Actualités de la douane

Webinaire Brexit en anglais sur la frontière intelligente

02.12.2020

Brexit

Webinaire Brexit en anglais sur la frontière intelligente

Jeudi 3 décembre à 14h30, la Douane présentera la frontière intelligente, une solution technologique permettant de garantir aux opérateurs la fluidité de circulation de leurs marchandises en automatisant leur passage de la frontière dans le cadre du Brexit.

Qu'est-ce que la frontière intelligente et comment vous y préparer ? Toutes les réponses dans ce webinaire !

Jeudi 3 décembre de 14h30 à 15h30

Totalement en anglais et sans sous-titres français, ce webinaire est organisé par la Direction Générale des Douanes et Droits indirects le jeudi 3 décembre de 14h30 à 15h30.

S'inscrire au webinaire

Hervé Mathevet, attaché douanier à Londres, et Caroline de Saussure, cheffe du projet Brexit co-animeront et répondront aux questions des participants en anglais.

Let's cross Brexit together!

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La lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme

27.11.2020

La lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme

La directrice générale des douanes et droits indirects et la directrice générale de Tracfin ont cosigné, le 18 novembre 2020, les lignes directrices relatives à la mise en œuvre, par les opérateurs de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (OVV), de leurs obligations en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

La lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme dans les secteurs de l'art et des opérateurs de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques.

Ce document, de nature explicative, vise à guider les professionnels de ce secteur dans leur compréhension des obligations qui leur incombent : mise en place d’un contrôle interne, obligation de vigilance constante, déclaration à Tracfin en cas de soupçon…

La DGDDI est en charge du contrôle du respect de la mise en œuvre de ces processus et accompagne ainsi préalablement les professionnels concernés.

Le marché de l’art constitue un secteur à risque avéré en termes de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme.

L’importance des flux financiers générés par le marché de l’art en fait naturellement un vecteur particulièrement exposé aux risques de blanchiment de capitaux et la circulation de biens issus de sites archéologiques situés dans des zones de guerre représente une problématique sensible au regard des risques de financement du terrorisme qui en résultent.

Ces nouvelles lignes directrices ont une vocation opérationnelle et visent, au travers de rappels des dispositions du Code monétaire et financier, d‘exemples et de cas typologiques, à aider les professionnels à mieux appréhender leur rôle dans le dispositif français de LCB/FT.

Ces nouvelles lignes directrices doivent servir à développer la mobilisation des professionnels, aux côtés des pouvoirs publics. Une réelle implication et un travail partenarial poussé sont essentiels dans un secteur d’activité reconnu comme vecteur privilégié de blanchiment.

L’évaluation du dispositif LCB/FT français par le GAFI en 2020 a contribué dans l'appréciation des progrès réalisés dans le secteur de l’art et les parutions de ces nouvelles directives par les professionnels et les services de l’État.

Liens et téléchargement

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Plus d’une tonne et demie de cannabis saisie par la brigade des douanes de Dijon

27.11.2020

Lutte contre la fraude et les trafics

Plus d’une tonne et demie de cannabis saisie par la brigade des douanes de Dijon

Le 18 novembre 2020, les agents de la brigade des douanes de Dijon ont procédé à la saisie de plus d’une tonne et demie de cannabis dans un poids lourd circulant sur l’autoroute A31.

Communiqué de presse

Les douaniers ont sélectionné dans le flux des véhicules, un ensemble routier espagnol pour un contrôle approfondi à hauteur de la sortie de Til-Châtel (21). Le contrôle physique de la remorque a permis très rapidement la découverte de résine de cannabis en quantité, cachée grossièrement dans des cartons au milieu du fret légal. La fouille complète du chargement permettra au final la découverte de 1 089,55 kg de résine de cannabis et 456,30 kg d’herbe de cannabis.

Le chauffeur du poids lourd a été remis aux services de la direction interrégionale de la police judiciaire de Dijon. Une information judiciaire a été ouverte.

Le communiqué de presse - Saisie exceptionnelle de plus d’une tonne et demie de cannabis par la brigade des douanes de Dijon

La saisie en vidéo

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Saisie exceptionnelle de plus d’une tonne et demie de cannabis par la brigade des douanes de Dijon lors d'une mission de contrôle sur l'autoroute A31, à hauteur de la sortie de Til-Châtel (21).

Contacts presse

Direction régionale des douanes et droits indirects de Dijon
12 Rue Montmartre
21000 Dijon
09 70 27 64 03 / 06 64 55 30 12
pae-bourgogne@douane.finances.gouv.fr

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Plan de relance : lancement d'un nouveau site web

24.11.2020

Plan de relance : lancement d'un nouveau site web

Pour faire face à l’épidémie du Coronavirus Covid-19, le Gouvernement a mis en place dès le début de la crise, des mesures inédites de soutien aux entreprises et aux salariés, qui continuent aujourd'hui d'être mobilisables.

Pour la relance, pensez export

Afin d'accompagner les entreprises françaises dans leur souhait de se développer à l'international, la Douane a co-construit un « Carnet de l'export ». Ce guide pratique et opérationnel permet aux sociétés de sécuriser leur environnement juridique en intégrant les paramètres douaniers et logistiques dans leur stratégie de développement à l'international. Ce carnet est le fruit d'une ambition commune partagée par tous les acteurs de la Team France Export, celle de mettre la réglementation au service des projets des entreprises. Un podcast « Parole d'Export » a également été créé où experts et entrepreneurs partagent leurs expériences de terrain.

Un plan de relance exceptionnel de 100 milliards d’euros

Afin de redresser rapidement et durablement l’économie française, un Plan de relance exceptionnel de 100 milliards d’euros est déployé par le Gouvernement autour de 3 volets principaux :

l'écologie,
la compétitivité
la cohésion

Ce Plan de relance, qui représente la feuille de route pour la refondation économique, sociale et écologique du pays, propose des mesures concrètes et à destination de tous. Que vous soyez un particulier, une entreprise, une collectivité ou bien une administration, retrouvez l’ensemble des mesures dont vous pouvez bénéficier dans le cadre du Plan de relance !

Lancement du site planderelance.gouv.fr

Le site planderelance.gouv.fr, concret et pratique, est résolument orienté « utilisateurs ». Il regroupe l’ensemble des mesures du plan de relance et indique les modalités d’accès aux différentes mesures afin d’en bénéficier.

Pour faciliter la recherche, le site propose un accès aux mesures par profil : particulier, entreprise, collectivité locale ou administration… Et par typologie de besoins : santé, écologie, emploi, financement…

Au sein des différentes mesures, il permet par exemple d’accéder aux différents appels à projets ou aux formulaires pour des demande de financement.

Plan de Relance | Bruno Le Maire | France Relance | présentation générale

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Plan de Relance | Bruno Le Maire | France Relance | présentation générale

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Les douanes de Saint-Étienne détruisent plus de 37 000 contrefaçons de textile et de maroquinerie

16.11.2020

Les douanes de Saint-Étienne détruisent plus de 37 000 contrefaçons de textile et de maroquinerie

Mardi 10 novembre 2020, les agents des douanes de la brigade de surveillance de Saint-Étienne ont détruit plus de 37 000 contrefaçons de textile, de maroquinerie et de chaussures d’une valeur estimée sur le marché légal de plus de 17 millions d’euros.

Le communiqué de presse

La destruction organisée mardi 10 novembre portait sur 37 737 articles de 23 marques différentes pour lesquelles les titulaires de droits ont opté pour la procédure de destruction simplifiée. Ce sont plus de 12 tonnes de marchandises d’une valeur estimée sur le marché légal de plus de 17 millions d’euros qui ont été broyées et enfouies sous le contrôle des douaniers.

Ces contrefaçons avaient été interceptées dans la nuit du 17 au 18 septembre dernier par la brigade des douanes de Saint-Étienne en mission de contrôle routier sur l’A7 dans le sens Sud – Nord.

Le communiqué de presse - Les douanes de Saint-Étienne détruisent plus de 37 000 contrefaçons de textile et de maroquinerie

Retour en vidéo sur l'opération de destruction

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Lyon 10 novembre 2020, opération de destruction de 37 000 articles de contrefaçons de textile, maroquinerie et chaussures, d'une valeur estimée sur le marché légal de 17 millions d’euros.

Contacts presse

Direction Interrégionale des Douanes et Droits Indirects Auvergne-Rhône-Alpes, service presse : 09 70 27 27 01 / 09 70 27 27 00 - di-lyon@douane.finances.gouv.fr

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Face au coronavirus Covid-19, ayez les bons réflexes

03.11.2020

Mardi 3 novembre 2020

Covid-19

Face au coronavirus Covid-19, ayez les bons réflexes

Les informations officielles sur la situation sanitaire.

Vous déplacer, voyager

Déplacements nationaux

Les recommandations officielles du gouvernement :

www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Les attestations

Attestations du gouvernement

Déplacements internationaux

Toutes les recommandations par pays et par destination à l'attention des voyageurs sont disponibles sur le site du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, ainsi que sur les sites Re-open de l'Union européenne et service-public.fr :

Préserver votre santé et celle de votre entourage

Face au coronavirus Covid-19, il existe des gestes simples pour se protéger

Se laver très régulièrement les mains ;
Tousser ou éternuer dans son coude ou dans un mouchoir ;
Utiliser des mouchoirs à usage unique et les jeter ;
Saluer sans se serrer la main, éviter les embrassades ;
Éviter les rassemblements, limiter les déplacements et les contacts ;
Se distancier d’au moins un mètre de chaque autre personne autour de soi.

La plateforme téléphonique

Un numéro vert répond à vos questions sur le Coronavirus Covid-19 en permanence, 24h/24 et 7j/7 : 0800 130 000 (appel gratuit).

La plateforme téléphonique n’est pas habilitée à dispenser des conseils médicaux.

Si vous avez des symptômes (toux, fièvre) qui font penser à la Covid-19 : restez à votre domicile, évitez les contacts, appelez un médecin avant de vous rendre à son cabinet ou appelez le numéro de permanence de soins de votre région. Vous pouvez également bénéficier d’une téléconsultation. Si les symptômes s’aggravent avec des difficultés respiratoires et signes d’étouffement, appelez le SAMU (15) ou envoyez un message au numéro d’urgence pour les sourds et malentendants (114).

Si vous avez des difficultés pour entendre ou parler par téléphone en raison d’un handicap, vous pouvez vous rendre sur l'espace de contact ouvert dédié aux personnes sourdes, malentendantes ou aveugles, du site du gouvernement.

Il est recommandé de consulter

Pour connaître l'évolution de la situation concernant le virus Covid-19, vous pouvez consulter les informations délivrées par la direction générale de la santé (DGS) et le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (MEAE).

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Les douaniers de Bayonne saisissent 377 kg d’herbe dans de la paille

29.10.2020

Les douaniers de Bayonne saisissent 377 kg d’herbe dans de la paille

Le 23 octobre, les agents des brigades des douanes de Bayonne et Cambo-les-Bains ont contrôlé un camion et sa remorque frigorifique.

Une valeur estimée à 3,8 millions d’euros

Le 23 octobre 2020, les agents des brigades des douanes de Bayonne et Cambo-les-Bains ont contrôlé un camion et sa remorque frigorifique. Avec l’aide de l’un des camions de la brigade scanners mobiles de la douane ils ont découvert 377 kg d’herbe de cannabis derrière un chargement compact de paille, supposé effectuer un trajet Espagne-Pays-Bas. La drogue, d’une valeur estimée à 3,8 millions d’euros sur le marché illicite de la revente a été saisie. Jugé en comparution immédiate devant le tribunal correctionnel de Bayonne ce jour, le chauffeur a demandé un report pour préparer sa défense. L'affaire est renvoyée à l'audience du 19 novembre prochain.

Le contrôle a débuté à 15h30. Les douaniers n’étant pas en mesure de contrôler la paille très compacte contenue dans la remorque frigorifique immatriculée en Hollande, ils ont prié le chauffeur de les suivre sur un quai de déchargement, où le camion scanner des douanes les a rejoints.

Les radiographies prises ont révélé une différence d’homogénéité dans le chargement. Les douaniers ont alors fait appel à une société spécialisée équipée d’engins de levage, qui a extrait 10 rangées de paille permettant d’accéder, à 19h20, à six palettes filmées noires contenant 329 paquets d’herbe de cannabis. Le chauffeur a été placé en retenue douanière et le substitut du Procureur près le TGI de Bayonne immédiatement informé.

Sur son instruction, l’homme de nationalité néerlandaise âgé de 43 ans, a été remis à la police judiciaire de Bordeaux à l’issue de le procédure douanière. Avec l'accord du parquet, la paille a été remise gracieusement à un exploitant agricole installé dans les Landes.

En 2019, les services douaniers français ont saisi 52,3 tonnes de cannabis. L’herbe de cannabis représentait 38 % des quantités saisies confirmant une tendance à l’augmentation de cette présentation au détriment de la résine. Cette tendance s’est confirmée en 2020 puisque l’herbe de cannabis est devenue prépondérante dans les saisies douanières.

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Brexit : présentation aux fédérations professionnelles du 12 octobre 2020

23.10.2020

Brexit

Brexit : présentation aux fédérations professionnelles du 12 octobre 2020

Le Premier ministre a réuni les ministres Olivier Dussopt, Agnès Pannier-Runacher et le secrétaire d'Etat Clément Beaune le 12 octobre 2020 en vue de préparer la fin de la période de transition au 31 décembre 2020, date de la sortie définitive du Royaume-Uni de l’Union européenne.

Pour être prêt le 1er janvier 2021, le Gouvernement a, dès 2018, engagé les mesures nécessaires pour :

Mettre en œuvre les dispositions de l’accord de retrait signé en 2019 sur le statut des ressortissants britanniques en France. Une plateforme de demande de titres pour les ressortissants britanniques résidant en France sera accessible le 19 octobre 2020. Par ailleurs, les préfectures sont pleinement mobilisées pour répondre aux démarches des ressortissants britanniques.
Rétablir les contrôles sur les personnes et les marchandises : 1 200 personnes ont été recrutées, formées et sont mobilisées pour les contrôles aux frontières - douaniers, sanitaires et phytosanitaires. Par ailleurs, les gestionnaires d’infrastructures (ports, gares, aéroports) ont réalisé les aménagements et les travaux nécessaires afin que les contrôles aux frontières soient opérationnels à compter du 1er janvier 2021.
Renforcer l'information à destination des citoyens, des entreprises et des territoires, afin d’inciter les opérateurs économiques et les particuliers à intensifier leur niveau de préparation. Le site internet www.brexit.gouv.fr, opérationnel depuis le 1er décembre 2018, est régulièrement mis à jour : il permet de répondre notamment aux interrogations des citoyens français installés au Royaume-Uni, des entreprises qui commercent avec le Royaume-Uni et des ressortissants britanniques installés en France.

La présentation complète [PDF] est disponible ici.

Le Premier ministre a demandé que les ministères se mettent en situation de répondre rapidement à toutes les questions posées par les entreprises, les territoires et les particuliers.

Il a également demandé aux ministres concernés et aux services de l’État d’assurer une concertation permanente et étroite avec les élus locaux et les acteurs économiques sur le terrain et dans toutes les régions, tout le territoire étant potentiellement concerné par la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne. Des dispositifs européens d’accompagnement seront activés afin de répondre aux demandes des territoires et des secteurs les plus touchés.

Des négociations portant sur un accord sur la relation future se poursuivent également. Même si elle souhaite éviter une absence d’accord, la France se prépare à tous les scénarios, en étroite concertation avec ses partenaires européens et la Commission européenne.

Une absence d'accord pourrait entraîner un impact additionnel.

Des travaux sont donc engagés avec l’ensemble des ministères concernés pour définir en concertation avec les professions et les territoires concernés, les modes d’accompagnement les plus appropriés pour soutenir les secteurs les plus exposés.

Liens et téléchargements

Communiqué de presse - PDF 479 Ko
Présentation de la réunion Brexit - PDF 242 Ko
Guide douanier de préparation au Brexit - 19/04/2021 - PDF 11 Mo
Brexit, la douane vous accompagne - Dossier d'information

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AGNET, test d'un nouvel outil connecté par la Douane

20.10.2020

Lutte contre la fraude et les trafics

AGNET, test d'un nouvel outil connecté par la Douane

La douane teste l'application AGNET (Access Gate NETwork), un moyen de communication déployé sur les smartphones professionnels destiné à échanger des informations et coordonner les opérations de manière sécurisée.

Échanger, coordonner, sécuriser : AGNET, un outil au service des agents

AGNET est une application de communication longue portée et sécurisée sur smartphone, PC et tablette qui présente des bénéfices métiers pour les équipes des douanes.

Partage de données sécurisées
Protection des agents (mode urgence …)
Nouvelles façons de communiquer sans limite de portée (vidéos, messages, voix, localisation …)

Pour quels objectifs ?

Favoriser la coordination entre les agents, et entre les agents et le Centre Opérationnel Douanier Terrestre (CODT), grâce à un dispositif de communication moderne, sécurisé et unifié ;
Permettre au CODT de soutenir en temps réel les équipes de terrain et orienter leur action ;
Augmenter la portée de communication entre agents (réseau 3G/4G), renforçant ainsi leur sécurité.

Échanger, coordonner, sécuriser, AGNET, un outil au services des agents

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Échanger, coordonner, sécuriser, AGNET, un outil au services des agents. AGNET c'est quoi ? C'est une solution de communication de groupe fiable, sécurisée, permettant la localisation, pour la SURV terrestre et CODT (Centre opérationnel des douanes terrestres). AGNET les objectifs : Doter les agents d'un dispositif de communication moderne, sécurisée et unifié. Échanger, orienter et soutenir instantanément toutes les équipes terrestres déployées. Grâce notamment à l'augmentation de la portée de la communication entre agents. AGNET les fonctionnalités : appel individuel, appel groupé, messagerie multimédia, service de vidéo (appel et flux en direct), suivi en direct des équipes engagées pour un pilotage en temps réel des opérations.

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Nouveau plan Tabacs 2020-2021

19.10.2020

Nouveau plan Tabacs 2020-2021

Olivier Dussopt annonce de nouvelles mesures pour lutter contre les trafics de tabacs et pour renforcer l’accompagnement du réseau des buralistes.

Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes Publics, en déplacement au bureau de douane de Boissy-Saint-Léger, dans le Val de Marne, a présenté les nouvelles mesures relatives au plan de lutte contre les trafics illicites de tabacs et d’accompagnement du réseau des buralistes.

Le ministre a, de nouveau, affirmé que la contrebande et le commerce illicite des produits du tabac demeurent une priorité de la douane. À ce titre, le plan de lutte contre les trafics de tabac a été reconduit pour la période 2020-2021. Ce plan a pour objectif d’impulser une nouvelle dynamique afin d’accroître l’efficacité des services douaniers. Pour ce faire, trois axes d’action sont privilégiés : le renseignement, le ciblage des contrôles et la coopération.

Au cours des trois premiers trimestres 2020, les services douaniers ont saisi plus de 183 tonnes de tabacs et 64 293 missions ont été consacrées à la lutte contre les trafics de tabac.

Outre ce plan d’action, le ministre a insisté sur la nécessité de pérenniser le réseau de proximité des buralistes. L’aide à la transformation du réseau des buralistes est d’ailleurs dotée d’un budget de 20 millions d’euros par an sur la durée du protocole d’accord (2018-2020).D’autre part, grâce aux nouvelles prestations offertes, dont par exemple l’encaissement des créances fiscales, amendes et prestations locales de services publics, les buralistes pourront ainsi renforcer leur contribution à la vie des territoires tout en sécurisant leur activité économique.

La lutte contre la contrebande et le commerce illicite des produits du tabac demeure une priorité de la douane.

Elle s’inscrit dans le cadre de la politique de santé publique voulue par le Président de la République et le Gouvernement.

Elle vise notamment :

à faire de nos enfants la 1^ère génération d’adultes sans tabacs ;
à lutter efficacement contre le tabagisme ;
à soutenir la transformation active du réseau des buralistes grâce à des aides financières octroyées.

Grâce à un effort collectif, humain et financier, consacré à lutter contre un produit qui tue prématurément
1 consommateur sur 2, le Plan national de lutte contre le tabagisme (PNLT) commence à porter ses fruits.
En 2019, un peu moins d’un quart (24 %) des 18-75 ans fumait quotidiennement, alors qu’ils étaient 25,4 %
en 2018.

L’action spécifique de la douane à l’appui de cette dynamique, a fait l’objet d’un plan de lutte contre les
trafics qui couvrait la période 2018-2019.

Les résultats ont été au rendez-vous : la mobilisation des agents des douanes a permis de saisir 360 tonnes
de tabacs en 2019 et plus de 183 tonnes depuis le début de l’année 2020.

Un nouveau plan a été élaboré pour la période 2020-2021 s’appuyant sur trois axes :

le renseignement,
le ciblage des contrôles,
la coopération.

Parallèlement, en tant qu’administration de tutelle du réseau des débitants de tabac, elle poursuivra dans
le cadre de la gestion du monopole de vente au détail des tabacs, son accompagnement des buralistes
vers une diversification de leur activité.

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