27/05/2010. Avis aux importateurs d'
oxyde de magnésium originaire de Chine. Suite à l'avis d'expiration 2010/C 135/09 paru au JOUE du 26 mai 2010, les mesures antidumping applicables expirent à compter du 26 mai 2010.
2010/26 du 25/05/2010. Avis aux importateurs de produits
textiles originaires d’Ouzbékistan, règlement (CE) n° 379/2010 (L 112/2010).
2010/25 du 19/05/2010. Avis aux importateurs de certains accessoires de
tuyauterie en fer ou en acier originaires, entre autres, de Malaisie (JOUE L 107 du 29.04.2010) –
Modificatif.
2010/24 du 19/05/2010. Avis aux importateurs de certains
tissus finis en filaments de polyester originaires de Chine (JOUE L107 du 29.04.2010) –
Modificatif.
2010/23 du 19/05/2010. Avis aux importateurs de
gluconate de sodium orginaire de Chine (JOUE L 111 du 04.05.2010).
2010/22 du 19/05/2010. Avis aux importateurs de certains
tissus finis en filaments de polyester originaires de Chine (JOUE L107 du 29.04.2010)
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2010/21 du 19/05/2010. Avis aux importateurs de certains
accessoires de tuyauterie en fer ou en acier originaires, entre autres, de Malaisie (JOUE L 107 du 29.04.2010).
2010/20 du 12/05/2010. Avis aux importateurs de
certains accessoires de tuyauterie en fer ou en acier originaires, entre autres, de Malaisie (JOUE L107 du 29.04.2010)
2010/19 du 12/05/2010. Avis aux importateurs de
gluconate de sodium originaire de Chine (JOUE L111 du 04.05.2010).
2010/18 du 12/05/2010. Avis aux importateurs de
tissus finis en filaments de polyester originaires de Chine (JOUE L 107/2010 du 29.04.2010).
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2010/17 du 16/04/2010. Avis aux importateurs de
certains produits originaires des Etats-Unis d'Amérique (JOUE L 94/2010)
2010/16 du 14/04/2010. Avis aux importateurs de
planches à repasser originaires, entre autres, de Chine (JOUE L84 du 31.03.2010).
2010/15 du 07/04/2010. Avis aux importateurs d'
alcool furfurylique originaire de Chine (JOUE L60 du 10.03.2010)
2010/14 du 25/03/2010. Avis aux importateurs de certaines en
fonte originaires de Chine (Texte 2010/177/UE).
2010/13 du 25/03/2010. Avis aux importateurs de
compresseurs originaires de Chine. Suite à l'avis d'expiration 2010/C73/10 paru au JOUE C 73 du 23 mars 2010.
2010/12 du 10/03/2010. Avis aux importateurs de certains
mécanismes pour reliure à anneaux originaire de Chine (JOUE L49 du 26/02/2010).
2010/11 du 18/02/2010. Avis aux importateurs de
glyphosate originaire de Chine, conformément au règlement d'exécution (UE) n°126/2010 du Conseil.
2010/10 du 28/01/2010. Avis aux importateurs d'
éthanolamines originaires des Etats-Unis d'Amérique (JOUE L17 du 22/01/2010).
2010/09 du 28/01/2010. Conformément au règlement d'exécution (UE) n° 77/2010 du Conseil du 19 janvier 2010 (JOUE L24 du 28.01.2010, le règlement (CE) n°452/2007 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de
planches à repasser originaires, entre autres, de Chine, est modifié comme suit en ce qui concerne son article 1er, paragraphe 2.
2010/08 du 28/01/2010.
Rectificatif à l'avis de la Commission du JOUE C 291 du 1er décembre 2009 (2010/C 20/11), concernant les parties exemptées du droit antidumping sur les importations de
certaines parties de bicyclettes en provenance de Chine.
2010/07 du 20/01/2010. Avis aux importateurs de
certains produits agricole et agricoles transformés originaires d’Israël (Décision 2009/855/CE JOUE L 313/09).
2010/06 du 08/01/2010. Avis aux importateurs de
feuilles de polyéthylène (PET) expédiées d'Israël (JOUE L 2 du 06/01/2010).
2010/05 du 08/01/2010. Avis aux importateurs de
ferrosilicium originaire de l'ancienne République Yougoslave de Macédoine (JOUE L351 du 30/12/2009).
2010/04 du 08/01/2010. Avis aux importateurs de
chaussures en cuir naturel ou reconstitué originaires de CHINE, VIÊT NAM et expédiés de MACAO (JOUE L352 du 30/12/2009).
2010/03 du 08/01/2010. Avis aux importateurs de
produits originaires de Jordanie (JOUE L 41/2006).
2010/02 du 05/01/2010. Avis aux importateurs de
certaines eaux originaires de Norvège. Conformément aux dispositions du règlement (CE) n° 1255/2009 (JOUE L 338/09), la mise en libre pratique de ces marchandises sur le territoire communautaire est admise du 1er janvier au 31 décembre 2010 en exonération des droits de douane sur simple présentation de la preuve (valide) de leur origine préférentielle telle que précisée dans le protocole n° 3 de l’accord de libre échange Communauté européenne- Royaume de Norvège.
2010/01 du 05/01/2010. Avis aux importateurs de certains
produits textiles originaires du Belarus de la modification des mesures de contrôle du commerce extérieur, applicables à l’importation sur le territoire communautaire (repris en annexe).
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Retour haut de pageAvertissement
Les importateurs sont informés qu'à compter du 15 mars 2006, la direction générale des douanes et droits indirects ne publie plus d'avis aux importateurs au Journal officiel de la République française.
Cette information a été publiée au JORF n° 63 du 15 mars 2006 (à consulter au format PDF). A compter de cette date, les avis aux opérateurs sont accessibles sur le site internet de la douane.
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Retour haut de pagePage mise à jour le 01/09/2010 par Bureau E1 - Politique tarifaire et commerciale
