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FAQ relatives à la plaisance et à la navigation (pertinence : 100%) Le droit de passeport (vous résidez en France et êtes propriétaire et/ou utilisateur d'un navire battant pavillon étranger) (pertinence : 67%) Vous séjournez en France avec un bateau (pertinence : 57%) La redevance d’équipement des ports de plaisance (pertinence : 48%) La francisation et le droit annuel de francisation et de navigation (DAFN) (pertinence : 38%) Les formalités liées à l'achat de votre bateau hors de France (pertinence : 28%) Les droits de port (pertinence : 28%) Les modifications de situation juridique de votre bateau (occasion, revente, cession, etc.) (pertinence : 19%) Particularités pour les plaisanciers en polynésie française (pertinence : 19%) Particularités pour les plaisanciers à Saint-Pierre et Miquelon (pertinence : 19%) Résident de l'Union européenne, vous vous installez dans un département d'outre-mer (pertinence : 19%) Bulletin officiel des douanes (pertinence : 17%) Vous naviguez dans les départements d'outre-mer (DOM) (pertinence : 12%) Règlement particulier sur le jaugeage et la technologie des navires (pertinence : 12%) Salon mondial du Tourisme à Paris (pertinence : 9%) L'agenda des salons, foires et manifestations (pertinence : 9%) Vous vous installez en Polynésie française, à Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna (pertinence : 9%) Vous importez votre bateau en Polynésie française (pertinence : 9%) Le jaugeage des navires (réglementation et bureaux de jauge) (pertinence : 9%) Bulletin officiel des douanes (pertinence : 9%) Le prêt de votre bateau, sa location, son convoyage par un professionnel, son usage à titre payant (pertinence : 9%) Bulletin officiel des douanes (pertinence : 9%) Les règles à connaître lorsque vous naviguez (pertinence : 9%) La douane au Salon nautique de Paris (pertinence : 9%) Exonération, réduction et franchise de la taxe intérieure de consommation (TIC) (pertinence : 8%) L'agenda des salons, foires et manifestations (pertinence : 8%) Vous souhaitez transférer en France votre résidence principale (pertinence : 8%) Conformité des produits industriels aux normes techniques : principales réglementations (pertinence : 7%) Les dépliants d'information publiés par la douane (pertinence : 5%) Les brochures d'information publiées par la douane (pertinence : 5%) L'agent de constatation des douanes (catégorie C) (pertinence : 4%) Le marin des douanes (catégorie A, B ou C) (pertinence : 4%) L'hypothèque maritime (réglementation et conservateurs des hypothèques maritimes) (pertinence : 4%) Mentions légales (Le site Internet de la douane) (pertinence : 3%) Bon voyage a Mayotte ! (pertinence : 2%) Les caractéristiques de votre marchandise (restriction de circulation ou interdiction) (pertinence : 1%) La TVA à l'exportation (pertinence : 1%) Le lexique douanier (pertinence : 0%)