Actualités de la douane

Première en France : les douaniers de Bourg-en-Bresse saisissent 6 tonnes de tabacs et les précurseurs d’une usine clandestine de cigarettes dans un camion

23.01.2024

Première en France : les douaniers de Bourg-en-Bresse saisissent 6 tonnes de tabacs et les précurseurs d’une usine clandestine de cigarettes dans un camion

Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique félicite les douaniers de la brigade de Bourg-en-Bresse pour une saisie exceptionnelle portant sur 6 175 kg de tabacs et sur l’ensemble des précurseurs entrant dans la fabrication de cigarettes de contrefaçons.

Le 8 janvier 2024, à 10 heures 30, des agents de la brigade de Bourg-en-Bresse contrôlent un ensemble routier sur l’aire du Poulet de Bresse sur l’autoroute A/39 sens Sud/Nord. Le véhicule est conduit par une personne née en Moldavie et possédant un passeport roumain.

Le déchargement partiel de cartons contenus dans la remorque laisse apparaître la présence de tubes blancs servant à fabriquer des filtres de cigarette. Les douaniers décident alors de diriger le poids lourd vers une société conventionnée afin de procéder à un contrôle intégral du chargement.

65 cartons contenant chacun 95 kg de tabac manufacturé pour un poids total de 6 tonnes 175 kg

La fouille permet de mettre au jour 65 cartons contenant chacun 95 kg de tabac manufacturé pour un poids total de 6 tonnes 175 kg. Par ailleurs, les précurseurs utilisés dans la fabrication des paquets de cigarettes sont également découverts :

Une palette de planches d’emballage de paquet de cigarettes reprenant la marque Marlboro Rouge
120 rouleaux de papier destinés à la confection de l’intérieur des paquets de cigarettes
116 rouleaux de papier destinés à la confection des cartouches
324 rouleaux de film plastique destinés à l’emballage des cartouches de cigarettes
10 rouleaux d’emballage aluminium destinés aux paquets de cigarettes
25 bidons de colle blanche
33 cartons contenant au total 742 500 filtres à cigarettes pouvant être découpés

Enfin, des éléments pouvant être intégrés dans une usine clandestine de fabrication de cigarettes étaient également présents notamment un compresseur et plusieurs moteurs.

Une information judiciaire a été ouverte au tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône. L’enquête est confiée au Service d’enquêtes judiciaires des finances (SEJF).

Le ministre a déclaré :

« Je félicite les douaniers de Bourg-en-Bresse pour cette constatation en tout point exceptionnelle. C’est la première fois que l’ensemble des éléments entrant dans une ligne de production de cigarettes de contrefaçons est intercepté à la circulation sur le territoire français, du tabac brut aux différents précurseurs entrant dans la fabrication des paquets de cigarettes en passant par certaines pièces composant la machine elle-même. Je remercie l’ensemble des douaniers français pour leur implication dans la mise en œuvre du plan tabac 2023-2025 visant à assécher les trafics de tabacs. »

Pour aller plus loin

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Lutte contre le blanchiment de capitaux : le Conseil et le Parlement parviennent à un accord sur des règles plus strictes

22.01.2024

Lutte contre le blanchiment de capitaux : le Conseil et le Parlement parviennent à un accord sur des règles plus strictes

Le 20 juillet 2021, la Commission européenne a présenté un ensemble de propositions législatives visant à renforcer les règles européennes en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT).

Dans le cadre du processus législatif, le Conseil et le Parlement européen sont parvenus le 18 janvier 2024 à un accord provisoire sur le contenu

Du projet de règlement européen relatif aux exigences LCB-FT du secteur privé, qui harmonise les obligations applicables en matière de définition des professions qui y sont assujetties, de vigilance renforcée, de paiement en espèces, de bénéficiaires effectifs et pays tiers à haut risque.
Du projet de directive européenne relative aux mécanismes LCB-FT, qui précise les obligations des États membres et des institutions européennes en matière de registres des bénéficiaires effectifs, de responsabilité des cellules de renseignement financier, d'action des superviseurs et d'évaluation des risques.

Plusieurs évolutions concernent plus particulièrement les marchands d'art et d'antiquités, les commissaires priseurs et les négociants de pierres et métaux précieux :

L'harmonisation des catégories de professionnels assujettis aux obligations LCB-FT pour les négociants de produits de luxe couvrant les négociants de métaux précieux et de pierres précieuses, les bijoutiers, les horlogers, les orfèvres, les négociants de biens culturels et les négociants de voitures de luxe, d'avions et de yachts.
La mise en place d'une limite maximale de paiement en espèces de 10 000€ dans tous les États Membres, ces derniers restant libres d'adopter une approche nationale plus restrictive.
La mise en place d'une obligation de vérification de l'identité du client occasionnel pour les opérations en espèces d'un montant supérieur à 3 000€.
L'obligation d'appliquer des mesures de vigilance renforcée aux transactions effectuées à titre occasionnel et aux relations d'affaires auxquelles participent des pays tiers à haut risque tels que désignés par la Commission européenne.
Un renforcement de la supervision des professionnels du secteur non financier avec la mise en place des "collèges de surveillance" et l'application de nouvelles normes techniques.

Les textes vont maintenant être finalisés et présentés aux représentants des États membres au sein du comité des représentants permanents et au Parlement européen pour approbation avant leur publication au Journal officiel de l'UE et leur entrée en vigueur.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le communiqué de presse du Conseil européen.

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Les douaniers de Dijon et Lons-le-Saunier saisissent près de 2 tonnes de pollen et de résine de cannabis

19.01.2024

Les douaniers de Dijon et Lons-le-Saunier saisissent près de 2 tonnes de pollen et de résine de cannabis

Les douaniers de la brigade des douanes de Dijon et Lons-le-Saunier viennent de saisir plus d’1,84 tonne de pollen de cannabis et 235 kg de résine lors du contrôle de deux camions en provenance d’Espagne.

La valeur de la marchandise est estimée à plus de 20,5 millions d’euros sur le marché illicite des stupéfiants

Le 6 janvier 2024, les agents de la brigade de Dijon en contrôle sur l’autoroute A6 décident d’intercepter un camion immatriculé en Espagne.

Le chauffeur, de nationalité espagnole, présente un document faisant état d’un transport de produits textiles et déclare se rendre en Allemagne. L’inspection de la remorque permet la découverte de nombreux paquets de formes rectangulaires sous plastique de couleur noire dissimulés sous les sacs de chargement.

A l’issue du contrôle, 20 valises contenant du cannabis sont extraites du chargement, pour un poids respectif de 61,68kg de résine et 639,68 kg de pollen.

Sur instruction du parquet, l'infracteur et les stupéfiants ont été remis à la brigade de recherche de la Gendarmerie de Beaune. Présenté en comparution immédiate le 10 janvier, le chauffeur espagnol a demandé un délai pour préparer sa défense. L’affaire a été renvoyée en audience le 26 janvier prochain.

Le 16 janvier 2024 les agents de la brigade de Lons-le-Saunier, en contrôle dynamique sur l’autoroute A39, sélectionnent pour contrôle un ensemble routier immatriculé en Allemagne.

Les documents de transports présentés par le chauffeur indiquent un chargement de bois en provenance d’Espagne pour un client établi en Allemagne.

L’intervention de l’équipe maître de chien anti-stupéfiant, avec Skiff qui montre son intérêt à plusieurs endroits de la remorque, confirme les doutes des douaniers qui engagent un contrôle approfondi. A l’issue des investigations, dissimulés sous le bois ils dénombrent 48 sacs contenant au total 1 270 kg de pollen de cannabis et 73 kg de résine.

Placé en retenue douanière puis en garde à vue, le chauffeur a été remis à la Brigade de recherche de Lons-le-Saunier sur les instructions du Parquet de Lons-le-Saunier.

Ces constatations témoigne du fort investissement des brigades des douanes dans la lutte contre le trafic de stupéfiants.

En 2022, la douane française a saisi plus de 104 tonnes de drogue, représentant environ 75% du total des saisies réalisées en France

Les trafics de stupéfiants sont un fléau pour la sécurité et la santé des Français. Cette nouvelle saisie exceptionnelle montre le rôle actif de la douane dans la sécurisation des flux.

Bruno Le Maire Ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique a déclaré :

"Je félicite les douaniers de Dijon et Lons-le-Saunier pour leur remarquable action au service de la protection de notre territoire et de nos concitoyens et plus largement l'ensemble des douaniers français pour leur mobilisation contre les trafics de stupéfiants dans le cadre du plan souhaité par le Gouvernement".

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Près de 50 000 engins pyrotechniques saisis par les services douaniers à l’approche des fêtes de fin d’année

11.01.2024

Près de 50 000 engins pyrotechniques saisis par les services douaniers à l’approche des fêtes de fin d’année

En prévision des fêtes de fin d’année, période propice à l’utilisation massive de feux d’artifices à des fins criminelles contre les forces de sécurité intérieure, la direction générale des douanes a décidé de renforcer la mobilisation de ses services de contrôles sur l’ensemble des vecteurs d’approvisionnement, pendant le mois de décembre.

Concentrer les contrôles dans le fret express et postal

Le volume significatif des saisies réalisées au cours des émeutes urbaines de l’été 2023 a démontré l’efficacité des dispositifs de contrôles des services douaniers, et la nécessité de concentrer les contrôles dans le fret express et postal, ainsi qu’aux frontières du territoire national. En effet, l’acquisition de ces marchandises s’effectue essentiellement via des sites internet, et des commerces domiciliés principalement en Europe de l’Est.

En France, les feux d’artifices sont considérés comme des produits explosifs à usage civil et leur introduction sur le territoire national depuis un autre État membre de l’Union européenne, est soumise à des autorisations spécifiques qui font l’objet d’un contrôle par l’administration des douanes.

165 saisies portant sur près de 50 000 articles pyrotechniques

La forte mobilisation des agents des douanes sur l’ensemble du territoire y compris en outre-mer, en particulier dans des opérations de contrôles renforcés dans le fret express et postal, a permis de réaliser en trois semaines, 165 saisies portant sur près de 50 000 articles pyrotechniques.

Ces résultats attestent de l’efficacité de l’action de l’administration des douanes dans la lutte contre ce trafic aux enjeux majeurs en termes de sécurité nationale.

En 2024, la douane restera pleinement mobilisée pour lutter contre cet approvisionnement illégal du marché national et participer à la sécurisation de l’ensemble des évènements internationaux organisés en France.

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Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats novembre 2023

09.01.2024

Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats novembre 2023

Chiffres du commerce extérieur de novembre 2023, bilan du nombre d’exportateurs au 3e trimestre 2023 et étude sur les voitures électriques dans le commerce extérieur de la France : principaux résultats.

Le Département des statistiques et des études du commerce extérieur (DSECE) de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) a mis en ligne les trois publications suivantes : les résultats du commerce extérieur en novembre 2023, les statistiques sur le nombre d’opérateurs à l’exportation au 3^e trimestre 2023 et une étude analysant l’essor, ces dernières années, des voitures électriques dans le commerce extérieur de la France, intitulée « Voitures électriques : vive expansion dans les échanges de voitures de la France depuis six ans ». En voici les principaux résultats.

Résultats du commerce extérieur en novembre 2023

En tendance1, en novembre 2023, le solde commercial de la France poursuit son amélioration et augmente de 0,3 milliard d’euros, après une hausse de 0,9 milliard d’euros le mois précédent. Il atteint ce mois-ci - 7,4 milliards d’euros.
Sur le mois, les exportations augmentent de 0,2 milliard d’euros pour s’établir à 49,6 milliards d’euros. Dans le même temps, les importations diminuent légèrement, de 0,1 milliard d’euros, et s’établissent à 57,0 milliards d’euros.
En novembre 2023, le solde énergétique s’améliore de 0,1 milliard d’euros, porté par la baisse du prix des produits énergétiques importés. Les soldes des biens d’investissement et de consommation augmentent également (respectivement de 0,2 et 0,1 milliard d’euros) tandis que celui des biens intermédiaires se maintient au même niveau qu’au mois précédent.

Figure 1 : Solde du commerce extérieur Fab/Fab (En milliards d’euros)

^{1-Les statistiques mensuelles présentées dans la suite de ce document sont en tendance, c’est-à-dire réalisées sur des séries de commerce extérieur lissées par une moyenne mobile centrée d’ordre 3.}

Le chiffre du commerce extérieur de novembre 2023 - Analyse mensuelle n°377 [PDF]

Statistiques sur les opérateurs du commerce extérieur au 3e trimestre 2023

Au 3e trimestre 20231, le nombre d’exportateurs « résidents », c’est-à-dire excluant les sociétés étrangères non immatriculées en France au registre du commerce et des sociétés (RCS), est quasi-stable par rapport à la même période un an plus tôt (3e trimestre 2022) : il progresse d’à peine 100 unités pour s’établir à 129 700 unités légales. Cette quasi-stabilité globale résulte de variations plus amples observées selon les types d’opérateurs, qui se compensent.

Ainsi par tranche d’effectif, le nombre d’opérateurs de moins de 20 salariés augmente de 600 alors que celui des 20 à moins de 250 salariés recule de 500. Par secteur d’activité, la nette hausse sur un an du nombre d’opérateurs dans les services (+1 600 unités) et de secteur inconnu (+500) est compensée par des baisses dans les secteurs de l’agriculture (-1 000), de l’industrie (-500) et du commerce (-500).
Au 3e trimestre 2023, en incluant les opérateurs « non-résidents », le nombre total d’exportateurs de biens depuis la France progresse de 1 400 par rapport à la même période un an plus tôt (3e trimestre 2022), pour s’établir à 146 200 unités légales.

Les opérateurs du commerce extérieur - Statistiques trimestrielles du 3e trimestre 2023 [PDF]

Résultats de l’étude « Voitures électriques : vive expansion dans les échanges de voitures de la France depuis six ans »

Ce mois-ci, le DSECE publie une étude sur les échanges de véhicules électriques de la France au cours des six dernières années. Cette étude montre qu’entre 2017 et 2023, le commerce extérieur de voitures électriques et hybrides a connu une très forte croissance en France : en nombre de voitures, les importations ont été multipliées par plus de 20 et les exportations par près de 4 sur cette période. On compte ainsi 325 000 voitures électriques et hybrides importées au 1er semestre 2023, et 176 000 exportées. Malgré cette hausse, les seules voitures électriques (non hybrides) ne représentent encore que 16 % du total des importations de voitures et 10 % des exportations au 1er semestre 2023.

Figure 2 : Évolution des importations de voitures de la France entre les 1ers semestres 2017 et 2023 (En milliers de voitures)

^{2-Les statistiques sur les nombres d’exportateurs relatives à un trimestre donné comptabilisent le nombre d’unités légales ayant effectué au moins une exportation au cours de la période de 4 trimestres se terminant le trimestre considéré.}

Le commerce de voitures électriques de la France s’effectue majoritairement avec l’Union européenne et est principalement réalisé par des entreprises de nationalités française et allemande. Toutefois, la part de la Chine dans les importations de la France prend de l’ampleur sur la période récente, de même que la part des importations réalisées par des groupes étrangers (plus de la moitié des voitures électriques importées au 1er semestre 2023).

Le développement des importations de voitures électriques contribue en grande partie à la détérioration du solde commercial enregistré pour les voitures : celui-ci diminue de 3,0 Md € et celui des voitures électriques de 3,2 Md €.

Il induit également une dépendance croissante de la France aux importations dans le contexte de la hausse des immatriculations de voitures électriques. Au 1er semestre 2023, les importations nettes (après déduction des exportations) de voitures électriques neuves représentent ainsi près des trois quarts des immatriculations du semestre.

Voitures électriques : vive expansion dans les échanges de voitures de la France depuis six ans - Etudes et éclairages n°96 [PDF]

Les prochaines publications, qui porteront sur les résultats du commerce extérieur de décembre 2023, sur le bilan du commerce extérieur au 4e trimestre 2023 et sur l’ensemble de l’année 2023, seront mises en ligne le mercredi 7 février 2024, à 08h45.

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Clément Bessaguet se prépare pour les Jeux Olympiques 2024

08.01.2024

Clément Bessaguet se prépare pour les Jeux Olympiques 2024

Clément Bessaguet se prépare pour les Jeux olympiques d'été 2024. Retrouvez son portrait vidéo et suivez le pendant son entraînement.

Qui est Clément Bessaguet ?

Clément Bessaguet est né à Montpellier le 29 mai 1991. C'est un tireur sportif français, dans la catégorie Pistolet Vitesse 25m, discipline vitesse olympique. Il représente l'Equipe de France douane depuis 2021.

Actuellement deuxième mondial, il est pré-qualifié pour les Jeux olympiques d'été de 2024 grâce à son titre de champion d'Europe en 2022.

Clément Bessaguet, tireur de l’année 2023

Chaque année l’ISSF organise un vote pour le « tireur de l’année ». C’est la première fois depuis l’instauration de ce vote qu’un tel honneur revient à un athlète français.

La fédération internationale précise :

« Agé de 32 ans et originaire de Montpellier, Clément a obtenu cette année à Bakou une médaille d’argent en Pistolet 25 mètres vitesse, médaille qui s’ajoute à celle qu’il avait gagnée l’an dernier au championnat du monde au Caire

La saison sportive 2023 de Clément BESSAGUET a été très régulière et jalonnée de nombreux succès. Il est monté sur le podium à quatre reprises à l’occasion des six coupes du monde »

Entraînement de Clément Bessaguet

Épisode 1 # EnroutepourlesJOP : l'Entraînement - Clément Bessaguet

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EnroutepourlesJOP : l'Entraînement - Clément Bessaguet

Epreuves de tirs des Jeux Olympiques 2024 à Châteauroux

Clément Bessaguet participera aux épreuves de pistolet 25 m des Jeux Olympiques 2024 à Châteauroux.

Le Centre National de Tir Sportif accueillera à Châteauroux dans l'Indre (36), les 340 athlètes olympiques puis les 160 athlètes paralympiques des épreuves de tir et de para tir sportif des Jeux de Paris 2024. 15 épreuves olympiques de tir et 13 épreuves paralympiques de para tir sportif prendront place à Châteauroux.

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« La Courte Echelle » en partenariat avec le ministère de l’économie et des finances, la douane et l’association Arborus

26.12.2023

« La Courte Echelle » en partenariat avec le ministère de l’économie et des finances, la douane et l’association Arborus

Une initiative mise en place par l’association Arborus qui a pour objectif la promotion des femmes dans la prise de décision.

Créée en 1995, par Cristina Lunghi, l’association Arborus réunit 350 adhérent-e-s cadres, chefs d’entreprise, créatrices d’entreprises, étudiant-e-s.

Le dispositif « La Courte Echelle » met en relation une marraine et une filleule en classe de 3^ème dans un collège en réseau d’éducation prioritaire.

La Courte Echelle est un dispositif qui s’adresse aux femmes et qui établit une relation privilégiée entre une marraine et une filleule. Cette démarche existe depuis 2004 et est fondée sur la notion de solidarité et de bienveillance qui met en relation des femmes cadres en entreprises (les marraines) et des jeunes gens (les filleules). A l’origine orienté vers des jeunes filles diplômées, son périmètre d’action s’élargit en 2012 vers les jeunes filles en classe de 3ème, puis en 2013 vers les jeunes garçons en classe de 3^ème.

Ce dispositif s’appuie sur le dispositif éducation nationale qui institue pour les classes de 3^ème un stage obligatoire d’une semaine en entreprise et s’inscrit pleinement en cohérence avec la circulaire de la Première Ministre du 6 octobre 2022 pour des stages de qualité proposés aux élèves de 3ème des réseaux d’éducation prioritaire (REP et REP+).

Il permet notamment, d’aider la filleule à découvrir un cadre professionnel et les missions de service public, et d’envisager éventuellement une orientation scolaire. Il s’inscrit dans la durée puisque l’accompagnement peut se poursuivre au-delà du stage grâce aux liens tissés entre marraines et filleules.

Les marraines sont des cadres et cadres supérieurs douaniers possédant de solides expériences professionnelles.

Les marraines de « La Courte Echelle », en douane, sont :

Sarah FRANCISCO, cheffe du bureau de la communication
Patricia VILLETTE, cheffe de section, adjointe à la cheffe du bureau politique des contrôles

Ce sont des femmes qui possèdent de solides expériences professionnelles. Elles ont toutes le statut de cadre ou de cadre supérieur et exercent des fonctions à responsabilités dans des domaines et secteurs variés. Elles sont dotées de qualités relationnelles et de communication. Elles ont des aptitudes à stimuler la réflexion et à partager avec leur filleule les fruits de leurs expériences professionnelles.

Nos ministères s’engagent sur le marrainage 12 à 15 filleules en 2023.

De gauche à droite, les marraines Patricia Villette et Sarah Fransisco avec leurs filleuls.

« La Courte Echelle » - Association Arborus

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JO-JP 2024 - Simplifications douanières en Polynésie française

21.12.2023

JO-JP 2024 - Simplifications douanières en Polynésie française

Les épreuves de surf des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (JO-JP 2024) se dérouleront à Tahiti du 27 au 30 juillet 2024. Cet évènement concernera le service des douanes au regard de son activité de contrôle mais aussi d’accompagnement des flux attendus, lors de cet évènement.

La direction des douanes de Polynésie a donc mis en place une procédure simplifiée au moyen du service en ligne « Mes demarches.gov.pf » pour les marchandises transportées dans les bagages des voyageurs et a élaboré un régime fiscal privilégié s’appliquant aux importations réalisées par les entreprises.

Déclarer les marchandises importées en Polynésie française

Afin de simplifier les formalités et à l’instar de qui a été mis en place pour les épreuves des JO-JP qui se tiendront dans l’Hexagone, la direction des douanes de Polynésie a conçu des formulaires via l'application « Mes-démarches.gov.pf » .

Ce service en ligne est développé et maintenu par la Direction de la Modernisation de la Réforme des Administration (DMRA) du Gouvernement de la Polynésie et permettra aux personnes accréditées participant aux JO-JP de déclarer les marchandises directement importées en Polynésie française dans leurs bagages personnels.

« Mes démarches.gov.pf » est un service en ligne conforme au RGAA (référentiel général d’amélioration d’accessibilité) et au RGPD (règlement général sur la protection des données). L’ouverture du service en ligne est prévu pour le second trimestre 2024.

Les mesures d'exonération douanières

Le Comité d’organisation des jeux olympiques et paralympiques Paris 2024 bénéficie des dispositions de la loi du pays n° 2023-26 du 3 mars 2023 relative à l’accompagnement des événements sportifs ou culturel de grande ampleur et au sport de haut niveau.

A ce titre, la direction des douanes de Polynésie a élaboré un régime fiscal privilégié s’appliquant aux importations réalisées pour les besoins de cet événement sportif et culturel de grande ampleur et qui consistera en une exonération de tous droits et taxes. Ce régime s’applique à une liste de produits repris à l’article LP 7 de la loi de Pays et, à titre d’exemple, aux :

moyens de transports matériels audiovisuel
matériel de communication
matériels pour activités sportives culturelles et ludiques de plein air
matériels et produits destinés à la lutte contre le dopage

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Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Dossier d'information

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Les douaniers de Mulhouse saisissent 852 pièces d’or et 4 lingots d’or dans un véhicule à la frontière suisse

21.12.2023

Les douaniers de Mulhouse saisissent 852 pièces d’or et 4 lingots d’or dans un véhicule à la frontière suisse

Les agents de la brigade de surveillance de Saint-Louis Autoroute viennent d’intercepter à bord d’un véhicule, immatriculé en plaques britanniques et entrant sur le territoire, 4 lingots d'or et 852 pièces d'or d’une valeur estimée à 604 000 euros.

Liquidités, obligations et métaux précieux et matières premières, sans précision de quantités transportées

Jeudi 14 décembre 2023, les douaniers en contrôle sur l’autoroute A35, décident de procéder au contrôle d’un Land Rover avec deux personnes à bord. Le chauffeur déclare venir de Suisse et se rendre en Grande-Bretagne et répond avec hésitation à la question des agents sur le transport de valeurs. Il reconnaît transporter des liquidités et présente un relevé bancaire succinct indiquant des montants de liquidités, d'obligations et de métaux précieux et matières premières, sans précision de quantités transportées. Aucune déclaration de capitaux ne peut être présentée.

4 lingots d'or d'un kilo chacun, et 852 pièces d'or à l'effigie de Georges V, Edouard VII, Victoria et Elisabeth II

L’examen des bagages et sacs à dos à bord du véhicule permet la découverte de plusieurs lots d’enveloppes renfermant 4 lingots d'or d'un kilo chacun, et 852 pièces d'or à l'effigie de Georges V, Edouard VII, Victoria et Elisabeth II. Les agents relèvent une infraction pour non exécution de l'obligation de déclaration d'argent liquide d'une valeur égale ou supérieure à 10 000 euros à l'entrée de l'Union européenne, et saisissent les valeurs.

En 2022, la douane a intercepté 80,4 millions d’euros pour manquement à l’obligation déclarative et blanchiment

Soit une progression de 35 % en 2 ans.

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Les douaniers de Perpignan saisissent près d’1 tonne de résine de cannabis dans un chargement d’huile de tournesol

20.12.2023

Les douaniers de Perpignan saisissent près d’1 tonne de résine de cannabis dans un chargement d’huile de tournesol

Les agents de la brigade de surveillance du Perthus viennent d’intercepter à bord d’un camion en provenance d’Espagne, 987 kg de résine de cannabis dont la valeur est estimée à plus de 6,4 millions d’euros sur le marché illicite de revente de stupéfiants.

Contrôle d’un poids-lourd en provenance d’Espagne par les douaniers du Perthus

Samedi 16 décembre 2023, alors qu’ils sont en mission de surveillance sur l’autoroute A9, les douaniers du Perthus décident de procéder au contrôle d’un poids-lourd en provenance d’Espagne, dont la remorque est immatriculée en Italie et le tracteur immatriculé au Portugal.

Au total 987 kg de stupéfiants sont dénombrés

A l’ouverture de la remorque, ils découvrent un chargement de bidons d’huile de tournesol, de bonbons périmés et de conserves de thon. RUSH le chien antistupéfiants qui les accompagne, s’intéresse plus particulièrement à un carton de bidons d’huile. Celui-ci contient également plusieurs paquets d’une substance brunâtre, rapidement identifiée comme étant de la résine de cannabis. L’examen complet du chargement permet aux agents d’extraire des 20 palettes d’huile placées les plus au fond de la remorque 74 paquets identiques. Au total 987 kg de stupéfiants sont dénombrés et saisis.

Sur instruction du procureur de la République, les agents ont procédé à la remise du chauffeur aux services de Police Judiciaire de Perpignan. En comparution immédiate ce mercredi 20 décembre, le chauffeur a été condamné par le tribunal judiciaire de Perpignan à une amende douanière de 1 974 000 euros, assortie d’une peine d’emprisonnement de 3 ans avec sursis.

En 2022, la douane a intercepté 104 tonnes de stupéfiants

Dont plus de 66 tonnes de cannabis saisies pour lesquelles le vecteur routier demeure le plus utilisé.

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Actualités de la douane

Première en France : les douaniers de Bourg-en-Bresse saisissent 6 tonnes de tabacs et les précurseurs d’une usine clandestine de cigarettes dans un camion

65 cartons contenant chacun 95 kg de tabac manufacturé pour un poids total de 6 tonnes 175 kg

Lutte contre le blanchiment de capitaux : le Conseil et le Parlement parviennent à un accord sur des règles plus strictes

Dans le cadre du processus législatif, le Conseil et le Parlement européen sont parvenus le 18 janvier 2024 à un accord provisoire sur le contenu

Plusieurs évolutions concernent plus particulièrement les marchands d'art et d'antiquités, les commissaires priseurs et les négociants de pierres et métaux précieux :

Les douaniers de Dijon et Lons-le-Saunier saisissent près de 2 tonnes de pollen et de résine de cannabis

La valeur de la marchandise est estimée à plus de 20,5 millions d’euros sur le marché illicite des stupéfiants

Le 6 janvier 2024, les agents de la brigade de Dijon en contrôle sur l’autoroute A6 décident d’intercepter un camion immatriculé en Espagne.

Le 16 janvier 2024 les agents de la brigade de Lons-le-Saunier, en contrôle dynamique sur l’autoroute A39, sélectionnent pour contrôle un ensemble routier immatriculé en Allemagne.

En 2022, la douane française a saisi plus de 104 tonnes de drogue, représentant environ 75% du total des saisies réalisées en France

Près de 50 000 engins pyrotechniques saisis par les services douaniers à l’approche des fêtes de fin d’année

Concentrer les contrôles dans le fret express et postal

165 saisies portant sur près de 50 000 articles pyrotechniques

Chiffres du commerce extérieur : principaux résultats novembre 2023

Résultats du commerce extérieur en novembre 2023

Statistiques sur les opérateurs du commerce extérieur au 3e trimestre 2023

Résultats de l’étude « Voitures électriques : vive expansion dans les échanges de voitures de la France depuis six ans »

Clément Bessaguet se prépare pour les Jeux Olympiques 2024

Qui est Clément Bessaguet ?

Clément Bessaguet, tireur de l’année 2023

Entraînement de Clément Bessaguet

Epreuves de tirs des Jeux Olympiques 2024 à Châteauroux

« La Courte Echelle » en partenariat avec le ministère de l’économie et des finances, la douane et l’association Arborus

Le dispositif « La Courte Echelle » met en relation une marraine et une filleule en classe de 3ème dans un collège en réseau d’éducation prioritaire.

Les marraines sont des cadres et cadres supérieurs douaniers possédant de solides expériences professionnelles.

JO-JP 2024 - Simplifications douanières en Polynésie française

Déclarer les marchandises importées en Polynésie française

Les mesures d'exonération douanières

Les douaniers de Mulhouse saisissent 852 pièces d’or et 4 lingots d’or dans un véhicule à la frontière suisse

Liquidités, obligations et métaux précieux et matières premières, sans précision de quantités transportées

4 lingots d'or d'un kilo chacun, et 852 pièces d'or à l'effigie de Georges V, Edouard VII, Victoria et Elisabeth II

En 2022, la douane a intercepté 80,4 millions d’euros pour manquement à l’obligation déclarative et blanchiment

Les douaniers de Perpignan saisissent près d’1 tonne de résine de cannabis dans un chargement d’huile de tournesol

Contrôle d’un poids-lourd en provenance d’Espagne par les douaniers du Perthus

Au total 987 kg de stupéfiants sont dénombrés

En 2022, la douane a intercepté 104 tonnes de stupéfiants

Le dispositif « La Courte Echelle » met en relation une marraine et une filleule en classe de 3^ème dans un collège en réseau d’éducation prioritaire.