Vous pouvez être contrôlé par les services douaniers.
Votre attitude est un élément essentiel de la qualité et la rapidité du contrôle.
Au port, la douane procède éventuellement à la taxation des marchandises, que vous avez déclarées en arborant le pavillon Q de mise en douane.
En mer, les contrôles effectués par les agents des douanes portent aussi bien sur la situation douanière et fiscale du bateau, des marchandises transportées que sur l'identité des personnes à bord.
La douane peut être aussi amenée à exercer d'autres types de contrôles, en application de missions interministérielles auxquelles elle contribue : telles que : la sécurité maritime, les règles de la pêche, de la chasse sous-marine, ainsi que la protection de la faune et de la flore maritime, ou la lutte contre la pollution en mer.
Des informations sur l'organisation de la douane et ses missions en mer , ainsi que quelques conseils à suivre lorsque vous naviguez, figurent dans un dépliant (à consulter au format PDF) édité par l'administration des douanes.
