Actualités de la douane

La douane donne 5 tonnes de vêtements à la Croix Rouge

22.08.2024

Lutte contre la fraude et les trafics

La douane donne 5 tonnes de vêtements à la Croix Rouge

La douane de Dijon donne 5 tonnes de vêtements à la Croix Rouge.

Des textiles utilisés pour dissimuler 800 kg de cannabis dans un camion en janvier 2024

Confisqués au profit de la douane par jugement du tribunal correctionnel de Dijon, 5 tonnes de textiles sont remises à titre gracieux par la direction régionale des douanes de Dijon à la Croix Rouge française.

Il ne s'agit pas de contrefaçons, mais de vêtements de seconde main en bon état qui avaient été utilisés par une organisation de fraude pour dissimuler 800 kg de cannabis dans un camion.

Au lieu de les détruire, la douane de Dijon en fait don à une association humanitaire. Ainsi, ce mercredi 21 août 2024, bénévoles de la Croix Rouge et douaniers déchargent ensemble 10 palettes contenant 5000 kg de vêtements de seconde main, de différentes tailles, compactés sous forme de ballots ou présentés en vrac.

Seule condition à ce don : que les vêtements ne fassent pas l’objet d’une revente. La Croix Rouge de Dijon les distribuera gratuitement à ses bénéficiaires dans le besoin.

Découverte de 801 kg de cannabis dans un camion espagnol

Ces textiles avaient servi à masquer une fraude mise à jour par les douaniers dijonnais en début d’année. Le 6 janvier, ils avaient découvert 801 kg de cannabis dans un camion espagnol sur l’A6.

Lors du contrôle, le chauffeur avait présenté un document faisant état d’un transport de 5 tonnes de produits textiles et déclaré se rendre en Allemagne.

En soulevant les ballots de vêtements, les douaniers avaient découvert 20 « valises marocaines », c’est-à-dire des paquets de formes rectangulaires sous plastique de couleur noire contenant du cannabis.

Saisie de 161,68kg de résine de cannabis et 639,68 kg de pollen de cannabis

Au total, 161,68kg de résine de cannabis et 639,68 kg de pollen de cannabis avaient été saisis, pour une valeur estimée sur le marché illicite de plus de 5 millions d’euros.

Pour cette belle saisie, les douaniers dijonnais avaient reçu les félicitations du ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Bruno Le Maire :

« Une nouvelle fois, la Douane s’illustre par une saisie exceptionnelle de cannabis rappelant son rôle clé dans la lutte contre le trafic de stupéfiants. Je tiens à féliciter les douanières et les douaniers de Dijon pour leur engagement quotidien au service de la protection de nos concitoyens. »

Le chauffeur espagnol a été jugé en comparution immédiate le 26 janvier dernier à Dijon.

Reconnaissant les faits, il a été condamné à 3 ans d’emprisonnement délictuel, à une interdiction du territoire français de 10 ans et à une amende douanière de 5 929 360 €.

La confiscation des textiles, prononcée au profit de l’administration des douanes, a permis d’organiser le don à la Croix Rouge française de Dijon.

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12.08.2024

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Publication des tomes 2 et 3 du rapport d'activité de Tracfin 2023

12.08.2024

LCB-FT

Publication des tomes 2 et 3 du rapport d'activité de Tracfin 2023

Après la publication en avril 2024 du tome 1 de son rapport d'activité consacré à l'activité déclarative des professions assujetties, Tracfin a publié le 30 juillet les deux derniers volumes de son rapport.

Tome 2 du rapport d'activité de Tracfin 2023

Le tome 2 présente la valorisation par Tracfin des déclarations de soupçon réalisées par les professionnels assujettis et les différents organismes publics.

Sur cette base, Tracfin a ainsi échangé en 2023 plus de 8000 informations avec ses partenaires comme les services d'enquête judiciaire, les tribunaux, les services de lutte contre la fraude fiscale, sociale et douanière, les services de renseignement et les cellules de renseignement financier étrangères.

Tome 3 du rapport d'activité de Tracfin 2023

L'attention des professionnels assujettis est particulièrement attirée sur le tome 3, consacré à l'état de la menace. Il présente des cas typologiques et des critères d’alerte qui illustrent les grandes tendances de BC-FT.

Dans le secteur de l'art, Tracfin met en exergue l'incohérence entre l'objet social de l’entreprise payeuse et l'achat d'une œuvre d'art, le règlement en provenance d'un compte dont le titulaire n'est pas le bénéficiaire effectif de l'opération ou encore la demande d'inscription de plusieurs personnes sur un bordereau de vente aux enchères.

Pour en savoir plus, les professionnels peuvent consulter le rapport d'activité de Tracfin 2023

Le tome 1 consacré à l'activité déclarative des professions assujetties
Le tome 2 consacré à l'activité de Tracfin
Le tome 3 consacré à l'état de la menace

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Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats juin 2024

07.08.2024

Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats juin 2024

La douane annonce les résultats du commerce extérieur de la France pour le mois de juin 2024.

En tendance, en juin 2024¹ , le solde commercial de la France se maintient à - 7,1 milliards d’euros.

Sur le mois, les exportations et les importations diminuent toutes deux légèrement (- 0,1 milliard d’euros) pour s’établir respectivement à 50,8 milliards d’euros et 57,9 milliards d’euros.

En juin 2024, le solde énergétique s’améliore de 0,2 milliard d’euros porté en grande partie par la hausse des volumes exportés.

Le solde des biens de consommation, excédentaire, augmente de nouveau (+ 0,1 milliard d’euros).

¹Les statistiques mensuelles présentées dans ce document sont en tendance, c’est-à-dire réalisées sur des séries de commerce extérieur lissées par une moyenne mobile centrée d’ordre 3

Lien vers cette publication :

Le chiffre du commerce extérieur de juin 2024 - Analyse mensuelle n°384 - [PDF]

La prochaine publication, qui portera sur les résultats du commerce extérieur de juillet 2024, sera mise en ligne le vendredi 6 septembre 2024, à 8h45.

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Alerte sur un risque d'usurpation d’identité d’officiers de douane

01.08.2024

Alerte sur un risque d'usurpation d’identité d’officiers de douane

Une tentative d'arnaque a été signalée, demandant à une tierce personne de payer des frais de dédouanement des marchandises et en utilisant l'identité d'officiers de douane. Restez vigilant et informez-vous davantage.

Tentative d'escroquerie par courrier réclamant le paiement de frais de douane et reposant sur l’usurpation d’identité d’officiers de douane

La victime indique avoir été informée qu'un colis lui avait été envoyé et confisqué par la douane.

Cette victime a reçu un faux courrier présenté comme venant d'une haute autorité douanière de la direction générale des douanes et droits indirects, demandant une somme de plusieurs milliers d'euros pour des frais de dédouanement des marchandises à régler par virement bancaire.

Pourquoi c'est une arnaque ?

Le courrier semblait authentique mais comportait des éléments suspicieux :

Demande de règlement par virement bancaire (plusieurs références IBAN sont indiquées avec des comptes dans différents pays d'Europe dont la France. Les comptes bancaires des recettes des douanes sont nécessairement des comptes français ouverts à la Banque de France
Utilisation de l'identité de directeurs de l'administration des douanes. Les éventuelles demandes de paiement des services douaniers émanent toujours d'une autorité habilitée et elles justifient en droit le montant exigible et l'opération douanière sur laquelle elle porte.
Le courrier revêtu des logotypes officiels de l'administration et de l'Etat français, était écrite en langue étrangère.
Les importations de marchandises sont traitées par des intermédiaires en contact direct avec les services des douanes et non avec la douane directement. Il n'y a donc généralement pas de contacts directs avec les particuliers.

La douane ne vous contactera jamais par SMS, courriel ou téléphone pour demander le règlement d'un droit de douane ou vous proposer de débloquer n'importe quelle marchandise ou bagage contre paiement. Ne pas cliquer sur le lien et ne pas donner suite à ces messages.

Que faire si vous êtes victimes ?

Vous pouvez faire un signalement sur la plateforme PHAROS

Plateforme d’harmonisation, d’analyse de recoupement et d’orientation des signalements

Ou bénéficier d'un assistance en ligne sur la plateforme https://www.cybermalveillance.gouv.fr

Assistance et prévention du risque numérique au service des publics

Pour obtenir de l'aide

Contacter la plate-forme téléphonique Info Escroqueries, composée de policiers et de gendarmes, joignable au 0 805 805 817 du lundi au vendredi de 9h00 à 18h30 (service et appels gratuits).

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Toutes les actualités sur les arnaques

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Accident grave de douaniers motocylclistes : les ministres apportent leur soutien

31.07.2024

Missions et organisation de la douane

Accident grave de douaniers motocylclistes : les ministres apportent leur soutien

Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, et Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des Comptes publics, ont appris cet après-midi la survenue d’un accident grave dans le département du Nord, au cours duquel un agent motocycliste de la Direction des douanes de Dunkerque est décédé. Un autre agent motocycliste a été grièvement blessé.

Une enquête est en cours pour déterminer les circonstances exactes de ce drame.

Les ministres Bruno Le Maire et Thomas Cazenave témoignent tout leur soutien

Les ministres témoignent aux familles tout leur soutien. Ils souhaitent aussi exprimer à l’ensemble de la communauté douanière, mobilisée pour la protection de notre territoire et de nos concitoyens, leur pleine solidarité.

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Saisie de 17 tonnes de soda contenant des additifs alimentaires interdits ou surdosés

29.07.2024

Saisie de 17 tonnes de soda contenant des additifs alimentaires interdits ou surdosés

Les enquêteurs de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) ont ciblé un important grossiste d’Île-de-France spécialisé en produits alimentaires américains qui, via un site de vente privée, commercialisait des denrées contenant des additifs alimentaires prohibées. 17 tonnes de soda ont été saisies.

Les agents de la DNRED ont mené une enquête à l’encontre d’une société spécialisée dans la vente de produits alimentaires nord-américains

Plus de 17 tonnes de sodas contenant des additifs alimentaires interdits ou surdosés ont été saisies à cette occasion, et une trentaine de tonnes de marchandises litigieuses supplémentaires ont également été retracées par les enquêteurs.

Cette enquête fait partie d’une série de contrôles menés par la DNRED chez différents grossistes spécialisés dans l’importation de produits américains, dits de « snacking » (sodas, produits sucrés, apéritifs, etc.).

Un total de 382,5 tonnes de denrées alimentaires non-conformes

Depuis l’été 2021, les investigations réalisées à l’encontre de ces grossistes ont ainsi permis de saisir 72 tonnes de denrées alimentaires non‑conformes, soit 261 000 articles.

Au total, une soixantaine de références de produits alimentaires ont été reconnues non-conformes, dont 18 jugées « impropres à la consommation » par le Service Commun des Laboratoires (SCL). Ces investigations ont également permis de retracer d’autres importations litigieuses représentant un total de 382,5 tonnes de denrées alimentaires non-conformes supplémentaires revendues en France et en Europe (soit près de 1 195 000 produits).

La mise en évidence de nombreuses infractions à la réglementation européenne sur les additifs alimentaires

Les produits prélevés par les enquêteurs lors de ces contrôles ont été analysés par le SCL de Bordeaux.

Celui-ci a mis en évidence de nombreuses infractions à la réglementation européenne sur les additifs alimentaires sur plusieurs produits, principalement destinés aux enfants et aux adolescents : colorants et antioxydants de synthèse interdits dans des céréales pour petit déjeuner, colorants de synthèse et conservateurs surdosés dans des sodas, des confiseries ou des nappages pour gâteaux, colorants de synthèse interdits dans des chips, etc.

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Information de la clientèle des professionnels assujettis à la règlementation LCB-FT

29.07.2024

LCB-FT

Information de la clientèle des professionnels assujettis à la règlementation LCB-FT

Dans le cadre de la mise en œuvre de leurs obligations LCB-FT, les professionnels des marchés de l'art et et des antiquités, des pierres et métaux précieux et des enchères sont régulièrement interrogés par leur clientèle sur les fondements et finalité de cette réglementation.

Informer la clientèle des professionnels assujettis à la règlementation LCB-FT

A la demande des professionnels, la douane a donc publié une affiche destinée à présenter à leur clientèle les principales obligations qu'ils doivent appliquer et les informations qu'ils peuvent leur demander. Les principales références légales sont également détaillées au verso de l'affiche.

Consultez l'affiche

Ce document peut être affiché dans les locaux des professionnels ou présenté à leur clientèle lors de la réalisation des transactions.

Une version anglaise est également publiée pour informer la clientèle étrangère.

Consultez l'affiche en anglais

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Fiche rappel LCB-FT en vue de l'accueil des Jeux olympiques en France

23.07.2024

Fiche rappel LCB-FT en vue de l'accueil des Jeux olympiques en France

La douane a publié une fiche rappel LCB-FT spécifique à l'accueil des Jeux olympiques et paralympiques en France à partir du 26 juillet prochain.

La vigilance des professionnels est attirée sur la hausse de la clientèle de passage durant cet évènement

En conséquence, la fiche rappelle les obligations relatives à la limite de paiements en espèces ou à l'identification des clients et souligne des situations à risque.

Consultez la Fiche rappel LCB-FT - Préparez-vous aux Jeux olympiques et paralympiques

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15 athlètes de l'Equipe de France Douane qualifiés pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

22.07.2024

Équipe France Douane

15 athlètes de l'Equipe de France Douane qualifiés pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

L’Équipe de France Douane (EFD) sera une nouvelle fois représentée aux Jeux Olympiques.

Pour cette édition organisée à Paris qui se déroulera du 26 juillet au 11 août pour les épreuves olympiques, puis du 28 août au 8 septembre pour les épreuves paralympiques, 15 athlètes représentant 7 disciplines porteront haut les couleurs de la France et celles de la douane.

La douane et les sportifs de haut niveau

Depuis 1967, la Douane française soutient les sportifs de haut niveau. Initialement créée autour des skieurs, l’équipe s’est ouverte à d’autres sports à partir de 1994.

Désormais, 40 contrats sont offerts à des athlètes issus de dix disciplines, dont trois en handisport : ski, tir, judo et handi judo, escrime, athlétisme, gymnastique, handbike, voile.

Les sportifs douane qualifiés aux Jeux Olympiques de Paris 2024

Les sportifs qui représenteront l’Équipe de France Douane pendant les Jeux Olympiques de Paris sont les suivants :

Natation

Eau libre, 10 km : Logan Fontaine
100m dos / 200m dos : Mewen Tomac
100m nage libre / 100m papillon : Marie Wattel

Tir

Pistolet 25 mètres vitesse : Clément Bessaguet

Voile

Dériveur mixte 470 mixte : Camille Lecointre

Les sportifs qualifiés aux Jeux Paralympiques de Paris 2024

Les sportifs qui représenteront l’Équipe de France Douane pendant les Jeux Paralympiques de Paris sont les suivants

Para judo

Prescilla Lézé

Para cyclisme

Loïc Vergnaud

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L'Equipe de France douane

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Actualités de la douane

La douane donne 5 tonnes de vêtements à la Croix Rouge

Des textiles utilisés pour dissimuler 800 kg de cannabis dans un camion en janvier 2024

Découverte de 801 kg de cannabis dans un camion espagnol

Saisie de 161,68kg de résine de cannabis et 639,68 kg de pollen de cannabis

Le chauffeur espagnol a été jugé en comparution immédiate le 26 janvier dernier à Dijon.

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Publication des tomes 2 et 3 du rapport d'activité de Tracfin 2023

Tome 2 du rapport d'activité de Tracfin 2023

Tome 3 du rapport d'activité de Tracfin 2023

Pour en savoir plus, les professionnels peuvent consulter le rapport d'activité de Tracfin 2023

Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats juin 2024

En tendance, en juin 20241 , le solde commercial de la France se maintient à - 7,1 milliards d’euros.

Alerte sur un risque d'usurpation d’identité d’officiers de douane

Tentative d'escroquerie par courrier réclamant le paiement de frais de douane et reposant sur l’usurpation d’identité d’officiers de douane

Pourquoi c'est une arnaque ?

Que faire si vous êtes victimes ?

Vous pouvez faire un signalement sur la plateforme PHAROS

Ou bénéficier d'un assistance en ligne sur la plateforme https://www.cybermalveillance.gouv.fr

Pour obtenir de l'aide

Accident grave de douaniers motocylclistes : les ministres apportent leur soutien

Les ministres Bruno Le Maire et Thomas Cazenave témoignent tout leur soutien

Saisie de 17 tonnes de soda contenant des additifs alimentaires interdits ou surdosés

Les agents de la DNRED ont mené une enquête à l’encontre d’une société spécialisée dans la vente de produits alimentaires nord-américains

Un total de 382,5 tonnes de denrées alimentaires non-conformes

La mise en évidence de nombreuses infractions à la réglementation européenne sur les additifs alimentaires

Information de la clientèle des professionnels assujettis à la règlementation LCB-FT

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Fiche rappel LCB-FT en vue de l'accueil des Jeux olympiques en France

La vigilance des professionnels est attirée sur la hausse de la clientèle de passage durant cet évènement

15 athlètes de l'Equipe de France Douane qualifiés pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

La douane et les sportifs de haut niveau

Les sportifs douane qualifiés aux Jeux Olympiques de Paris 2024

Escrime

Gymnastique

Judo

Natation

Tir

Voile

Les sportifs qualifiés aux Jeux Paralympiques de Paris 2024

Para judo

Para cyclisme

En tendance, en juin 2024¹ , le solde commercial de la France se maintient à - 7,1 milliards d’euros.