Actualités de la douane

Comment voyager avec des plantes et végétaux ?

01.12.2023

Voyages

Comment voyager avec des plantes et végétaux ?

De retour de l'étranger, ne rapportez pas n'importe quelles plantes ou végétaux dans vos bagages, vous risquez aussi de ramener des organismes nuisibles pour la flore locale.

L'importation de végétaux et produits végétaux dans les bagages des voyageurs en Union Européenne depuis les pays tiers (sauf depuis Andorre, Monaco et la Suisse) est soumise à la présentation obligatoire d'un certificat phytosanitaire et ce, dès le premier spécimen de végétaux.

L'obligation de présenter un certificat phytosanitaire à son arrivée en Union européenne

Ce certificat phytosanitaire est à obtenir avant le départ depuis le pays tiers de départ, auprès de l'autorité en charge de la protection des végétaux. Il est à présenter en douane en cas de contrôle lors de votre arrivée.

Outre ces dispositions, les végétaux destinés à la plantation, en plus d'être accompagnés d'un certificat phytosanitaire, doivent être présentés en poste de contrôle frontalier (PCF) à l'arrivée en Union Européenne, pour y subir une inspection phytosanitaire.

A l'issue de celle-ci, un « document sanitaire commun d'entrée - produits de plantes » (DSCE-PP) est délivré par les inspecteurs du PCF. Ce DSCE-PP doit être présenté aux services douaniers en même temps que le certificat phytosanitaire.

Végétaux et produits végétaux autorisés à l’entrée sur le territoire de l’UE

Végétaux et produits végétaux autorisés et interdits à l'entrée sur le territoire de l'UE
Produits concernés	Cas général à l’importation pays tiers (y compris le Royaume-Uni à partir du 1er janvier 2021)	Cas particulier de la Suisse
Bananes, durians, noix de coco, ananas, dattes	Autorisés sans certificat phytosanitaire et sans limite de quantité	Autorisés sans certificat phytosanitaire et sans limite de quantité
Végétaux et produits végétaux (pommes de terre destinées à la consommation) Légumes, fruits Fleurs et boutons de fleurs Fruits frais et réfrigérés Légumes racines et tubercules à l’état frais ou réfrigérés (igname, manioc, gingembre, etc.)	Autorisés : sur présentation d’un certificat phytosanitaire délivré par le pays tiers de provenance, sans limitation de quantité et pour les végétaux destinés à la plantation, contrôle sanitaire à l’arrivée sur le territoire de l’Union	Autorisés : sans certificat phytosanitaire
Terre et autres susbtrats Plants de vigne et d’agrumes Pomme de terre destinées à la plantation	Interdits	Interdits

Des organismes nuisibles mortels ou très dangereux pour les espèces végétales

3 autres organismes nuisibles mortels ou très dangereux sont présents en Europe

la bactérie Xylella fastidiosa (présente en Corse, en Occitanie et en région PACA)
le Scarabée japonais -Popillia japonica- (détecté en Italie et au sud de la Suisse)
les capricornes asiatiques -Anaplophora spp.- (plusieurs foyers détectés en France)

Ils présentent un fort risque de propagation et ont une forte capacité à se diffuser par le biais des transports ou du commerce.

3 autres organismes nuisibles mortels ou très dangereux sont présents en Outre mer

la fusariose du bananier, causée par le champignon Foc TR4 (détectée à Mayotte)
la maladie du dragon jaune, qui représente l'un des dangers les plus importants pour les cultures d'agrumes. (détectée aux Antilles, à la Réunion et en Guyane)
et le jaunissement mortel du palmier, maladie disséminée par un insecte et entrainant la mort du palmier en 3 à 5 mois (détecté en Guadeloupe).

Des enjeux sanitaires, économiques et patrimoniaux

La campagne « Plantes en danger », lancée par le ministère de l'agriculture et de la Souveraineté alimentaire, vous rappelle les enjeux sanitaires, les risques et la gravité des dégâts économiques, environnementaux et patrimoniaux liés à ces organismes. Elle souligne l'importance d'acheter exclusivement des végétaux dûment contrôlés, disposant d'un passeport phytosanitaire.

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Les douaniers de Rungis saisissent près de 630 kg de tabac de contrebande dans des box en Seine-Saint-Denis

30.11.2023

Les douaniers de Rungis saisissent près de 630 kg de tabac de contrebande dans des box en Seine-Saint-Denis

Après plusieurs semaines d’investigations, la brigade des douanes de Rungis vient de procéder à la saisie de 622 kg de tabac de contrebande en Seine-Saint-Denis dans des box de self stockage d’une commune du département.

Une première découverte de 15 cartouches de cigarettes

Ce 22 novembre, suite à une opération de surveillance, les agents identifient un individu qui pénètre dans l'enceinte d’un bâtiment susceptible de contenir une quantité conséquente de tabac de contrebande. Il en ressort chargé d’un sac à dos rempli. Son contrôle confirme les soupçons et permet la découverte de 15 cartouches de cigarettes, ainsi qu'une clef de box. Les douaniers procèdent dans la foulée à la visite domiciliaire du box et y saisissent 17,5 kg de cigarettes supplémentaires.

Le jour suivant, la brigade de Rungis approfondit le contrôle d’une installation de self-stockage identifiée comme suspecte, avec le renfort de la brigade de recherche et intervention de Roissy et la venue de RASTA chien anti-tabacs. A l’issue des opérations, ils dénombrent la présence de 221 kg de cigarettes de contrebande, 300 kg de tabac à mâcher et 81 kg de tabac à narguilé, dissimulés dans 3 box différents.

Au total 622 kg de tabac sont saisis

Ces contrôles en milieu péri-urbain auront permis la saisie totale de 268,5 kg de cigarettes, 300,5 kg de tabac à mâcher et 81 kg de tabac à narguilé, soit 622 kg de tabac, appréhendées au détriment des organisations de fraude qui, depuis les départements de la petite couronne francilienne, alimentent le marché parallèle de revente de tabac.

En 2022, les douaniers français ont saisi près de 650 tonnes de tabac de contrebande, une hausse de près de 60 % en un an

Cette saisie remarquable s’inscrit pleinement dans la stratégie de lutte contre les trafics de tabac mis en œuvre dans le plan tabac 2023-2025 et illustre la mobilisation des douaniers pour entraver les réseaux criminels et protéger notre territoire et nos concitoyens.

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Destruction d’1,8 tonne d’ivoire à Reims : la douane s’engage contre le trafic

28.11.2023

Destruction d’1,8 tonne d’ivoire à Reims : la douane s’engage contre le trafic

Ce mardi 28 novembre, la direction régionale des douanes de Reims a contribué à l’opération de destruction d’objets en ivoire d’éléphants, organisée par Le Fonds international pour la protection des animaux (IFAW) et l’Office français de la biodiversité (OFB).

Des centaines d’objets en ivoire ont été collectés par IFAW, l'OFB et les douanes françaises

Depuis plusieurs années, des centaines d’objets en ivoire ont été collectés par IFAW, l'OFB et les douanes françaises. Ainsi, c’est 1,8 tonne d’ivoire d’éléphants qui a été détruite correspondant principalement à la collecte d’IFAW organisée depuis 2015 (dons de particuliers) mais également des saisies des deux administrations partenaires.

La douane a rassemblé plus de 400 objets issus des dernières saisies réalisées par les services douaniers sur l’ensemble du territoire national : défenses, statuettes, couteaux, paires de lunettes, cadran équinoxial, bijoux, cannes, sabres... collectés auprès des directions régionales des douanes de Reims, Nancy, Strasbourg, Roissy, Paris, Ajaccio, Aix-en-Provence, Marseille, Le Havre et qui sont passés sous la concasseuse avant d’être incinérés.

Le message est clair : le trafic d’ivoire n’a pas d’avenir et ce type d’opération vise à lever le doute sur le devenir des stocks.

La lutte contre le trafic d’ivoire représente un triple enjeu :

Ecologique

De protection des éléphants particulièrement menacées d’extinction. Il est estimé qu’environ 8 % de la population des pachydermes est tuée chaque année,

Economique

Le trafic d’espèces sauvages menacées représente la 4ème activité illégale la plus lucrative au monde (après la drogue, la contrefaçon et le trafic d’êtres humains),

Sécuritaire

Le trafic très rémunérateur est pratiqué par des groupes qui menacent la sécurité des Etats de l’Afrique.

La douane, police de la frontière et de la marchandise, présente sur tout le territoire et sur tous les vecteurs - routier, portuaire, ferroviaire, aéroportuaire, fret express - est particulièrement engagée dans la lutte contre le trafic d’espèces sauvages menacées.

Son positionnement, son expertise et sa capacité de réaction opérationnelle lui permettent d’appréhender les circuits de fraude et les mouvements d’ivoire.

En 2022, les services douaniers ont saisi 304 objets en ivoire pour près de 50 kg d’ivoire (148 kg en 2021)

Au titre de cette même année, les principaux pays de provenance sont Le Sénégal, le Bénin et la République Centrafricaine et la plateforme aéroportuaire de Roissy en constituant toujours le premier point d’entrée en pourcentage des saisies, avec une prédominance des circuits de fraude Afrique-CDG-Asie observés.

Pour aller plus loin

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Paris candidate pour accueillir l'Autorité européenne de lutte contre le blanchiment d'argent

28.11.2023

Paris candidate pour accueillir l'Autorité européenne de lutte contre le blanchiment d'argent

Le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme constituent une grave menace pour l’intégrité de l’économie et du système financier de l’Union européenne et pour la sécurité de ses citoyens.

En juillet 2021, la Commission européenne a publié un projet de règlement européen visant à créer une nouvelle autorité européenne, l’Anti-Money Laundering Authority (AMLA) ou Autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux.

Compétente en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, l’AMLA disposera à cet effet de pouvoirs de surveillance et de sanction et veillera à la mise en œuvre harmonisée de la réglementation applicable en la matière.

Le 6 décembre 2022, Bruno Le Maire, Ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique a annoncé la candidature de Paris pour accueillir l'AMLA.

Le nouveau paquet législatif européen, en cours d'adoption au Parlement européen, prévoit la création de l'AMLA, autorité de lutte anti-blanchiment européenne dont les missions restent à définir.

Neuf villes sont candidates :

Bruxelles
Dublin
Francfort
Madrid
Paris
Riga
Rome
Vienne
Vilnius

La date de nomination de la ville hôte n'a pas été annoncée.

Pour en savoir plus sur la candidature de Paris :

https://www.economie.gouv.fr/AMLA-Paris

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La Douane en route pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

27.11.2023

La Douane en route pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

La douane est d'ores et déjà pleinement mobilisée dans le cadre de la bonne tenue et organisation de l'événement : dédouanement du fret, dédouanement des biens transportés dans les bagages accrédités, lutte contre la contrefaçon.
Tous les corps de la douane sont sollicités et plus particulièrement ses athlètes.

Les jeux olympiques seront célébrés du 26 juillet au 11 août 2024 et les jeux Paralympiques du 28 août au 8 septembre 2024.

Ces olympiades seront également l'occasion pour notre administration de briller grâce aux sportifs de l'Equipe France Douane qui sont sélectionnés

Plusieurs de nos athlètes viennent de décrocher une place pour la plus prestigieuse des compétitions, la douane leur adresse toutes ses félicitations :

Equipe France Douane de Judo

Amandine Buchard - de 52kg
Walide Khyar - de 66Kg
Marie Eve Gahié - de 70kg
Romane Dicko + de 78kg.

La douane félicite aussi les sportifs qui ont obtenus des médailles aux jeux d'hiver de ce week-end

Quentin Fillon Maillet, Emilien Jacquelin, Justine Braisaz-Bouchet

Médaille d'or au relais mixte à la Coupe du Monde d'Östersund (Suède)

Julia Simon

Médaille de bronze au relais simple mixte aux Championnats du monde de biathlon à Oberhof (Allemagne)

L'Equipe de France Douane se tient prête pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 !

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Vente aux enchères "Spéciale Noël" par les douanes d'Ile-de-France

27.11.2023

Ventes aux enchères

Vente aux enchères "Spéciale Noël" par les douanes d'Ile-de-France

Vente exclusivement en ligne du 02 au 07 décembre 2023 sous la gestion de la DNID. Elle comprend 568 lots remis par la Recette Interrégionale de Paris Roissy.

Vente aux enchères "Spéciale Noël" par les douanes d'Ile-de-France

Des bijoux en or et/ou de marque (Louis Vuitton, Dior, Chanel)
Des montres (Rolex, Cartier, Breitling)
De la maroquinerie (Valentino, Céline, Louis Vuitton)
Des chaussures (Jimmy Choo, Louboutin, J.M. Weston)
Des vêtements (Gucci, Balmain, Dior)
Du parfum et des cosmétiques (Hermès, Chanel)
Du vin, champagne et alcool (Lagavulin, Havana Club)
Des objets décoratifs
Du matériel high-tech (PC, smartphones, tablettes, consoles de jeux)

Des lots exceptionnels, avec entre autres :

Un boitier de montre Rolex Day Date en or rose sans bracelet
Une montre Breitling Super Chronomat en or rose
Un sac Valentino Vsling en crocodile
Une bouteille de whisky Lagavulin en édition limitée

Cette vente exclusivement en ligne se déroule du 02 au 07 décembre 2023

Les enchères se dérouleront sur la plateforme Drouot via le lien suivant "Les enchères du domaine Saint-Maurice : vente de noël spéciale douanes Ile-de-France" :

https://drouot.com/fr/v/147255-les-encheres-du-domaine-stmaurice-vente-de-noel-speciale-douanes-iledefrance

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Week-end festif avant fermeture pour travaux du Musée National des Douanes

27.11.2023

Week-end festif avant fermeture pour travaux du Musée National des Douanes

Avant de fermer pour des travaux de rénovation, le MND organise un week‑end plein de surprises : théâtre, visites flash, braderie, ateliers badges et maquillage, il y en aura pour tous les âges.

Au programme

Braderie boutique - tout le week-end de 10h à 18h
Braderie sur plusieurs articles de la boutique du musée avant fermeture pour travaux
Spectacle : Compagnie de l'arbre à vache - samedi 2 décembre à 14h et 16h30
« Bob, Transports en tout genre », spectacle sans paroles alliant clown, improvisation et magie, entre poésie et humour noir. Un livreur attend devant une porte avec des cartons, personne ne répond… et le public est là…
Atelier maquillage : Makeup kids - samedi 2 décembre de 14h30 à 17h30
Les petits et les plus grands sont invités à se faire maquiller à l'effigie de notre mascotte Newton.
Visite flash - Dimanche 3 décembre toutes les 30 minutes à partir de 10h30
Une dernière visite avant travaux ainsi qu'une présentation du nouveau parcours avec plans et photos.
Atelier badge - Tout le week-end de 10h à 18h
Réalise ton propre badge à partir de visuels de notre mascotte Newton

Sans réservation, dans la limite des places disponibles.

Fermeture du Musée National des Douanes pour travaux le 04 décembre 2023

Le 4 décembre 2023, le MND ferme ses portes pour des travaux de rénovation du parcours scénographique, jusqu'à l’automne 2024.

L'occasion pour toute l'équipe de se mobiliser autour de ce projet d'envergure, qui nécessite depuis deux ans l'investissement de chacun.

Après le lancement du marché public en août 2022, c'est l'équipe de la scénographe-architecte bordelaise Isabelle Fourcade qui a été retenue. Le projet donnera une nouvelle dimension au musée, plus ludique et didactique. Le public pourra y appréhender l'histoire de la douane par le biais d'une scénographie moderne et dynamique.

Différents dispositifs originaux sont imaginés au service du propos muséal, pour offrir une meilleure lisibilité du discours. Pour l'occasion, de nombreux objets, uniformes et documents sortiront des réserves pour renouveler le contenu même du parcours.

Un espace d'exposition temporaire permettra de développer une nouvelle programmation culturelle et valoriser les collections sous un nouvel éclairage.

La modularité des espaces est également un enjeu de la rénovation : un tiers de la halle pourra être accessible pour accueillir différents événements.

Nous vous donnons donc rendez-vous à l'automne 2024 pour découvrir ce tout nouveau musée !

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Votre Avis nous intéresse !

27.11.2023

Votre Avis nous intéresse !

La douane française est au service des citoyens. Pour mieux répondre à vos attentes, votre avis est précieux. Il nous permet d'adapter et de faire évoluer nos services dans une démarche d'amélioration continue.

Aidez-nous à améliorer nos services en répondant à notre enquête de satisfaction 2023

Du 27 novembre au 24 décembre 2023 nous réalisons cette enquête pour identifier les marges de progression et l’impact de nos actions.

Votre participation est essentielle pour vous rendre un service adapté, de qualité et en constante amélioration.

Nous vous remercions des quelques minutes que vous pourrez nous consacrer.

Ce questionnaire, anonyme, est accessible au lien suivant :

Enquête de satisfaction 2023

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La douane organise son DuoDay 2023

23.11.2023

La douane organise son DuoDay 2023

Cette année, à l'occasion de la semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées qui se tient du 20 au 26 novembre 2023. La douane consacre une journée de sensibilisation au handicap et ouvre ses portes une nouvelle fois au DuoDay.

Le DuoDay 2023, c’est le 23 novembre !

Cette édition du DuoDay se déroulera à la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) et dans tous ses services déconcentrés le 23 novembre. Le DuoDay, est une journée pour faire découvrir son métier et son quotidien professionnel à une personne en situation de handicap. C’est une opportunité de rencontre pour changer de regard sur le handicap au travail et dépasser les préjugés dans une logique d’inclusion. C’est aussi l’occasion de susciter des vocations et de promouvoir l’emploi pour tous.

En 2022, 40 duos ont été constitués contre 53 en 2023, pour créer de nouvelles synergies et favoriser des rencontres riches d’enseignements. Les agents volontaires doivent contacter leur référent Handicap.

Les temps forts du programme des journées du handicap 2023

Plusieurs ateliers sont proposés aux 3 participants concernant la Direction Générale. Des présentations de nos missions sont assurées par les sous-direction JCF (juridique et lutte contre la fraude), RH (ressources humaines), ainsi que des entretiens avec la Directrice Générale, madame Isabelle Braun-Lemaire et nos correspondants sociaux.

Enfin, 50 participants ont été accueillis dans toute la France par les services déconcentrés de la douane, au programme, des entretiens et des présentations de nos missions et métiers :

Missions de dédouanement
Cheffe d'un service de bureau des douanes
Rédacteur chargé du contrôle interne
Agent administratif
Directeur régional
Chef divisionnaire de la surveillance
Chef d'équipe dans une brigade de la surveillance
Brigade de surveillance en aéroports
Chef d'un service régional d'enquêtes
Technicien/ne des systèmes d'information
Maître de chien [VIDEO] anti-stupéfiant et billet de banque
Mécanicien d'un parc auto-moto
Etc...

La douane, une institution engagée pour le recrutement et l’intégration des personnes en situation de handicap

Dans le cadre de sa politique handicap, la douane encourage non seulement le recrutement des agents en situation de handicap, mais aussi l’accompagnement dans leur parcours professionnel.

Le nombre d’agents déclarés en situation de handicap au sein des ministères économiques et financiers est en constante augmentation depuis cinq ans : le taux d’emploi est passé de 5,96% en 2016 à 7,3% en 2021. Grâce à la politique volontariste mise en œuvre par le Secrétariat général, les directions et services, le ministère est au-dessus du taux légal de 6%.

Pour aller plus loin

Recrutement par contrat de personnes en situation de handicap

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La Douane française pilote de l’opération BELENOS

16.11.2023

La Douane française pilote de l’opération BELENOS

La Douane française pilote de l’opération BELENOS visant à contrôler les mouvements d’argent liquide à l’entrée et à la sortie de l’Union européenne. La phase opérationnelle menée avec la Commission européenne (l’Office européen de lutte anti-fraude (OLAF) et la Direction Générale Fiscalité et Union Douanière (DG TAXUD) et Europol s’est déroulée du 28 novembre au 11 décembre 2022 sur le territoire de 25 États membres.

Un montant d’environ 18 millions d’euros

Sur le plan européen, cette opération a permis de détecter environ 400 cas de non-déclaration d’argent liquide accompagné et de non-divulgation d’argent liquide non accompagné pour un montant d’environ 18 millions d’euros, principalement sur les vecteurs aérien et routier.

En particulier, les autorités douanières ont relevé au moins 64 cas potentiellement liés au blanchiment d’argent, pour un montant d’environ 3 millions d’euros, et au moins 20 cas potentiellement liés aux sanctions à l'encontre de la Russie en réaction à l'agression militaire contre l'Ukraine, pour un montant de 180 000 euros. 34 affaires concernent des sommes d’argent soupçonnées d’être liées à une activité criminelle. Au total, près de 420 personnes physiques ont enfreint l’obligation déclarative d’argent liquide.

Par ailleurs, les autorités douanières ont saisi 4 kg de méthamphétamine, 6,5 kg d’ecstasy et 25 500 euros de fausse monnaie, transportés par voie postale.

L’opération BELENOS a donné lieu à l’ouverture de plus de 330 enquêtes administratives ou judiciaires

Ces contrôles ont également permis de renforcer la coopération entre les autorités douanières, policières et fiscales, les cellules de renseignement financier et des procureurs au niveau national et européen.

En France, la douane a établi 66 cas de découverte d’argent liquide accompagné, pour un montant supérieur à 8,6 millions d’euros, dont 13 affaires de blanchiment d’argent concernant plus de 380 000 euros. Ces affaires ont conduit à l’ouverture de 4 enquêtes administratives et 13 enquêtes judiciaires.

Le directeur général de l'OLAF, M. Ville Itälä a déclaré :

« Partager le renseignement et combler nos lacunes est essentiel pour stopper les mouvements transfrontaliers illicites. L'OLAF est bien placé pour le savoir, puisque notre office combat la contrebande et la fraude transfrontalière depuis de nombreuses années. / Pour l'opération BELENOS, nous avons mis à la disposition de nos collègues des États membres participant à l'opération nos outils et notre expertise afin de lutter contre les flux illicites d'argent. »

Les contrôles de l’argent liquide accompagné (transport effectué par un porteur, dans ses bagages ou dans ses moyens de transport) et non accompagné (envoi sans l’intervention d’un porteur, par exemple par fret cargo, express et postal) sont réalisés en France sur le fondement du règlement 2018/1672 relatif aux contrôles de l’argent liquide entrant dans l’Union ou sortant de l’Union et de la loi n° 2020-1508 du 3 décembre 2020 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière.

En savoir plus sur les mouvements d'argent liquide

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