Actualités de la douane

La contrebande et la revente illicite de 14 tonnes de tabacs mises en échec par la douane de la direction de Dunkerque

10.08.2022

La contrebande et la revente illicite de 14 tonnes de tabacs mises en échec par la douane de la direction de Dunkerque

Les agents de la direction des douanes de Dunkerque ont saisi près de 14 tonnes de tabacs. Des produits d’une valeur estimée à 6,95 millions d’euros qui n’alimenteront pas le marché parallèle.

Une saisie de 14 tonnes de tabacs par les agents de la brigade de Dunkerque

Le 2 août dernier les agents de la brigade de Dunkerque ont découvert, à la suite d’un contrôle à l’embarquement d’un ferry à destination de l’Irlande, un poids-lourd transportant près de 8 tonnes de tabacs dissimulés.

Le même jour ce sont les agents des douanes du Tunnel sous la Manche qui ont intercepté un poids-lourd à destination du Royaume-Uni avec 1,6 tonne de tabacs.

Enfin, le 4 août, les agents de la brigade de Dunkerque ont intercepté un conteneur en provenance de Singapour et à destination du Royaume-Uni contenant 4,4 tonnes de tabacs de fraude.

La lutte contre la contrebande et le commerce illicite des produits du tabac demeurent une priorité d’action de la douane

Dans le Nord et Pas-de-Calais, les services douaniers sont placés à un carrefour logistique (ports, autoroutes, gares) où les échanges sont importants avec de nombreux pays tiers dont le Royaume-Uni mais aussi des Etats-membres de l'Union européenne dont la Belgique et les Pays-Bas.

L’action de la direction régionale des douanes de Dunkerque s’inscrit dans une stratégie globale dans les Hauts-de-France et au niveau national. Elle vise non seulement les contrôles à la frontière mais aussi à l’intérieur du territoire national afin de protéger au mieux les consommateurs mais aussi le réseau des buralistes qu’elle gère et accompagne en lien avec les fédérations nationale, régionale et départementale des débitants de tabac.

En 2021, 780 saisies de tabac ont été réalisées. C’est dans ce cadre que la brigade des douanes d’Arras a intercepté deux convois de tabac de fraude à destination de Paris entre le 11 et le 12 mai 2022 ou que la brigade des douanes de Boulogne a mis fin à un commerce illicite de tabac sur le littoral boulonnais et calaisien le 22 juin dernier. En 2022, les saisies de tabac sont dans une dynamique à la hausse.

Une collaboration avec la police et la gendarmerie pour la lutte contre les trafics de tabac

Dans le Nord et dans le Pas-de-Calais, la douane lutte également contre les trafics de tabacs avec l’appui de la police et de la gendarmerie au sein des Comités Départementaux Antifraude sous l'autorité des préfets et des parquets.

Tous les moyens sont ainsi mis en œuvre pour lutter contre les trafics et le commerce illicite de tabacs, l’économie souterraine qu’ils soutiennent et les réseaux de criminalité qui en vivent.

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DéclareDouane, le nouveau service en ligne dédié aux produits achetés à l'étranger

29.07.2022

DéclareDouane, le nouveau service en ligne dédié aux produits achetés à l'étranger

Vous ramenez des produits dans vos bagages à votre retour en France ? Utilisez DéclareDouane !

A quoi sert DéclareDouane ?

DéclareDouane, c’est le service en ligne mis à disposition par la Douane française pour vous permettre de :

connaître les règles applicables aux produits que vous ramenez avec vous de l'étranger
calculer le montant des éventuels droits et taxes à payer à votre arrivée en France métropolitaine

En effet, certaines règles s'appliquent aux produits que vous ramenez à l’occasion d’un voyage à l'étranger (achat ou cadeau).

Ces règles qui peuvent être sanitaires, de sûreté ou encore fiscales sont là pour protéger les voyageurs et l’ensemble des consommateurs. Elles doivent donc être respectées par les personnes qui franchissent la frontière à l'occasion de leur retour en France métropolitaine.

DéclareDouane vous permet d'anticiper les règles applicables à vos produits afin d'éviter les mauvaises surprises à votre retour en France métropolitaine.

Cet outil ne concerne pas les achats effectués sur Internet et livrés en France. Il concerne uniquement les produits achetés ou offerts à l’étranger et que vous ramenez avec vous en France métropolitaine.

Comment utiliser DéclareDouane ?

Vous pouvez faire votre simulation en ligne à tout moment si vous disposez des informations nécessaires (type de produit, montant, pays d'achat, etc).

Accédez au service en ligne DéclareDouane.

Ce service est encore en cours d’amélioration : de nouvelles règles, de nouveaux produits et de nouvelles fonctionnalités seront ajoutées au cours des mois à venir.

A terme, il sera notamment possible de déclarer les produits ramenés de l’étranger et de payer les éventuels droits et taxes associés à ces produits.

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Les douaniers de Marseille et du Havre empêchent l’importation de près de 33 tonnes de produits alimentaires non conformes et dangereux

27.07.2022

Missions et organisation de la douane

Les douaniers de Marseille et du Havre empêchent l’importation de près de 33 tonnes de produits alimentaires non conformes et dangereux

Les agents des bureaux de douane de Marseille Port et du Havre Port viennent d’empêcher l’importation de 20 tonnes d’arachides et 12,8 tonnes d’épices, dont la teneur en aflatoxines, contaminants présents dans certaines denrées alimentaires, dépassait les seuils autorisés et présentait un réel danger pour la santé des consommateurs.

Contrôle de 20 tonnes d'arachides originaire des Etats-Unis

Le 7 juillet 2022, le Pôle « Marseille Sécurité Alimentaire » du bureau de douane de Marseille Port procède au contrôle d'un lot de près de 20 tonnes d'arachides, originaire des Etats-Unis et destiné à un professionnel du négoce international de fruits et légumes secs implanté localement.

Conformément à la réglementation européenne qui impose des taux de contrôle physique pour certaines combinaisons pays-produits-contaminants, les agents effectuent un prélèvement, transmis au service commun des laboratoires de Rennes pour la recherche d'aflatoxines, dont le taux maximum ne doit pas dépasser 2 microgrammes par kilogramme d'aflatoxine B1 et 4 microgrammes par kilogramme d'aflatoxines totales pour les arachides.

L'impact des aflatoxines sur la santé

Les aflatoxines sont des mycotoxines produites par un champignon que l’on retrouve surtout dans des régions chaudes et humides. À la suite d’une contamination par le champignon, avant ou après la récolte, les aflatoxines peuvent être présentes dans des aliments tels que les noix, les arachides, le maïs, le riz, les figues sèches et les autres aliments secs, les épices, les huiles végétales brutes et les fèves de cacao. Elles sont reconnues comme étant génotoxiques et carcinogènes, et l’exposition des consommateurs à ces toxines par l’intermédiaire de l’alimentation doit être maintenue au niveau le plus faible possible.

Des taux en aflatoxines 100 fois supérieurs aux seuils autorisés

Les résultats d’analyses sont sans appel, les taux constatés en aflatoxine B1 et aflatoxines totales étant jusqu’à plus de 100 fois supérieurs aux seuils autorisés. En conséquence, le lot a immédiatement été détruit. Deux constatations similaires avaient été réalisées par le même service début juillet portant sur des lots de 7,8 tonnes de figues séchées pour lesquelles les analyses avaient confirmé une non-conformité au regard de la teneur en aflatoxines B1 et totales.

Une saisie de 12,8 tonnes d'épices en provenance du Pakistan

Le 17 juin, c’est au pôle « Le Havre Sécurité Alimentaire » du bureau de douane du Havre Port, que les agents avaient intercepté un conteneur d’épices en provenance du Pakistan. Le chargement de 12,8 tonnes, destiné à un importateur de la région parisienne, avait également fait l’objet d’un contrôle application de la réglementation européenne fixant pour les épices des teneurs maximales de 5 microgrammes par kilogramme d'aflatoxine B1 et 10 microgrammes par kilogramme d'aflatoxines totales.

Les résultats d’analyses réalisées par le même laboratoire spécialisé de Rennes, avaient déterminé que les mélanges d’épices étaient deux fois supérieurs aux seuils autorisés. Les marchandises sont en attente de destruction.

La montée en compétence des services douaniers

Ces résultats illustrent, dans le cadre du transfert des missions de contrôle à l’importation (contrôles sanitaires des denrées d’origine non animale – y compris sur les matériaux au contact des denrées alimentaires, contrôles sur la qualité biologique et contrôles des fruits et légumes soumis à normes de commercialisation) de la DGCCRF à la DGDDI toujours en cours, la montée en compétence des services douaniers dans un domaine à fort enjeu pour les consommateurs.

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La task force nationale de lutte contre les arnaques publie son nouveau guide de prévention et appelle à la vigilance face aux fraudes et escroqueries

19.07.2022

La task force nationale de lutte contre les arnaques publie son nouveau guide de prévention et appelle à la vigilance face aux fraudes et escroqueries

La task force nationale de lutte contre les arnaques publie son nouveau guide de prévention et appelle à la vigilance face aux fraudes et escroqueries.

La crise économique induite par la pandémie de la Covid s’est accompagnée d’une recrudescence des fraudes et escroqueries

La pandémie de la Covid a été marquée par un recours massif des entreprises et des citoyens à de nouveaux outils numériques, permettant notamment le télétravail. Cette montée en puissance s’est accompagnée d’une recrudescence des fraudes et escroqueries en ligne. Le succès de la plateforme de plainte pour les arnaques sur internet, THÉSÉE, lancée en mars dernier et totalisant déjà 23 000 signalements, en est un marqueur fort. La vulnérabilité des personnes et des entreprises à ces arnaques est donc renforcée dans ce contexte. Alors que la conjoncture économique se dégrade et que la hausse des prix actuelle a des répercussions sur le pouvoir d’achat des concitoyens, la lutte contre les arnaques contribue à cet égard à préserver les capacités financières des consommateurs et la compétitivité des entreprises sérieuses. Elle contribue également à protéger les citoyens les moins familiers avec les outils numériques.

Task Force nationale de lutte contre les arnaques

Les services de l’Etat et les autorités de contrôle se sont associés au sein d’une Task Force nationale de lutte contre les arnaques dès le début de la crise sanitaire, en avril 2020, à l’initiative du Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique. Cette structure, visant à optimiser l’action publique, a été pérennisée afin de contribuer à la lutte contre les arnaques, fraudes et escroqueries en mutualisant les compétences de chacun. L’ensemble de ces services se trouve ainsi mobilisé pour faire cesser les pratiques frauduleuses et les faire sanctionner.

La lutte contre les arnaques nécessite non seulement une action répressive résolue des services de l’Etat mais également la mise en œuvre d’une politique de prévention d’ampleur nationale permettant d’alerter les particuliers et les entreprises. En effet, la prévention, qui permet d’éviter en amont le piège des arnaques, produit un résultat et une efficacité immédiats, là où la réparation et l’indemnisation de victimes impliquent des processus complexes et plus incertains.

C’est dans ce cadre que la Task Force nationale de lutte contre les arnaques publie son guide de prévention actualisé [PDF - 2,1 Mo] afin de renforcer la protection des consommateurs et des entreprises. Il est essentiel de maintenir une vigilance permanente en se rappelant les attitudes réflexes qu’il convient d’adopter pour déjouer de potentielles escroqueries.

À cette fin, les partenaires de la Task Force proposent, à l’attention du grand public, des fiches préventives d’identification des principales fraudes et des mesures de prévention associées. Aux arnaques essentiellement en ligne, liées à du hameçonnage, du vol de coordonnées bancaires ou de faux sites administratifs par exemple viennent s’ajouter de nouvelles fiches relatives aux techniques de fraudes massivement constatées ces derniers mois : les détournements de virement (157 millions d’euros de préjudice en 2020 d’après l’Observatoire de la sécurité des moyens de paiement), les escroqueries au chèque (538 millions d’euros de fraude au chèque en 2020 d’après le même Observatoire), les arnaques au CPF (Compte Personnel de Formation) ou encore les escroqueries au RGPD. L’ensemble de ces pratiques illicites s’appuie sur une très forte augmentation des usurpations d’identité, pour lesquelles une fiche dédiée vient aider les victimes en leur présentant les bons réflexes et actions à entreprendre.

La Task Force nationale de lutte contre les arnaques appelle à une vigilance renforcée pour tout achat ou souscription d’une offre de services promue sur les réseaux sociaux.

S’ils sont devenus des outils de communication incontournables, les réseaux sociaux permettent néanmoins aux fraudeurs de s’adapter et de saisir les opportunités délictuelles découlant des différentes crises (sanitaire, financière, économique, environnementale) pour manipuler et tromper leurs victimes. Les réseaux sociaux deviennent ainsi des points d’entrée majeurs. Le nombre de victimes se trouve malheureusement démultiplié par l’audience des réseaux sociaux, notamment auprès des jeunes.

Pour rappel, la Task-Force nationale de lutte contre les arnaques regroupe :

Le Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), chargée de la protection des consommateurs
Le Ministère délégué des comptes publics
- la direction générale des finances publiques (DGFIP)
- la direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI)
Le Ministère de l’intérieur
- la DGPN (direction centrale de la police judiciaire – DCPJ)
- la DGGN (pôle judiciaire de la gendarmerie nationale (PJGN)
Le Ministère de la Justice
- la Direction des Affaires Criminelles et des Grâces (DACG)
La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) pour les atteintes aux données personnelles
L’Autorité des marchés financiers (AMF), la Banque de France et l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), les autorités de contrôle du secteur financier
L’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI)
Le Ministère de l’agriculture
- La direction générale de l’alimentation

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Guide de prévention contre les arnaques sur internet - PDF 1 Mo

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Portraits de douaniers présents au défilé du 14 juillet 2022

08.07.2022

Défilé du 14 juillet

Portraits de douaniers présents au défilé du 14 juillet 2022

Stéphanie, Aurélien, Elisa et Grégory sont fiers de participer au défilé du 14 juillet 2022 sur les Champs-Élysées.

Portraits de Stéphanie, Aurélien, Elisa et Grégory fiers de participer et de représenter la douane au défilé du 14 juillet 2022

Stéphanie

Administratrice des douanes, cheffe de bataillon

Un adage, connu de tous les douaniers, dit qu’il existe dans notre administration plus de 300 métiers, et la variété des missions exercées par Stéphanie depuis 26 ans en est la parfaite illustration.

Motivée par la volonté d'exercer un métier au service des autres, à la fois actif et collectif, Stéphanie se destinait plutôt à une carrière de pompier ou de policier. Après une maîtrise de droit et une préparation au concours de commissaire de police, c’est finalement un simple échange impromptu avec un douanier passionné de la direction régionale des douanes de Lyon qui finit par la convaincre de passer le concours d’inspecteur qu’elle réussit d’emblée en 1996.

Elle démarre sa carrière à Orly comme chef d'un bureau de contrôle des marchandises, puis intègre rapidement une unité de surveillance et de ciblage dans le même aéroport, période pendant laquelle, elle obtient sa qualification d’officier de tir, et finit par encadrer près de 120 agents en uniforme.

En 2005, elle accède au grade supérieur d'inspecteur principal et opère un virage notable en exerçant tour à tour des fonctions d'auditrice à l'inspection des services, puis d’adjointe à l’Établissement Public Administratif (EPA) Masse des douanes chargé de l’attribution des logements sociaux auprès des agents des douanes, et enfin intègre le département ressources humaines de la direction générale, en pilotant la politique indemnitaire et la formation professionnelle de la douane.

En 2017, retour sur le terrain, à Roissy, où en tant que cheffe divisionnaire elle encadre 235 agents. Trois années au cours desquelles elle assiste à plusieurs saisies records, comme celle de 150 kilos de cocaïne dissimulés dans trois bagages passés au rayon X, pour laquelle elle ressentira cet immense sentiment de fierté pour son équipe, ou encore cette affaire marquante de tabac, au cours de laquelle 20 bagages remplis de cartouches de cigarettes, remis par une organisation criminelle à 17 passagers d’un même vol, impliquant notamment des femmes et des enfants, ont été saisis.

Depuis deux ans, elle occupe le poste de directrice de l’EPA Masse des douanes, un établissement dont l’histoire remonte à 1791. À l’époque, dans une démarche solidaire, les agents des douanes, qui relevaient alors d’un statut militaire, ont constitué un fonds alimenté par une partie de leur solde pour subvenir à différents besoins. Cette « mise de masse » permettait dès lors de compenser certaines dépenses liées par exemple à l’achat d’effets d’uniforme, de produits alimentaires, de tabac certainement, mais également à financer le logement des agents. Une vocation sociale qui a perduré et qui depuis 1997 permet d’accompagner les jeunes agents dans leur installation et de loger à des loyers modérés plus de 2500 douaniers sur tout le territoire national.

Défiler, pour Stéphanie, sera un grand moment dans sa carrière, une grande fierté et un honneur de représenter la douane et les agents qui la font vivre, une vraie responsabilité qu’elle reçoit avec beaucoup d’humilité et une volonté sincère d’être à la hauteur.

Stéphanie MARIN, cheffe de la Masse des douanes et cheffe du bataillon

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Stéphanie MARIN, cheffe de la Masse des douanes et cheffe du bataillon

Aurélien

Contrôleur au bureau de Saint-Louis Autoroute

Aurélien, 20 ans, est le benjamin du bataillon.

Il a été affecté au bureau principal de St-Louis Autoroute, au pôle Gestion des Procédures en 2021, pour son premier poste au sein de la douane. Porteur d'un handicap, il s'est tout de même lancé le défi de participer au défilé et a été sélectionné.

Il descendra donc les Champs-Elysées avec fierté et aura l'honneur de représenter son administration le 14 juillet 2022.

Portrait de défilant - Aurélien, contrôleur au bureau de Saint-Louis Autoroute

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Portrait de défilant - Aurélien, contrôleur au bureau de Saint-Louis Autoroute

Elisa

Contrôleuse à Calais Tunnel

À 32 ans, Elisa est contrôleuse 2ème classe à Calais Port Tunnel.

En huit ans de douane, elle a exploré les opérations commerciales et la surveillance. Elle s'est inscrite aux sélections du bataillon du 14 juillet grâce à sa collègue Flavy, qui a motivé ses amies douanières à participer à cette aventure.

Elisa, Perrine, Elodie et Flavy ont eu l'honneur d'être sélectionnées toutes les quatre pour défiler, et ainsi représenter leur service du bureau de contrôle de Calais Port Tunnel, rattaché à la Direction Régionale de Dunkerque. Une expérience qu'elles sont ravies de partager ensemble, pour faire rayonner les valeurs de l'administration des douanes et de la France.

Elisa, contrôleuse à Calais Tunnel

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Elisa, contrôleuse à Calais Tunnel

Grégory

Contrôleur des douanes, spécialiste en cache aménagée

Une légère différence de peinture, une soudure anormale, une odeur de mastic neuf ou encore une vis beaucoup trop neuve : depuis 20 ans, l’œil d’expert de Grégory débusque les caches aménagées les plus insolites dans les véhicules.

Mécanicien dans le privé pendant 10 ans, Grégory est recruté par voie de contrat en 2002 pour ses compétences en matière de démontage / remontage des véhicules. Il passe le concours deux ans plus tard pour devenir douanier et devient rapidement formateur en fouille de véhicule pour partager ses précieuses connaissances. Son expertise indéniable en la matière restera le fil conducteur de toute sa carrière.

Aujourd’hui, aucun véhicule n’a de secret pour lui : il en connaît toutes les caches naturelles, mais réussit aussi à débusquer les caches aménagées par les trafiquants qui y dissimulent drogues ou tabac. Lui-même le concède : en la matière, les organisations criminelles regorgent d’ingéniosité et les caches deviennent de plus en plus complexes.
Il y a bien entendu les caches aménagées « traditionnelles », mais souvent impressionnantes. La drogue ou les cigarettes sont dissimulées dans les pare-choc, les ailes arrières ou les bas de caisses. Les caches sont telles qu'elles nécessitent parfois un découpage à la meuleuse, comme cette saisie de 70 kilos de résine de cannabis cachés dans le plancher et les montants de ceinture d'une voiture. En la matière, les affaires et les anecdotes sont légions : Grégory se souvient en particulier de cette saisie de 50 cartouches de cigarettes dissimulées derrière l’intégralité du tableau de bord d’une voiture. Il garde également en mémoire cette cache aménagée à la place de l’airbag qui avait obligé les trafiquants à modifier la diode qui s’allumait sur le tableau de bord en raison de la manipulation sur l’airbag.

Mais il y a aussi les caches plus évoluées, qui se complexifient au fil des années. Grégory pense notamment à cette cache aménagée dans le châssis d’un véhicule dont l’ouverture par piston hydraulique nécessitait d’appuyer sur plusieurs boutons du tableau de bord…dans un ordre bien précis ! Il y a également les réservoirs de carburant modifiés, compartimentés en deux parties : la première destinée à recevoir le minimum de carburant nécessaires pour couvrir le trajet, l’autre partie servant à dissimuler stupéfiants, tabacs et autres marchandises de fraude. C'est dans un réservoir de ce type que Grégory a trouvé plus de 122 000 euros en espèce. Les billets était ici mélangé avec du café pour tromper l'odorat du chien.

Aujourd’hui, Grégory occupe les fonctions d’adjoint au chef de service d’une unité de surveillance située dans sa ville natale de Bourg en Bresse. Bien que cadre, il continue à prêter main forte à ses collègues lorsque son expertise est nécessaire.
Et en dehors de sa vie professionnelle de douanier, ce grand sportif (badminton, course à pied) est également éducateur de football dans son village auprès des jeunes qu’il entraîne depuis une petite dizaine d’année.

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24 projets douaniers primés à Bercy Vert

06.07.2022

24 projets douaniers primés à Bercy Vert

La démarche Bercy Vert traduit les engagements du ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance en matière de transition écologique, pour réduire l’impact environnemental de son activité.

L’appel à projet « Tous acteurs de Bercy Vert » organisé par le Secrétariat général des MEF est arrivé à son terme et a annoncé ses résultats le 5 juillet 2022.

Bercy Vert : une démarche éco responsable et co-construite

Lancé en 2020, le plan Bercy Vert a concrétisé les engagements du ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance en matière de transition écologique.

Services et agents du ministère s'engagent, à la demande des ministres, autour du plan « Bercy Vert », coordonné par la secrétaire générale. Celui-ci a pour objet de rendre, au quotidien, les comportements individuels plus écoresponsables.

Les agents d'administration centrale et des services déconcentrés sont régulièrement informés de l’actualité de la démarche via des actions de communication interne et invités à faire remonter les initiatives et les bonnes pratiques au niveau local.

Cette démarche de transition écologique s’articule autour de 6 grands objectifs :

Réduire la consommation énergétique des bâtiments
Encourager les mobilités "douces" et alternatives aux énergies fossiles
Développer les achats responsables
Développer le numérique éco-responsable
Appliquer les principes de l'économie circulaire
Verdir les espaces et protéger la biodiversité

Ainsi, sont fortement encouragés : les déplacements en vélo ou en covoiturage, l’achat de véhicules de service électriques ou hybrides, le recours à la visioconférence, la suppression des gobelets et bouteilles en plastique, l’utilisation de papier bureautique recyclé ou éco labellisé, ou encore, la baisse de consommation d’énergie des bâtiments.

24 projets douaniers retenus dans l’appel à projet Tous acteurs de Bercy Vert

Sur 88 projets retenus par l'appel à projets au niveau du ministère, 24 sont douaniers. Les thématiques soutenues sont très variées : mobilités douces, végétalisation des espaces, potagers, numérique, économie circulaire, régulation thermique, économies d'eau, éclairage intelligent, protection de la biodiversité.

Il s'agit d'un véritable succès, qui démontre et valorise l'intérêt des douaniers pour l'écoresponsabilité.

D'après l'observatoire interne 2022 des MEFR, 82% des douaniers estiment important que le ministère développe et encourage les bonnes pratiques environnementales, et 92% adoptent d'ores et déjà, au quotidien, un comportement plus respectueux de leur environnement.

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Une journée d’immersion au métier de contrôleur des douanes

30.06.2022

Une journée d’immersion au métier de contrôleur des douanes

La douane contrôle les marchandises pour protéger les citoyens, l’environnement et l’économie. Elle lutte contre la fraude et les trafics, notamment grâce aux contrôleurs des douanes qui s'assurent que tous les flux, humains ou matériaux, entrent dans le cadre de la loi.

Le youtubeur Tibo Inshape a suivi durant une journée, une équipe de douaniers et vous présente en image le métier de contrôleur des douanes.

Les missions de la douane : lutter contre la fraude et le trafic

La douane assure un rôle de protection du territoire et des concitoyens, avec des résultats particulièrement marquants dans toutes les missions de lutte contre les trafics. En 2021, d’importantes saisies ont été effectuées dont :

115,4 tonnes de stupéfiants ;
9,1 millions d’articles de contrefaçons ;
402 tonnes de tabacs et de cigarettes saisies, 18 284 constatations réalisées, soit 50 infractions relevées par jour en moyenne. ;
125,1 millions d’euros d’avoirs criminels saisis ou identifiés, 330 cas de blanchiment douanier relevés, 2638 infractions relevées concernant l’obligation de déclarer le transport de sommes égales ou supérieures à 10 000 euros pour un montant de 70,7 millions d’euros.

Retrouvez en détail les résultats 2021 de la douane PDF

Le métier de contrôleur des douanes

En tant que contrôleur des douanes, vous exercerez vos fonctions dans l’une des deux branches d’activité de la douane que vous choisissez au moment de votre inscription au concours.

Branche des opérations commerciales et de l’administration générale
Branche de la surveillance

Une journée de contrôleur des douanes en surveillance

LA DOUANE M’ARRÊTE DR0GUE EN VOITURE !

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LA DOUANE M’ARRÊTE DR0GUE EN VOITURE !

Les missions d’un contrôleur des douanes de la branche surveillance

Au contact direct avec le public et en action sur le terrain, le contrôleur des douanes de la branche surveillance porte un uniforme et une arme de service. Il est amené à contrôler des voyageurs, des bagages, des moyens de transport (voiture, train, bateau, avion) et toute marchandise en mouvement, des frontières extérieures à l’Union européenne, et en tout point du territoire national.

Un contrôleur des douanes de la branche surveillance peut occuper, sous certaines conditions (obtention d’une qualification), des emplois spécialisés :

maître de chien
motocycliste
chef mécanicien d’un navire des douanes ou dans une brigade aérienne
marin des douanes

Comment devenir contrôleur des douanes ?

Pour devenir contrôleur des douanes, il faut obligatoirement passer le concours de catégorie B. Il est possible de passer par un concours externe ou concours interne.

Néanmoins, la douane propose des postes en tant qu’agent contractuel et qui ne nécessitent donc pas de passer le concours de fonctionnaire.

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Evolution de la plateforme FRANCE SESAME

24.06.2022

Evolution de la plateforme FRANCE SESAME

Les opérateurs économiques sont informés de la mise en service d’un lot évolutif de la plateforme numérique FRANCE SESAME, le 23 juin 2022.

FRANCE SESAME : nouvelles fonctionnalités

De nouvelles fonctionnalités viennent compléter l’offre de services numériques FRANCE SESAME déployée depuis le 17 novembre 2021, et enrichie en mars 2022, sur les grands ports maritimes du Havre, de Marseille et de Dunkerque.

Les nouvelles fonctionnalités perfectionnent le service numérique de gestion et programmation des « Rendez-vous » de la plateforme FRANCE SESAME :

Il est désormais possible de prendre plusieurs rendez-vous en une seule fois, pour plusieurs formalités sanitaires et phytosanitaires relatives à un même conteneur ou à des conteneurs différents.
Il est désormais possible de consulter les rendez-vous déjà réalisés ou ceux à venir, par tranche de 7 jours, avec une visibilité illimitée en termes de durée.
Le planning au format tableur est exportable sur la période de son choix (même période que sur l’écran de planning de rendez-vous).
Les supports d’autoformation disponiblessur le site FRANCE SESAME ont été mis à jour. Partie "Documentation".
Les finalités stratégiques, le périmètre de FRANCE SESAME, les modalités d’accès à la plateforme sont rappelées dans la Note d’information du 17 novembre 2021.

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La douane française contribue activement à la préservation des civelles, espèce menacée en danger critique d’extinction

24.06.2022

La douane française contribue activement à la préservation des civelles, espèce menacée en danger critique d’extinction

La douane française s’est illustrée cette année encore en matière de protection des civelles, l’alevin de l’anguille européenne dont la population est en danger critique d’extinction, du fait notamment des trafics internationaux : 254 kg de civelles ont été saisis par les douaniers français durant la saison de pêche 2022, dans le cadre de l’opération « LAKE » coordonnée par Europol, positionnant la France en seconde position des États participants en terme de saisies.

750 000 alevins ont échappé aux trafics internationaux

Ces 254 kg d’alevins représentent une valeur de 60 000 à 80 000 euros sur le marché illicite en Europe. Elles auraient pu être revendues à hauteur d’ 1 million d’euros en Chine pour être engraissées. Après engraissement, un kilo d’alevins donnant environ une tonne d’anguilles adultes, ces poissons auraient pu générer de 6 à 7 millions d’euros pour les filières clandestines notamment au Japon, leur principal pays de consommation.

L’action de la douane participe activement à la préservation de cette espèce. On estime, en effet, qu’un kilo de civelles représente entre 2 900 et 3 000 spécimens. Au total, ce sont donc 750 000 alevins qui ont ainsi échappé aux trafics internationaux et qui ont pu être réintroduits dans leur milieu naturel avec l’aide de l’Office Français de la Biodiversité (OFB).

Focus sur les constatations réalisées par les services douaniers

Une saisie de 200,1 kg de civelles

La saisie la plus importante a été réalisée dans la nuit du 19 février par les agents de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) de Paris et la Rochelle. C’est en contrôlant un véhicule utilitaire stationné sur une aire de l’A10, dans le sens Province-Paris, qu’ils ont découvert 52 caisses en polystyrène contenant un total de 200,1 kg des civelles. 12 munitions de calibre 22 long rifle ont également été trouvées à bord. Le chauffeur ne détenant aucun document justifiant le transport de ces marchandises, elles ont été saisies. L’infracteur a été remis au Service d’enquêtes judiciaires des finances (SEJF) à l’issue de la procédure douanière.

La découverte de 1 138g d'herbe de cannabis et 53 940g de civelles

Le 3 mars, les agents de la DNRED de Nantes et la Rochelle contrôlaient, là encore à la circulation, un homme soupçonné de se livrer au trafic de civelles. Des alevins d'anguilles étaient découverts dans son véhicule, permettant de réaliser en flagrance une visite de son domicile où 21 grammes d'herbe de cannabis étaient découverts. Un second individu y était interpellé en possession de 1 138 g d'herbe de cannabis. Une seconde visite domiciliaire permettait la découverte de 53 940 g de civelles.

La coopération avec l'Office Français de la Biodiversité (OFB) permettait de relâcher dans les meilleurs délais les spécimens dans leur milieu naturel afin de préserver l'espèce. A noter que non loin du vivier où se trouvaient les civelles, les douaniers ont constaté la présence de civelles mortes qui étaient jetées aux poules situées dans un enclos adjacent.

Des éléments en cours de vérification

A noter également des constatations des brigades des douanes de Val de Seine et Cambrai portant sur le transport de civelles, qui ont permis de relever des éléments toujours en cours de vérification par les services douaniers d’enquête.

La DNRED s’est particulièrement investie dans la lutte contre ce trafic en mettant en place dès 2020, au sein de la douane , un groupe de contact spécialisé nommé “Sargasse” réunissant les services douaniers les plus impliqués.

Economie d’une pêche criminelle

Depuis 2009, l’anguille européenne (Anguilla anguilla) est inscrite à l’annexe II de la Convention de Washington et à l’annexe B du Règlement UE 338/97 modifié. Il s’agit d’une espèce endémique européenne, dont 80% de la population est présente en France, essentiellement sur la façade Atlantique. La pêche de ses alevins se déroule de novembre à mars et est extrêmement réglementée : agrément nominatif des pêcheurs et des viviers de stockage, quotas de prélèvement selon la région de pêche, documents d’accompagnement systématiquement exigible pour tout transport et ce, dès la sortie du bateau, déclarations immédiates des quantités pêchées. Surtout, toute exportation hors de l’UE est prohibée à titre absolu.

La douane française, investie dans la lutte contre les trafics de civelles

La douane française est particulièrement investie dans la lutte contre les trafics de civelles. En France, elle mène des contrôles aussi souvent que possible, conjointement avec l’OFB (Office Français de la Biodiversité), les ULAM (Unités Locales des Affaires Maritimes), les services vétérinaires (services départementaux et Brigade Nationale des Enquêtes Vétérinaires) et la gendarmerie maritime.

L’alevin de cette anguille européenne, aussi appelé civelle ou pibale, fait l’objet d’un trafic intense, essentiellement à destination de la Chine. Le 1er marché final est le Japon, particulièrement friand de la chair de l'anguille, qui souffre de la surexploitation de l'anguilla japonica. La Chine est un marché d'élevage, de viviers d'engraissement, pour revendre ensuite au Japon.

Acheté de 150 à 250 € le kilo aux pêcheurs illicites de la côte atlantique, cet alevin se vendra près de 5 000 € le kilo en Chine où il sera livré dans des élevages, d’où l’appellation parfois utilisée « d’or blanc » pour ces poissons. La civelle anguila anguila, étant interdite à l’exportation hors de l’UE, ne peut parvenir en Chine que grâce à des réseaux de contrebande sophistiqués. Un kilo de civelles va représenter près d’une tonne d’anguilles après élevage en viviers qui vont être revendues environ 25 à 30 € le kilo selon la préparation et le marché (soit 25 000 à 30 000 € la tonne).

Plusieurs enquêtes de long terme prises en charge par la douane notamment (SEJF) permettent de relever de la contrebande puis des exportations illégales utilisant des modes opératoires en lien avec, parfois, des organisations criminelles structurées dans toute l’Europe pour finir en Asie.

Saisie de civelles par la douane française

Résultats français de l'opération coordonnée par Europol

Valeur des civelles saisies

Géographie du trafic de civelles

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22.06.2022

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