Actualités de la douane

Accident grave de douaniers motocylclistes : les ministres apportent leur soutien

31.07.2024

Missions et organisation de la douane

Accident grave de douaniers motocylclistes : les ministres apportent leur soutien

Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, et Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des Comptes publics, ont appris cet après-midi la survenue d’un accident grave dans le département du Nord, au cours duquel un agent motocycliste de la Direction des douanes de Dunkerque est décédé. Un autre agent motocycliste a été grièvement blessé.

Une enquête est en cours pour déterminer les circonstances exactes de ce drame.

Les ministres Bruno Le Maire et Thomas Cazenave témoignent tout leur soutien

Les ministres témoignent aux familles tout leur soutien. Ils souhaitent aussi exprimer à l’ensemble de la communauté douanière, mobilisée pour la protection de notre territoire et de nos concitoyens, leur pleine solidarité.

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Saisie de 17 tonnes de soda contenant des additifs alimentaires interdits ou surdosés

29.07.2024

Saisie de 17 tonnes de soda contenant des additifs alimentaires interdits ou surdosés

Les enquêteurs de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) ont ciblé un important grossiste d’Île-de-France spécialisé en produits alimentaires américains qui, via un site de vente privée, commercialisait des denrées contenant des additifs alimentaires prohibées. 17 tonnes de soda ont été saisies.

Les agents de la DNRED ont mené une enquête à l’encontre d’une société spécialisée dans la vente de produits alimentaires nord-américains

Plus de 17 tonnes de sodas contenant des additifs alimentaires interdits ou surdosés ont été saisies à cette occasion, et une trentaine de tonnes de marchandises litigieuses supplémentaires ont également été retracées par les enquêteurs.

Cette enquête fait partie d’une série de contrôles menés par la DNRED chez différents grossistes spécialisés dans l’importation de produits américains, dits de « snacking » (sodas, produits sucrés, apéritifs, etc.).

Un total de 382,5 tonnes de denrées alimentaires non-conformes

Depuis l’été 2021, les investigations réalisées à l’encontre de ces grossistes ont ainsi permis de saisir 72 tonnes de denrées alimentaires non‑conformes, soit 261 000 articles.

Au total, une soixantaine de références de produits alimentaires ont été reconnues non-conformes, dont 18 jugées « impropres à la consommation » par le Service Commun des Laboratoires (SCL). Ces investigations ont également permis de retracer d’autres importations litigieuses représentant un total de 382,5 tonnes de denrées alimentaires non-conformes supplémentaires revendues en France et en Europe (soit près de 1 195 000 produits).

La mise en évidence de nombreuses infractions à la réglementation européenne sur les additifs alimentaires

Les produits prélevés par les enquêteurs lors de ces contrôles ont été analysés par le SCL de Bordeaux.

Celui-ci a mis en évidence de nombreuses infractions à la réglementation européenne sur les additifs alimentaires sur plusieurs produits, principalement destinés aux enfants et aux adolescents : colorants et antioxydants de synthèse interdits dans des céréales pour petit déjeuner, colorants de synthèse et conservateurs surdosés dans des sodas, des confiseries ou des nappages pour gâteaux, colorants de synthèse interdits dans des chips, etc.

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Information de la clientèle des professionnels assujettis à la règlementation LCB-FT

29.07.2024

Lundi 29 juillet 2024

LCB-FT

Information de la clientèle des professionnels assujettis à la règlementation LCB-FT

Dans le cadre de la mise en œuvre de leurs obligations LCB-FT, les professionnels des marchés de l'art et et des antiquités, des pierres et métaux précieux et des enchères sont régulièrement interrogés par leur clientèle sur les fondements et finalité de cette réglementation.

Informer la clientèle des professionnels assujettis à la règlementation LCB-FT

A la demande des professionnels, la douane a donc publié une affiche destinée à présenter à leur clientèle les principales obligations qu'ils doivent appliquer et les informations qu'ils peuvent leur demander. Les principales références légales sont également détaillées au verso de l'affiche.

Consultez l'affiche

Ce document peut être affiché dans les locaux des professionnels ou présenté à leur clientèle lors de la réalisation des transactions.

Une version anglaise est également publiée pour informer la clientèle étrangère.

Consultez l'affiche en anglais

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Fiche rappel LCB-FT en vue de l'accueil des Jeux olympiques en France

23.07.2024

Mardi 23 juillet 2024

Fiche rappel LCB-FT en vue de l'accueil des Jeux olympiques en France

La douane a publié une fiche rappel LCB-FT spécifique à l'accueil des Jeux olympiques et paralympiques en France à partir du 26 juillet prochain.

La vigilance des professionnels est attirée sur la hausse de la clientèle de passage durant cet évènement

En conséquence, la fiche rappelle les obligations relatives à la limite de paiements en espèces ou à l'identification des clients et souligne des situations à risque.

Consultez la Fiche rappel LCB-FT - Préparez-vous aux Jeux olympiques et paralympiques

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15 athlètes de l'Equipe de France Douane qualifiés pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

22.07.2024

Équipe France Douane

15 athlètes de l'Equipe de France Douane qualifiés pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

L’Équipe de France Douane (EFD) sera une nouvelle fois représentée aux Jeux Olympiques.

Pour cette édition organisée à Paris qui se déroulera du 26 juillet au 11 août pour les épreuves olympiques, puis du 28 août au 8 septembre pour les épreuves paralympiques, 15 athlètes représentant 7 disciplines porteront haut les couleurs de la France et celles de la douane.

La douane et les sportifs de haut niveau

Depuis 1967, la Douane française soutient les sportifs de haut niveau. Initialement créée autour des skieurs, l’équipe s’est ouverte à d’autres sports à partir de 1994.

Désormais, 40 contrats sont offerts à des athlètes issus de dix disciplines, dont trois en handisport : ski, tir, judo et handi judo, escrime, athlétisme, gymnastique, handbike, voile.

Les sportifs douane qualifiés aux Jeux Olympiques de Paris 2024

Les sportifs qui représenteront l’Équipe de France Douane pendant les Jeux Olympiques de Paris sont les suivants :

Natation

Eau libre, 10 km : Logan Fontaine
100m dos / 200m dos : Mewen Tomac
100m nage libre / 100m papillon : Marie Wattel

Tir

Pistolet 25 mètres vitesse : Clément Bessaguet

Voile

Dériveur mixte 470 mixte : Camille Lecointre

Les sportifs qualifiés aux Jeux Paralympiques de Paris 2024

Les sportifs qui représenteront l’Équipe de France Douane pendant les Jeux Paralympiques de Paris sont les suivants

Para judo

Prescilla Lézé

Para cyclisme

Loïc Vergnaud

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L'Equipe de France douane

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Plus de 820 000 euros de faux-billets interceptés par la douane

18.07.2024

Plus de 820 000 euros de faux-billets interceptés par la douane

Les services douaniers de Roissy frêt, de la DNRED et de la Picardie interceptent trois colis de faux-billets commandés sur Internet, pour un montant total de plus de 820 000 euros.

Saisie de 10 258 faux billets de 50€ soit un total de 512 900 euros de billets contrefaisants

Le jeudi 11 juillet au matin, les services douaniers picards ont saisi dans un colis 10 258 faux billets de 50€, soit un total de 512 900€ de billets contrefaisants. Le destinataire du colis établi dans la Somme a immédiatement été placé en retenue douanière.

Cette interpellation fait suite à la pugnacité, ainsi qu'à une parfaite coordination des services douaniers de Roissy frêt, de la La Direction Nationale du Renseignement et des Enquêtes Douanières (DNRED), et des brigades d'Amiens et de Nogent sur Oise qui ont traqué différents envois de billets contrefaisants à destination de cet habitant de la Somme.

En effet, début juin, les services douaniers de Roissy frêt ont mis au jour plusieurs envois de faux billets adressé à un même destinataire : d'abord un envoi de 10 287 faux billets de 10€, pour une valeur faciale de 102 870€, puis un deuxième envoi de 10 290 faux billets de 20€, pour une valeur faciale de 205 800€. Tous ces billets ont été saisis par les services douaniers de Roissy frêt.

Un troisième envoi de faux billets de 50€ est constaté début juillet. Les services douaniers de la DNRED, avec l'appui des brigades d'Amiens et de Nogent sur Oise décident alors de mettre en place un dispositif permettant l'interpellation du destinataire à la réception du colis contenant les faux billets.

Ce sont au final plus de 821 570€ de faux billets qui ont été achetés par l’intéressé puis expédiés depuis Hong-Kong et devaient arriver jusqu’à la Somme.

Les douaniers saisissent plus de 800 000 euros de contrefaçons de billets de banque

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Les douaniers saisissent plus de 800 000 euros de contrefaçons de billets de banque

La Banque de France a porté plainte pour contrefaçon

La Banque de France a porté plainte pour contrefaçon de billets en euros portant atteinte à son droit d’auteur considérant notamment que les billets en question étaient de nature à créer une confusion avec des billets en euros authentiques, s’ils venaient à être utilisés dans le commerce.

Le mis en cause est passé en audience de comparution immédiate le 12 juillet dans l’après midi au tribunal judiciaire d’Amiens. Il a été requis à son encontre 8 mois d’emprisonnement avec sursis, 24 mois de mise à l’épreuve, 512 000 € d’amende douanière à laquelle s’ajouterait une amende pour la Banque de France. Le jugement a été mis en délibéré.

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Alerte aux faux courriers de dédouanement

16.07.2024

Arnaques internet

Alerte aux faux courriers de dédouanement

Une tentative d'arnaque a été signalée, demandant à une tierce personne de payer des frais de dédouanement des marchandises.

Tentative d'escroquerie par courrier réclamant le paiement de frais de douane

Une victime a reçu un faux courrier prétendant venir de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects, demandant une somme de 10 800 euros pour des frais de dédouanement des marchandises. Restez vigilant et informez-vous davantage

Pourquoi c'est une arnaque ?

Le courrier semblait authentique mais comportait des éléments suspicieux :

Utilisation de l'ancien logo de l'administration des douanes
Mention d'un ministère inexistant
Des fautes d'orthographe et de syntaxe

Exemple en image des faux documents

La douane s’adresse uniquement à vous par courrier recommandé avec accusé de réception. En cas de problème de dédouanement vous serez toujours, au préalable, saisis par un contact identifié en douane.

Je suis victime d’un site frauduleux : que faire?

Faire un signalement sur la plateforme PHAROS

Plateforme d’harmonisation, d’analyse de recoupement et d’orientation des signalements

Bénéficier d'un assistance en ligne sur la plateforme Cybermalveillance.gouv.fr

Assistance et prévention du risque numérique au service des publics

Obtenir de l'aide en contactant Info Escroqueries

Plateforme téléphonique composée de policiers et de gendarmes, joignable au 0 805 805 817 du lundi au vendredi de 09h00 à 18h30 (service et appels gratuits).

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La douane s’implique dans la lutte contre le changement climatique

15.07.2024

La douane s’implique dans la lutte contre le changement climatique

Les engagements internationaux pris par l’Union européenne en matière de lutte contre le changement climatique dans le cadre du Protocole de Montréal et à l’amendement de Kigali au protocole trouvent une transposition directe sur l’action de la douane.

Face à l’urgence de l’action pour le climat et pour respecter ses obligations internationales, l’Union s’est même fixé un objectif contraignant de réduction des émissions nettes de gaz à effet de serre (émissions après déduction des absorptions) d’au moins 55% d’ici à 2030 par rapport au niveau de 1990, et l’objectif de neutralité climatique au sein de l’Union d’ici à 2050 au plus tard.

Pour atteindre ces objectifs, depuis le 11 mars 2024, deux nouveaux règlements européens remplacent les textes précédemment en vigueur, les règlements (UE) 2024/590 et 2024/573, respectivement relatifs à certaines substances appauvrissant la couche d’ozone et les gaz à effet de serre fluorés.

Quels changements pour les opérateurs ?

La liste des substances visées s’allonge, de même que celle des exemptions se restreint. Pour ce qui concerne les HFC, les quotas diminuent drastiquement. L’accent est désormais clairement placé sur l’utilisation de solutions de substitution à faible potentiel de réchauffement climatique et à faible potentiel d’appauvrissement de la couche d’ozone.

La liste des produits et équipements interdits s’allonge, sur la base de leur potentiel de réchauffement climatique ou de leur potentiel d’appauvrissement de la couche d’ozone. Les bouteilles non rechargeables, dont la définition est étendue, sont interdites.

De nouvelles informations deviennent obligatoires dans la déclaration en douane

Le contrôle des obligations documentaires applicables à la frontière va être entièrement automatisé d’ici à mars 2025 pour les gaz à effet de serre fluorés. Cette automatisation est déjà effective depuis la fin juin 2024 pour les substances appauvrissant la couche d’ozone. Cette facilité permettra aux services de concentrer leurs efforts sur la surveillance des flux illicites et les contournements.

Enfin, l’ensemble de ces dispositions sont maintenant applicables à l’importation (incluant les régimes particuliers), à l’exportation et au transit, de façon à prendre en compte le caractère planétaire de ces engagements.

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Dossier d'information - Substances à impact climatique

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Portraits des douaniers qui participent au défilé du 14 juillet 2024

11.07.2024

Défilé du 14 juillet

Portraits des douaniers qui participent au défilé du 14 juillet 2024

La douane participera pour la 8ème fois au défilé du 14 juillet. Cette année 2024 est particulière car la douane défilera pour la première fois dans les airs à bord d'un hélicoptère.

Virginie, Marion, Anaë, Wilfried, Roland, Karine et Guy-Eric sont fiers de participer au défilé du 14 juillet 2024. Découvrez leurs portraits écrits et vidéos.

Participation de la douane au défilé du 14 juillet

Le défilé du 14 juillet 2024, se déroulera exceptionnellement sur l’avenue Foch, compte tenu de l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. Cette année, le détachement est composé de 60 agents (34 hommes, 26 femmes), avec également une participation au défilé aérien.

Portrait des douaniers défilants pour le 14 juillet 2024

Retrouvez le portrait de quelques défilants de la douane pour le 14 juillet 2024.

Portrait vidéo

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Virginie travaille à l'Office National Anti-Fraude à l'Unité Antilles-Guyane. Elle nous parle de son parcours et de son expérience en tant que cheffe de bataillon au défilé du 14 juillet 2024.

Virginie, cheffe d’unité locale de l'Office National Anti-Fraude (ONAF)

À la tête du bataillon douanier, Virginie, douanière depuis 22 ans, elle est officier des douanes judiciaires, cheffe d’unité locale de l’ONAF à Fort-de-France. Son quotidien est rythmé notamment par l’avancée des enquêtes, la logistique à mettre en place et les relations avec les magistrats.

Marion, agente de constatation

Marion est agente de constatation 2ème classe au service viticulture de Valence.

Au cœur des vignes, elle nous parle de son métier et nous raconte pourquoi elle a voulu défiler pour la seconde fois lors du 14 juillet, au sein du bataillon de la douane.

Portrait vidéo

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Marion est agente de constatation 2ème classe au service viticulture de Valence. Au cœur des vignes, elle nous parle de son métier et nous raconte pourquoi elle a voulu défiler pour la seconde fois lors du 14 juillet, au sein du bataillon de la douane.

Anaë – Inspectrice – Direction interrégionale des douanes de Paris Aéroport

Diplômée d’un Master en droit privé, elle intègre l’administration des douanes en 2020, en tant que chargée de communication externe à Roissy CDG.

Elle assure l’accueil des délégations étrangères et ministérielles, la médiatisation des affaires réalisées par les services douaniers des trois aéroports parisiens, le suivi des tournages tv (JT, reportages). En 2023, elle souhaite changer de domaine et devient adjointe au chef de service d’un bureau de contrôle au sein de la Direction régionale de Roissy fret.

Wilfried – Contrôleur – Brigade de surveillance intérieure de Marne la Vallée

Il se dirigeait vers la spécialité de motocycliste, mais deux blessures l’obligent à se réorienter vers un poste en surveillance, dans lequel il s’épanouit depuis et réalise de nombreux contentieux lors de contrôles routiers notamment.

Il a déjà participé au défilé du 14 juillet l’an dernier et réitère cette expérience qui le passionne encore cette année. Par ailleurs, il a été sélectionné bénévole pour les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.

Roland – Contrôleur principal – Brigade de surveillance extérieure de Bordeaux

Ancien gendarme et issu d’une famille de militaires, Roland fête ses 20 ans de douane cette année. Il y a débuté sa carrière au sein de la brigade de surveillance intérieure de Melun Sénart, et a ensuite rejoint sa brigade actuelle, basée à Bassens.

Depuis 2009, il est également moniteur en techniques professionnelles de contrôle et d’intervention. Il a déjà défilé il y a deux ans sur les Champs-Elysées, cette année, ce sera sur l’avenue Foch, une nouvelle expérience.

Karine – Agent de constatation principale – Brigade de surveillance intérieure de Saint Brieuc

Après 4 années passées à la DGFIP, Karine entre en douane et fêtera en septembre prochain ses 30 années au sein de notre administration.
Elle a d’abord intégré la recette locale des contributions indirectes de Granville dans la Manche, en tant qu’agent comptable de l’État. Elle assure ensuite une fonction support en GRH à Caen. En 2002, elle change de branche et intègre la surveillance. Elle est la première femme à intégrer la brigade de Lorient, elle passe par la brigade de Chambéry pour finalement retourner en Bretagne où elle rejoint la brigade de St Brieuc en 2011.

La douane participera pour la première fois au défilé aérien le 14 juillet 2024

Guy-Eric, pilote commandant de bord, sera accompagné d'une partie de son équipe à bord de l'hélicoptère de la douane pour le défilé aérien.

Guy-Eric, pilote d'hélicoptère

Guy-Eric représente la douane au défilé aérien cette année. C’est une grande première, et il espérait cela depuis des années. En 1985, alors qu’il n’a que 21 ans, Guy-Eric obtient son brevet de pilote et intègre le 3ème régiment d’hélicoptère de combat, à Etain, spécialité tireur de canon.

En 17 ans de service, il a participé à de très nombreuses opérations extérieures (OPEX) sur les principales zones de conflits des années 90 : guerre du Golfe, Kosovo, Afrique de l’Est, ex-Yougoslavie.

En 1991, l’année de ses 27 ans, il est décoré de la Croix de Guerre.

Portrait vidéo

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Guy-Eric représente la douane au défilé aérien cette année. C’est une grande première, et il espérait cela depuis des années.

Il fait le choix d’une reconversion en douane en 2001, avec la ferme volonté de garder cette spécialité qui relève de la passion. Après avoir intégré une cellule spécialisée dans le renseignement aérien à Dugny, il devient de nouveau pilote en 2004, après avoir obtenu la qualification en douane.

Il est depuis 2017 commandant de la seule brigade des douanes de surveillance aéroterrestre de France, à Margny-lès-Compiègne. L’hélicoptère de cette unité (EC 135) intervient notamment en soutien aux brigades terrestres douanières à l’occasion de filatures et en protection lors de la mise en place de dispositifs d’entrave.

L’utilisation de l’hélicoptère de cette unité constitue un appui tactique et technique très précieux pour les brigades des douanes mais aussi pour d’autres partenaires. L’année de ses 60 ans, et c’est lui qui pilote le premier hélicoptère douanier à participer au défilé aérien, accompagné d'une partie de son équipe à bord.

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Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats mai 2024

10.07.2024

Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats mai 2024

La douane annonce les résultats du commerce extérieur de la France pour le mois de mai 2024.

En tendance¹, en mai 2024*, le solde commercial de la France diminue de 0,8 milliard d’euros et atteint - 7,8 milliards d’euros

Sur le mois, les exportations diminuent de 0,5 milliard d’euros pour s’établir à 50,6 milliards d’euros, tandis que les importations augmentent de 0,3 milliard d’euros pour atteindre 58,4 milliards d’euros.

En mai 2024, le solde énergétique se dégrade de 0,3 milliard d’euros, porté en grande partie par la hausse des volumes de produits énergétiques importés. Le solde des biens de consommation recule légèrement (- 0,1 milliard d’euros) mais reste excédentaire. La balance des biens d’investissement et celle des biens intermédiaires se dégradent respectivement de 0,3 et 0,1 milliard d’euros.

Figure 1 : solde du commerce extérieur Fab/Fab (en milliards d’euros)

^₁Les statistiques mensuelles du commerce extérieur sont commentées en tendance dans l’ensemble de la publication. Pour un mois donné, la tendance est calculée grâce à une moyenne mobile d’ordre 3, centrée sur le mois considéré.

Lien vers cette publication :

Le chiffre du commerce extérieur de mai 2024 - Analyse mensuelle n°383 - [PDF]

Deux autres publications suivront et porteront, l'une, sur les résultats du commerce extérieur de juin 2024 et l'autre, sur le bilan du commerce extérieur au 2ème trimestre 2024. Elles seront mises en ligne le mercredi 7 août 2024, à 8h45.

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Actualités de la douane

Accident grave de douaniers motocylclistes : les ministres apportent leur soutien

Les ministres Bruno Le Maire et Thomas Cazenave témoignent tout leur soutien

Saisie de 17 tonnes de soda contenant des additifs alimentaires interdits ou surdosés

Les agents de la DNRED ont mené une enquête à l’encontre d’une société spécialisée dans la vente de produits alimentaires nord-américains

Un total de 382,5 tonnes de denrées alimentaires non-conformes

La mise en évidence de nombreuses infractions à la réglementation européenne sur les additifs alimentaires

Information de la clientèle des professionnels assujettis à la règlementation LCB-FT

Informer la clientèle des professionnels assujettis à la règlementation LCB-FT

Fiche rappel LCB-FT en vue de l'accueil des Jeux olympiques en France

La vigilance des professionnels est attirée sur la hausse de la clientèle de passage durant cet évènement

15 athlètes de l'Equipe de France Douane qualifiés pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

La douane et les sportifs de haut niveau

Les sportifs douane qualifiés aux Jeux Olympiques de Paris 2024

Escrime

Gymnastique

Judo

Natation

Tir

Voile

Les sportifs qualifiés aux Jeux Paralympiques de Paris 2024

Para judo

Para cyclisme

Plus de 820 000 euros de faux-billets interceptés par la douane

Saisie de 10 258 faux billets de 50€ soit un total de 512 900 euros de billets contrefaisants

La Banque de France a porté plainte pour contrefaçon

Alerte aux faux courriers de dédouanement

Tentative d'escroquerie par courrier réclamant le paiement de frais de douane

Pourquoi c'est une arnaque ?

Exemple en image des faux documents

Je suis victime d’un site frauduleux : que faire?

Faire un signalement sur la plateforme PHAROS

Bénéficier d'un assistance en ligne sur la plateforme Cybermalveillance.gouv.fr

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La douane s’implique dans la lutte contre le changement climatique

Quels changements pour les opérateurs ?

De nouvelles informations deviennent obligatoires dans la déclaration en douane

Portraits des douaniers qui participent au défilé du 14 juillet 2024

Participation de la douane au défilé du 14 juillet

Portrait des douaniers défilants pour le 14 juillet 2024

Virginie, cheffe d’unité locale de l'Office National Anti-Fraude (ONAF)

Marion, agente de constatation

Anaë – Inspectrice – Direction interrégionale des douanes de Paris Aéroport

Wilfried – Contrôleur – Brigade de surveillance intérieure de Marne la Vallée

Roland – Contrôleur principal – Brigade de surveillance extérieure de Bordeaux

Karine – Agent de constatation principale – Brigade de surveillance intérieure de Saint Brieuc

La douane participera pour la première fois au défilé aérien le 14 juillet 2024

Guy-Eric, pilote d'hélicoptère

Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats mai 2024

En tendance1, en mai 2024*, le solde commercial de la France diminue de 0,8 milliard d’euros et atteint - 7,8 milliards d’euros

Figure 1 : solde du commerce extérieur Fab/Fab (en milliards d’euros)

En tendance¹, en mai 2024*, le solde commercial de la France diminue de 0,8 milliard d’euros et atteint - 7,8 milliards d’euros