Actualités de la douane

Colloque international sur le pillage archéologique et le trafic illicite des antiquités

03.10.2022

Colloque international sur le pillage archéologique et le trafic illicite des antiquités

Sous le patronage de l'UNESCO et de l’Institut de France (Académie des Inscriptions et Belles-Lettres), le ministère de la Culture (Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur) et le musée d’Histoire de la ville de Marseille organisent un colloque de deux jours intitulé : « AGIR ENSEMBLE CONTRE LE PILLAGE ARCHÉOLOGIQUE ET LE TRAFIC ILLICITE DES ANTIQUITÉS ».

La lutte contre le pillage et le trafic des biens archéologiques menée par les services de l'Etat

Les services de l’État (Culture, Intérieur et Outre-Mer, Europe et affaires étrangères, Justice, Enseignement supérieur) mènent depuis une dizaine d'années des actions pour limiter le pillage des biens archéologiques et empêcher le trafic de ces biens, au niveau national comme au niveau international. Aux côtés de ces services de l’État, des experts et des professionnels œuvrant pour la protection du patrimoine culturel et archéologique en France (douane, police, gendarmerie) et dans le Bassin méditerranéen sont aussi pleinement investis dans cette lutte.

Organisation d'un colloque les 12 et 13 octobre 2022 au Musée d'Histoire de Marseille

Ce colloque a pour but d'une part de présenter les actions du ministère de la Culture, de ses services centraux et déconcentrés, les services d’enquêtes et les pratiques judiciaires contre le pillage et d'autre part de sensibiliser sur l'étendue du pillage et du trafic international et l'action des organisations internationales impliquées dans cette lutte.

Deux musées de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur présentent des expositions labellisées "expositions d'intérêt national" sur ce thème :

Le musée d'Histoire de la ville de Marseille avec l'exposition intitulée « Trésors coupables – Pillages archéologiques en France et dans le Bassin méditerranéen » (14 octobre 2022 - 17 septembre 2023)
Le musée départemental Arles antique avec l'exposition "Trésors du fond des mers, un patrimoine archéologie en danger" (22 octobre 2022 – 20 février 2023).

Comment participer ?

La participation à ces deux jours d'interventions peut se faire soit en présentiel (sur inscription) à l'Auditorium du Musée d'Histoire de Marseille - 2 rue Henri Barbusse 13001 Marseille, soit en visioconférence.

Coordination scientifique et comité d’organisation

Xavier DELESTRE, Conservateur régional de l’archéologie de la DRAC Provence-Alpes-Côte-d'Azur : xavier.delestre@culture.gouv.fr

Yann BRUN, Conseiller sûreté de l’archéologie et des archives, Délégation à l’Inspection à la Recherche et à l’Innovation, Ministère de la culture : yann.brun@culture.gouv.fr

Vincent MICHEL, Professeur en Histoire de l’art et Archéologie de l’Antiquité classique en Orient, Université de Poitiers : vincent.michel@univ-poitiers.fr

Informations pratiques

Dates et horaires : mercredi 12 et jeudi 13 octobre 2022
Adresse : Auditorium du Musée d'Histoire de Marseille - 2 rue Henri Barbusse, 13001 Marseille
Bulletin d'inscription : https://www.culture.gouv.fr/Media/Regions/Drac-Paca/Files/Actualites/2022/Bulletin-d-inscription
Modalités de participation : Sur place ou en ligne (visioconférence)
Pour en savoir plus : programme du colloque[PDF]

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Bilan PFUE de la douane

30.09.2022

PFUE
Bilans

Bilan PFUE de la douane

Retour sur 6 mois de présidence française de l'union européenne.

Bilan de l'action portée par la douane

Quelques mois après la fin de la Présidence française du Conseil de l’Union européenne, le temps est venu de faire le bilan de l'action portée par la douane [PDF 4 Mo] pendant ces six mois, marquée par une activité aussi dense que dramatique avec l'invasion par la Russie de l'Ukraine, mais néanmoins résolument tournée vers l'avenir.

La douane a ancré son action sur les priorités fixées par le Président de la République le 9 décembre 2021 visant à bâtir une Europe plus souveraine, écologique et solidaire.

Elle a ainsi porté un projet fort ayant pour objectif de renforcer l’action collective des douanes européennes autour de quatre grandes thématiques

Répondre aux crises auxquelles l’Union européenne fait face (guerre en Ukraine, Brexit).
Mieux réguler le commerce international, en participant notamment à la mise en place d’outils efficaces de protection de l’environnement dont le Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières.
Renforcer la protection du marché intérieur et de ses citoyens, tout particulièrement grâce à l'environnement de guichet unique douanier, nouvel instrument qui permettra un meilleur contrôle aux frontières par les douanes des réglementations non douanières et pour lequel elle a obtenu un accord politique.
Imaginer l’avenir de l’Union douanière en organisant les échanges entre douanes européennes sur les travaux initiés par la Commission européenne pour les faire passer à l'étape supérieure, comme l'a appelé de ses vœux sa présidente, Madame Ursula von der Leyen, dans ses orientations politiques présentées en 2019 devant le Parlement Européen.

PFUE : Les chantiers pour la douane de demain

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La présidence française du Conseil de l'Union européenne a pris fin le 30 juin 2022, après six mois d'exercice. Durant ses six mois, les représentants des douanes de toute l'Union européenne ont abordé trois axes principaux pour améliorer le fonctionnement de l'union douanière. Réguler le commerce international ou encore protéger le marché intérieur et ses citoyens, autant de sujets pour permettre d'imaginer au mieux l'avenir de l'union douanière et la place de la douane française.

Liens et téléchargement

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Saisie historique de 423 kilos de cocaïne par les douaniers de Polynésie française

28.09.2022

Saisie historique de 423 kilos de cocaïne par les douaniers de Polynésie française

Le 21 septembre, les douaniers de la brigade de surveillance de Faa'a et de la brigade de Papeete port ont découvert plus de 423 kilos de cocaïne dissimulés dans des caches aménagées particulièrement sophistiquées d'un voilier dans le port de Papeete.

Interception d'un sloop de 15 mètres en provenance du Panama

Les investigations menées par les services douaniers permettent l'identification d'un voilier, un sloop de 15 mètres en provenance du Panama et à destination de l'Australie, susceptible d'être utilisé pour un transport de produits stupéfiants.

Compte tenu du trajet effectué par le voilier, les douaniers de Polynésie mettent alors en place un dispositif permettant l'interception du bateau dès son entrée dans le port de Papeete.

Avec l'appui du moyen technique de la direction territoriale de la police nationale/ Police aux frontières, le bateau est intercepté le mercredi 21 septembre et fait l'objet d'une fouille approfondie par les douaniers. Des plongeurs de la police sont également mis à disposition afin de vérifier la coque et la quille.

Au bout de plusieurs heures de fouille, c'est finalement à l'arrière du bateau que les douaniers découvrent deux caches aménagées particulièrement élaborées, avec un système d’ouverture electro-magnétique et utilisant de faux miroirs pour tromper la vigilance des agents.

Saisie de 379 ballots de cocaïne, soit 423,8 kilos de cocaïne

Au total, 379 ballots de cocaïne, soit un total de 423,8 kilos, sont saisis. Cette saisie est historique pour les douaniers de Polynésie, la précédente saisie record de cocaïne avait eu lieu en 2017.

L’interception de ce 7^e voilier confirme que la Polynésie française demeure un point de passage d’une route maritime empruntée par les narcotrafiquants à partir de l’Amérique latine en vue d’écouler la cocaïne dans les pays de la zone sud-pacifique voire en Asie.

Depuis le premier semestre 2022, les douaniers français ont saisi plus de 15 tonnes de cocaïne.

Saisie historique par les douaniers de Polynésie française de 423 kilos de cocaïne

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Les douaniers de Polynésie française réalisent une saisie historique avec plus de 423 kilos de cocaïne dissimulés dans un voilier dans le port de Papeete.

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La douane coordonne l’une des plus importantes opérations contre la contrefaçon en ligne

27.09.2022

La douane coordonne l’une des plus importantes opérations contre la contrefaçon en ligne

Depuis décembre 2020, la douane française a initié et coordonné l’une des plus importantes opérations jamais menées au niveau européen contre la contrefaçon vendue sur Internet.

La très grande majorité des contrefaçons venait de Chine et était proposée à la vente par des fournisseurs chinois pour la plupart sans existence légale. Des centaines de milliers d’acheteurs en ligne, ont été le plus souvent trompés par les annonces présentant ces produits comme authentiques, alors qu’il s’agissait de copies dangereuses pour leur santé et leur sécurité ou celle de leurs enfants. Plus d’une quinzaine de titulaires de droits de propriété intellectuelle ont été victimes de ces trafics, subissant un préjudice financier et d’image.

16,7 millions de contrefaçons saisies ou bloquées par la douane

Entre décembre 2020 et septembre 2022, la douane française a initié et coordonné l’une des plus importantes opérations jamais menées au niveau européen contre la contrefaçon vendue sur Internet. Ces opérations en lien avec Europol et six partenaires européens a permis de saisir ou de bloquer 16,7 millions de contrefaçons, principalement des jouets.

Ces produits, particulièrement dangereux, sont destinés à un jeune public. Ils copient les marques protégeant leurs héros préférés, tirés de dessins animés, mangas, jeux vidéos ou films célèbres.

Une collaboration entre la DNRED, l'agence Europol et six partenaires européens

Les annonces proposant à la vente ces produits ont commencé à apparaître sur des places de marché européennes, juste avant les fêtes de fin d’année 2020. Leur détection a demandé des mois d’enquête à la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED), avec le soutien de l'agence Europol et en coopération avec les services répressifs de six pays : Allemagne, Espagne, Italie, Pologne, République tchèque et Royaume-Uni.

Après deux ans d’une enquête toujours en cours, et qui a comporté deux phases opérationnelles, 5,5 millions d’articles ont déjà été saisis par les douaniers français et 11,2 millions d’articles ont été saisis ou bloqués dans les autres pays participants.

Saisie inédite : des jouets contrefaits vendus sur internet

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Entre décembre 2020 et septembre 2022, la douane française a initié et coordonné l’une des plus importantes opérations jamais menées au niveau européen contre la contrefaçon vendue sur Internet. L'agence Europol, l’Espagne, la France, l’Italie, l’Allemagne, la Pologne, le Royaume-Uni et la République tchèque participent à cette opération qui vise la vente en ligne massive de contrefaçons d’articles de la plupart des franchises particulièrement prisées par les enfants, adolescents et jeunes adultes.

Lutte contre la contrefaçon : une mission prioritaire pour la douane française

La douane française est à l'origine de 90% des interceptions de contrefaçons au niveau national. Elle fait de la lutte contre la contrefaçon l’une de ses missions prioritaires.

Chiffres clés 2021

9,1 millions d'articles retirés du marché dont 2,8 millions dans le fret express et postal
12 174 de constatations dont 6 624 dans le fret express et postal
509 constatations pour 87 056 médicaments interceptés

Comment se prémunir des contrefaçons sur internet ?

Vous achetez régulièrement en ligne

Posez-vous les bonnes questions avant d'acheter.
Le site est-il sérieux ? Le vendeur est-il digne de confiance ? Le prix est-il crédible ? En cas de suspicion, évitez d'acheter les produits qui semblent douteux.
Vérifiez que le produit reçu est authentique.
Le produit est-il conforme à l'original ? Les matériaux et la qualité sont-ils sont corrects ? En cas de doute, n'utilisez pas le produit.
Protégez-vous, alertez et obtenez réparation.
Utiliser de la contrefaçon est interdit et peut s'avérer dangereux. Tournez-vous vers le vendeur et alertez les autres consommateurs en partageant votre avis. Vous pouvez également porter plainte et effectuer un signalement auprès des autorités à Pharos.

Vous êtes titulaire d’un ou plusieurs droits de propriété intellectuelle

Vous pouvez renforcer leur protection en déposant une demande d’intervention auprès de la douane. Cette demande d’intervention peut être valable pour la France ou pour l’Union européenne. C’est une démarche préventive pour vous prémunir des contrefaçons, même si vous n’avez pas connaissance d’atteinte à vos droits. Elle permet d'attirer l'attention de la douane sur des produits suspects et facilite leur interception.

Depuis le 15 septembre 2020, vous devez disposer d’un numéro unique d'identifiant communautaire (EORI) pour déposer une demande d'intervention.

Connaitre son numéro EORI

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Comprendre la refonte import-export et s’y préparer

21.09.2022

Comprendre la refonte import-export et s’y préparer

La douane modernise ses services en ligne en matière d’import-export pour les mettre aux standards du code des douanes de l’Union. L’objectif est de dématérialiser entièrement les formalités douanières réalisées par les entreprises.

Comprendre la refonte import-export et s’y préparer

Ce programme de modernisation se déploie par étapes jusqu’au 31 décembre 2025. Il concerne le dédouanement mais aussi la sûreté-sécurité, le dépôt temporaire, le transit, le suivi de la sortie du territoire douanier de l’Union, la gestion des garanties, pour ne citer que les principaux secteurs qui seront affectés.

Pour informer les entreprises qui commercent à l’international, la douane crée un dossier "Comprendre la refonte import-export et s’y préparer". Venez découvrir ce programme ambitieux qui devrait contribuer à fluidifier le commerce international, tout en renforçant la sécurité aux frontières extérieures de l’Union européenne.

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La douane participe au salon Horizon douane 2030

21.09.2022

La douane participe au salon Horizon douane 2030

La direction générale des douanes participera au prochain colloque de l'ODASCE, qui se déroulera à Biarritz les 23 et 24 novembre 2022.

Participation de la DGDDI au Colloque douanier de l’ODASCE

Organisé tous les deux ans, le Colloque Douanier de l’ODASCE permet aux entreprises et représentants des administrations d’échanger autour des thématiques d’actualité douanière dans le cadre d’ateliers et de tables rondes.

La Direction générale des douanes et des droits indirects sera présente pour échanger sur divers sujets, le mercredi 23 et le jeudi 24 novembre 2022 à l'espace Le Bellevue à Biarritz.

Sujets prévus au titre de cette édition 2022

le Brexit
les restrictions imposées dans le cadre du conflit en Ukraine
la refonte des systèmes d’information import et export
le e-commerce

Soirée de Gala spéciale 50 ans de l'ODASCE

Pour les 50 ans de l'ODASCE, une soirée de Gala est organisée le mercredi 23 novembre de 20h à 00h. Elle se déroulera à l'adresse suivante : Salle des Ambassadeurs, Casino BARRIERE Biarritz, 1 avenue Edouard VII.

Informations pratiques

Dates et horaires : mercredi 23 novembre de 8h à 17h45 et jeudi 24 novembre de 8h à 16h30
Adresse : Le Bellevue, Place Bellevue 64200 Biarritz
Lien d'inscription : https://www.odasce.asso.fr/inscription-a-un-evenement/
Modalités de participation : sur inscription payante à partir de 500€ (tarif adhérent). Pour plus d'informations, consultez la plaquette d'informationsou rendez-vous sur le site https://www.odascecolloquedouane.com/

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Clément Bessaguet, champion d'Europe de pistolet 25m, remporte un quota pour la France à Paris 2024

19.09.2022

Équipe France Douane

Clément Bessaguet, champion d'Europe de pistolet 25m, remporte un quota pour la France à Paris 2024

Clément Bessaguet, athlète de l’Équipe France Douane, remporte le titre de Champion d'Europe de tir-pistolet 25 m et un quota pour la France aux Jeux Olympiques de Paris 2024.

Clément Bessaguet décroche la médaille d’or grâce à 30 points dont trois séries sans faute

Le tireur de 31 ans, Clément Bessaguet a décroché le titre de champion d’Europe de pistolet 25 m vitesse olympique, ce mercredi 14 septembre 2022 aux Championnats d’Europe de tir 25/50 m de Wroclaw, en Pologne.

Seul Français qualifié parmi les 8 meilleurs, il devance l'allemand Olivier Geis et l'ukranien Pavlo Korostylov. Ses compatriotes Laurent Cussigh et surtout le champion olympique Jean Quiquampoix ont vu leur parcours s’arrêter prématurément.

La première élimination est pour le Tchèque Martin Strnad. En terminant par un 1/5, il totalise seulement 10 points sur 20, trop peu pour aller plus loin. Alors que les trois hommes sont séparés d’un point seulement, vient la seconde élimination. Malgré un joli 4/5, Pavlo Korostylov, est éliminé après que Bessaguet et Geis aient tiré à 5/5.

Tandis qu’il possède un point d’avance, Clément Bessaguet sort un 2/5. Vingt-cinq partout, il reste uniquement cinq balles pour décider du vainqueur. Après avoir raté une série, il enchaîne avec un tir d’une perfection remarquable sur les 5 derniers tirs. Oliver Geis réalise finalement un 4/5 qui permet à Clément Bessaguet de remporter la victoire avec un score de 29-30.

Déjà champion d’Europe en 2011, Clément Bessaguet remporte son troisième titre continental de sa carrière, le deuxième en individuel.

Clément Bessaguet apporte à la France son premier quota pour les Jeux Olympiques de Paris 2024

Pour aller plus loin

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La douane participe aux Journées européennes du patrimoine à Bercy

12.09.2022

La douane participe aux Journées européennes du patrimoine à Bercy

Le samedi 17 et dimanche 18 septembre 2022 se tiendra la 39e édition des Journées européennes du patrimoine, sous le signe du patrimoine durable. Comme chaque année, le ministère ouvrira ses portes à tous les publics.

Journées européennes du patrimoine : découvrez un Bercy vert et durable

Prenez-le temps de redécouvrir Bercy à travers un parcours ludique, pour les petits comme les plus grands. À votre arrivée, un plan-programme, un quizz adulte, un livret de jeu pour enfants et un cahier de coloriage vous seront remis et vous accompagneront tout au long de votre visite.

Si vous connaissez déjà Bercy, c'est l'occasion de faire visiter votre environnement de travail à vos proches... Et si vous n'y êtes jamais venu, ou occasionnellement seulement, c'est un bon moyen de l'explorer sous différents angles :

patrimoine architectural et artistique de Bercy
gare centrale avec ses mystérieux wagonnets
métiers insoupçonnés
vue à couper le souffle lors d'une visite guidée commentée par un système d’audioguides
espaces verts (cour d'honneur végétalisée, potager au cœur du ministère, ruches)
découverte des différents lieux de travail des ministres

#BercyJEP

N’hésitez pas à utiliser le hashtag #BercyJEP si vous postez sur les réseaux pendant ou après votre visite.

La douane présente aux journées européennes du patrimoine

Des agents du ministère, dont la douane, présenteront leurs missions, actualités et actions en faveur d’un « Patrimoine durable ».

Profitez-en pour en apprendre davantage sur les missions de la douane (lutte contre la fraude, les trafics...) ainsi que sur ses actions et ses engagements en faveur du patrimoine : le plan Douane verte (verdissement du parc automobile, projets locaux etc.), la mise en œuvre de la CITES...

Informations pratiques

Pour des raisons de sécurité, le ministère ouvrira ses portes uniquement sur inscription aux personnes munies de leur pièce d’identité. N'hésitez plus et inscrivez-vous !

Dates et horaires : samedi 17 septembre de 14h à 18h et dimanche 18 septembre de 10h à 18h
Adresse : 139 Rue de Bercy, 75012 Paris
Lien d'inscription : https://evenium-site.com/site/journees-europeennes-du-patrimoine-2020-2/
Pour plus d'informations : https://www.economie.gouv.fr/patrimoine/jep-2022#

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Alerte arnaque en ligne : colis bloqué par la douane

17.08.2022

Alerte arnaque en ligne : colis bloqué par la douane

Une tentative d'arnaque sur internet a été signalée, demandant à une tierce personne de s'acquitter d'un montant de 10 000 euros pour un « colis bloqué par la douane ».

Tentative d'arnaque en ligne : colis bloqué par la douane

Une femme a tenté d'arnaquer en ligne une tierce personne. La victime semble avoir noué une relation amicale en ligne avec la personne responsable de l'arnaque, qu'elle n'a jamais rencontré. Cette femme, lui a fait part de sa situation familiale difficile et qu'elle souhaitait se sortir de cette situation avec de la vente de parfums. Elle en aurait ainsi commandé une quantité importante depuis la Finlande.

Le colis étant par la suite « bloqué par la douane », cette personne aurait demandé à la victime de s'acquitter d'un montant de 10 000 euros dans l'objectif de la sortir d'une situation inconfortable. Cette femme avait en plus, confié la tâche à la victime d'effectuer directement le virement sur un autre compte, d'une autre personne qui « travaille à la douane » afin de rétablir la situation.

Exemple en image des faux documents

Pourquoi c'est une arnaque ?

Le montant de 10 000 euros de taxe pour un achat provenant d'un pays membre de l'UE
La demande de paiement par virement direct à une personne qui travaillerait à la douane et qui n'est pas joignable.
Les documents sont faux. La qualité est médiocre, les signatures et cachets ne sont pas les bons, la syntaxe est approximative.

En cas de suspicion sur la véracité d'un contentieux avec la douane

Une seule chose à retenir : la douane s’adresse uniquement à vous par courrier recommandé avec accusé de réception. En cas de problème de dédouanement vous serez toujours, au préalable, saisis par un contact identifié en douane.

Que faire si vous êtes victime ?

Vous pouvez faire un signalement sur la plateforme PHAROS

Plateforme d’harmonisation, d’analyse de recoupement et d’orientation des signalements

Ou bénéficier d'un assistance en ligne sur la plateforme https://www.cybermalveillance.gouv.fr

Assistance et prévention du risque numérique au service des publics

Pour obtenir de l'aide

Contacter la plate-forme téléphonique Info Escroqueries, composée de policiers et de gendarmes, joignable au 0 805 805 817 du lundi au vendredi de 9h00 à 18h30 (service et appels gratuits).

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Actualités Cyber-déliquance

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Saisie de 528kg de cocaïne par les douaniers de Marseille

16.08.2022

Saisie de 528kg de cocaïne par les douaniers de Marseille

Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique et Gabriel Attal, ministre délégué chargé des Comptes publics, félicitent les douaniers de Marseille, qui viennent de saisir 528 kg de cocaïne dans un conteneur de déménagement en provenance de Martinique.

La valeur de la marchandise est estimée à 37 millions d’euros sur le marché illicite de la revente.

464 paquets de cocaïne totalisant 527,65 kg de cocaïne

Mardi 9 août à 7h30, suite à une sélection du nouveau réseau de ciblage dédié au vecteur maritime mis en place au sein des services douaniers marseillais (UCIMAR), les agents de la brigade des douanes de Marseille ont contrôlé un conteneur de déménagement, venant d’être débarqué d’un navire en provenance de Martinique.

A l’ouverture des scellés, les agents ont constaté la présence de nombreux meubles et de cartons hétérogènes effectivement caractéristiques d’un déménagement. Le chien de l’équipe cynophile douanière présente lors du contrôle a toutefois rapidement marqué un canapé. En dévissant une plaque de contreplaqué, les douaniers y ont découvert 54 pains de cocaïne. Le contrôle du déménagement s’est poursuivi permettant de découvrir des pains de drogue dans les sièges, fauteuils, enceintes, malles etc. Au total 464 paquets de cocaïne totalisant 527,65 kg de cocaïne ont été saisis.

Une prise de 71,6 kg de cocaïne avait été réalisée selon la même typologie de fraude et dans des circonstances analogues le 20 juillet : 64 pains de cocaïne avaient alors été extraits de deux canapés d’un autre déménagement en provenance de Martinique.

Bruno Le Maire et Gabriel Attal félicitent les douaniers de Marseille

Les ministres ont déclaré : « Nous félicitons les douaniers de Marseille pour cette nouvelle saisie de cocaïne. Quelques jours à peine après une autre saisie d’envergure, c’est un début plus que prometteur pour l’UCIMAR, réseau dédié au ciblage qui vient d’être créé au sein des douanes marseillaises. En 2021, les douaniers français ont intercepté 18,4 tonnes de cocaïne. La douane française, administration de la frontière et de la marchandise, assure quotidiennement son rôle de protection de notre territoire et de nos concitoyens en empêchant les réseaux criminels de faire pénétrer des marchandises dangereuses dans notre pays. »

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