Actualités de la douane

Ski Handisport : première place pour Arthur Bauchet à Veysonnaz

10.01.2020

Ski Handisport : première place pour Arthur Bauchet à Veysonnaz

L'année 2020 commence très fort pour Arthur Bauchet, qui décroche la première place du super-G en Coupe du monde de ski alpin handisport. Une belle victoire pour le jeune skieur français de l'Équipe de France Douane.

Podium du super-G, Coupe du monde à Veysonnaz

Suisse, 8 janvier 2020

Arthur Bauchet (France) 1’04’’50
Robin Cuche (Suisse) +1''15
Thomas Pfyl (Suisse) +2"35

Les autres résultats de la semaine

Biathlon

10 janvier 2020, biathlon, 2e place d'Émilien Jacquelin lors du sprint hommes d'Oberhof (Allemagne) ;
9 janvier 2020, biathlon, 3e place de Julia Simon lors du sprint dames d'Oberhof (Allemagne).

Ski alpin

8 janvier 2020, ski alpin, 3e place de Clément Noël lors du slalom de Madonna di Campiglio (Italie).

Les champions de l'équipe de France douane

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Lancement de « France Logistique »

09.01.2020

Lancement de « France Logistique »

Objectif : faire revenir la France dans le top 10 mondial des filières logistiques.

Pour une amélioration de la performance de la filière logistique

La création de la plate-forme de coordination, d'animation et d'échange « France Logistique » s'inscrit dans une série de mesures préconisées par le rapport Hémar-Daher, rendu public et présenté par le Premier ministre au mois de septembre dernier. Elle a pour objectif d'améliorer la compétitivité de la filière logistique en France.

Pour y parvenir, cette plateforme associative vise à coordonner l’ensemble des acteurs de la chaîne logistique en lien avec les pouvoirs publics, en portant une vision et une voix unifiée, tout en faisant émerger des solutions concrètes.

Isabelle BRAUN-LEMAIRE, directrice générale des douanes et droits indirects a participé au lancement le 8 janvier 2020 de « France Logistique », en présence de Jean-Baptiste DJEBBARI, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, chargé des Transports, de Thomas COURBE, directeur général des entreprises (DGE) et de Marc PAPINUTTI, directeur général des transports et des infrastructures maritimes (DGITM).

Un point de contact unique à la frontière

L'une des mesures phare porte sur la création d'un point de contact unique en frontière, dont le chantier a été confié à la douane en collaboration avec les administrations concernées (les services vétérinaires et phytosanitaires du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes), en vue d'améliorer la compétitivité de la logistique en France.

Deux ports expérimenteront ce dispositif dès 2020 : Le Havre et Dunkerque.

5 autres mesures ont été présentées :

De nouvelles simplifications sur les procédures d’implantation des entrepôts logistiques seront effectives début 2020 ;
Une plateforme numérique logistique sera mise en place dans le courant de l’année 2020 ;
Un benchmark réglementaire dans le domaine du transport routier sera réalisé au cours du premier semestre de l’année 2020, afin de proposer de nouvelles harmonisations ;
Une réforme de la fiscalité des locaux industriels sera conduite sur la base d’un rapport remis au Parlement le 1er avril 2020 ;
Un plan d’actions 2019-2020 dans le domaine des métiers de la logistique est mis en place.

Liens utiles

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Saisie de 7 tonnes de cigarettes de contrebande

07.01.2020

Saisie de 7 tonnes de cigarettes de contrebande

Gérald DARMANIN félicite les douaniers d’Arles pour la saisie de 7 tonnes de cigarettes de contrebande.

Paris, le 6 janvier 2020

Communiqué de presse

Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, félicite les douaniers d’Arles qui ont saisi 7 tonnes de cigarettes de contrebande.

Le 3 janvier à 23h30, les agents des douanes de la brigade d’Arles en contrôle sur l’autoroute A54 ont ciblé un ensemble routier immatriculé en Slovénie circulant en provenance d’Espagne ...

Communiqué de presse - Gérald DARMANIN félicite les douaniers d’Arles pour la saisie de 7 tonnes de cigarettes de contrebande

Contact presse

Cabinet de Gérald DARMANIN : 01 53 18 45 03 - presse.macp@cabinets.finances.gouv.fr
Douane : 01 57 53 43 18

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Les mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020

31.12.2019

Les mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020

La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les réglementations fiscale et douanière :

Loi n°2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020

Simplification des dispositifs fiscaux et administratifs et suppression de taxes

La taxe sur les voyageurs de commerce et la cotisation de solidarité sur le blé et l’orge sont supprimées au 1er janvier 2020.

Le recouvrement de certaines taxes est transféré à la direction générale des finances publiques (DGFiP) selon un calendrier échelonné jusqu’en 2024 :
- 1er janvier 2021 : TSVR ;
- 1er janvier 2022 : DAFN, droit de passeport, TICFE, TICGN, TICC ;
- 1er janvier 2023 : amendes douanières ;
- 1er janvier 2024 : droits sur les alcools, boissons alcooliques et tabacs.

A partir du 1er janvier 2022, la TVA à l’importation sera gérée comme la TVA de droit commun, déclarée et acquittée auprès des services de la DGFiP, avec une généralisation du paiement-déduction simultané.

Pour rappel, la loi de finances pour 2019 a déjà prévu le transfert à la DGFiP de l’assiette et du recouvrement :
- des composantes de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) autres que celle applicable aux déchets au 1er janvier 2020 ;
- de la TVA pétrole et de la composante « déchets » de la TGAP à compter du 1er janvier 2021.

Fiscalité énergétique

Le tarif réduit de taxe intérieure de consommation sur les carburants sous condition d’emploi est progressivement supprimé entre le 1er juillet 2020 et le 1er janvier 2022. Certains secteurs économiques sont maintenus hors du champ d’application de la mesure (agriculture, transport ferroviaire, transport fluvial, manutention portuaire, certaines industries extractives, damage et déneigement) et d’autres bénéficient de mesures d’accompagnement (bâtiment et travaux publics – BTP). Par ailleurs, le BTP bénéficie de la possibilité d’utiliser un carburant coloré et les entreprises du secteur agricole réalisant des travaux relevant du BTP ont l’obligation de tenir un registre de ces travaux, sous peine de sanctions.

Afin de favoriser une meilleure participation du transport routier de marchandises au financement des infrastructures qu’il emprunte et d’encourager la transition énergétique du secteur, le remboursement partiel de taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) applicable au secteur du transport routier de marchandises fait l’objet d’une baisse de 2 centimes d’euro. Le produit de TICPE issue de cette baisse de remboursement est affecté à l’Agence de financement des infrastructures de transport en France.

Le régime d’imposition de la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel (TICGN) est unifié, quel que soit l’usage – carburant ou combustible – du gaz naturel. Le tarif des usages carburants est néanmoins maintenu à un niveau inférieur à celui des usages combustibles. Par ailleurs, l’exonération dont bénéficie le biogaz injecté dans les réseaux de gaz naturel est forfaitisée à compter du 1er janvier 2021 et le dispositif de remboursement dont bénéficie le gaz naturel utilisé par des entreprises électro ou hyper-électro intensives est supprimé à compter du 1er janvier 2023.

Les navires stationnés à quai dans les ports peuvent désormais bénéficier d’un tarif réduit de taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité (TICFE) ;

Les fractions régionales de TICPE ont été actualisées pour tenir compte des transferts de compétences en matière d’accompagnement à la création d’entreprise, de formation professionnelle et d’apprentissage.

Fiscalité environnementale

En matière de TGAP « déchets », les règles applicables aux déchets dangereux et non-dangereux sont harmonisées, sauf dans le cas des installations de co-incinération.

Les objectifs d’incorporation de biocarburant dans le cadre de la taxe incitative relative à l’incorporation de biocarburants (TIRIB) augmentent à partir du 1er janvier 2021 et le seuil maximal de contribution du tallol à l’atteinte des objectifs d’incorporation est diminué considérant que cette matière première n’a pas d’utilisation concurrente à la valorisation énergétique.

Les obligations liées à la traçabilité des biocarburants sont renforcées.

Autres fiscalités

La fiscalité du tabac applicable en Corse est progressivement alignée sur celle du continent, à compter de 2022, sur une période de cinq ans. Parallèlement, les taux minimaux de prix de vente en Corse (le minimum de perception) par rapport au continent font également l’objet d’un rapprochement progressif sur cinq ans afin de correspondre aux prix continentaux au 1er janvier 2026.

La contribution de solidarité sur le chiffre d’affaires des fournisseurs agréés de tabac est désormais intégrée au droit de consommation sur les tabacs. Elle est supprimée pour l’année 2019. Par ailleurs, la part proportionnelle des droits de consommation sur les tabacs augmente légèrement tandis que la part spécifique diminue.

Les formalités en matière de circulation des alcools et boissons alcooliques sont simplifiées :
- Les formalités à la circulation du vin en bouteille en droits acquittés à destination d'un particulier ne sont plus obligatoires ;
- Les formalités administratives liées à la vente à distance de produits soumis à accises sont simplifiées ;
- La déclaration préalable de profession sera supprimée au 1er janvier 2021.

Pendant quatre ans, et à titre expérimental, est mis en place un régime de vente hors taxes au bénéfice des touristes arrivant dans les régions de Guadeloupe et de Martinique dans le cadre de croisières maritimes ;

L’exonération de TSVR accordée à une liste limitative de véhicules de travaux publics et industriels est reconduite du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2024.

Lutte contre la fraude douanière et fiscale

Pendant 3 ans, les administrations fiscales et douanières peuvent, à titre expérimental, collecter et exploiter les données manifestement rendues publiques sur les sites internet des réseaux sociaux et des opérateurs de plateforme dans le but de rechercher et de constater les cas les plus graves d’infractions relatives à l’économie souterraine et à la soustraction volontaire à l’impôt.

Par ailleurs, suite à l’adoption du projet de loi de financement de la Sécurité sociale, la taxe « prémix » est étendue aux vins aromatisés avec un tarif fixé à 3 €/dL d’alcool pur.

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Deux saisies exceptionnelles de stupéfiants en moins de 48 heures à Calais

18.12.2019

Deux saisies exceptionnelles de stupéfiants en moins de 48 heures à Calais

Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Calais qui ont réalisé deux saisies exceptionnelles de stupéfiants en moins de 48 heures.

Paris, le 18 décembre 2019

Communiqué de presse

Les douaniers du port de Calais ainsi que ceux du tunnel sous la Manche ont réalisé, en moins de 48 heures, deux saisies exceptionnelles de stupéfiants.

Le dimanche 1er décembre 2019, les douaniers de la brigade de Calais Littoral contrôlent un camion polonais. Les documents de transport indiquent un chargement de filtres en papier. Lors de l’inspection des coffres de la remorque permettant le stockage des palettes, les douaniers découvrent deux cartons qui contiennent 36 pains d’héroïne brune pour un poids total de 28 Kg ...

Communiqué de presse - Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Calais qui ont réalisé deux saisies exceptionnelles de stupéfiants en moins de 48 heures

Contact presse

Cabinet de Gérald DARMANIN : 01 53 18 45 03 - presse.macp@cabinets.finances.gouv.fr
Douane : 09 70 27 07 03

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Victoire d'Alexis Pinturault en Slalom à Val d'Isère

16.12.2019

Victoire d'Alexis Pinturault en Slalom à Val d'Isère

Le champion de l'équipe de France douane remporte le troisième slalom de sa carrière, totalisant ainsi vingt-cinq victoires en Coupe du monde de ski alpin.

Podium du Slalom, Coupe du monde à Val d'Isère

France, 14 et 15 décembre 2019

Alexis Pinturault (France) 1'47''91
Andre Myhrer (Suède) +1''44
Stefano Gross (Italie) +1''47

Les autres résultats de la semaine

Biathlon

À Hochfilzen (Autriche), Emilien Jacquelin, membre de l'équipe de France douane depuis cette saison, signe une troisième place et son premier podium en individuel. Il participe également à la 3e place du relais hommes de biathlon aux côtés de Quentin Fillon Maillet, également de l'équipe de France douane, d'Anthonin Gigonnat et de Fabien Claude.

Les champions de l'équipe de France douane

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Rapport annuel 2018 des réclamations et des médiations traitées par la douane

12.12.2019

Missions et organisation de la douane

Rapport annuel 2018 des réclamations et des médiations traitées par la douane

Le nombre des réclamations de toutes natures reste faible avec 1 024 dossiers traités en 2018.

Le rapport d’activité relatif au traitement par la douane des réclamations émanant de ses usagers, continue cette année son chemin pour clarifier les irritants que l’on souhaite faire disparaître entre eux et l’administration, tout en la simplifiant et améliorant la qualité de services.

Consulter le rapport 2018 du traitement des réclamations et des médiations

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Le guichet unique national du dédouanement

28.11.2019

Le guichet unique national du dédouanement

Consultez la présentation du guichet unique national du dédouanement (GUN) mise à jour des dernières évolutions :

Dossier - Le guichet unique national du dédouanement

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Les douaniers de Charleville-Mézières interceptent 75 000 médicaments de contrebande

27.11.2019

Lutte contre la fraude et les trafics

Les douaniers de Charleville-Mézières interceptent 75 000 médicaments de contrebande

Les plaquettes de médicaments n'avaient ni emballage, ni notice.

Le 27 novembre 2019,

Communiqué de presse

Mercredi 20 novembre 2019 à 11h30, les douaniers de Charleville-Mézières, en contrôle sur l’A34, sur la commune de Poix-Terron (A8), ont intercepté pour la contrôler une camionnette immatriculée en Espagne. Le chauffeur interrogé sur son trajet et la nature de son chargement, indique effectuer un trajet Espagne-Pays-Bas pour une société dans laquelle il a chargé des cartons dont il ignore le contenu. Il ne dispose par ailleurs d’aucun document couvrant le transport de ces marchandises.

Les douaniers procèdent alors au contrôle du chargement et constatent la présence de 15 cartons recouverts de toile de jute. Leur ouverture permet de découvrir des plaquettes de médicaments, sans emballage ni notice et d’autres médicaments dans des boîtes. La camionnette est alors conduite sous escorte au siège de l’unité pour une fouille approfondie. Au total 74 970 médicaments sont extraits du chargement (16 800 sachets et 58 170 comprimés). Il s’agit de quatre références de médicaments de différentes marques permettant de lutter contre les troubles érectiles.

En l’absence de document justifiant le transport de ces marchandises, le chauffeur est placé en retenue douanière et la marchandise et le moyen de transport sont saisis. Le substitut du Procureur près le TGI de Charleville-Mézières est immédiatement informé. La valeur de la marchandise est estimée à près de 304 000 euros.

Fidèle à sa devise « Agir pour protéger », la douane française est particulièrement vigilante concernant les infractions en matière de produits de santé, qui peuvent présenter de gros risques en matière de santé et de sécurité pour les consommateurs. En 2018, la douane française a réalisé 2610 constatations en matière de médicaments à usage humain et saisi 1,2 million d’articles, auxquelles s’ajoutent 769 constatations en matière de médicaments de contrefaçons correspondant à près de 150 000 articles saisis.

La saisie en images

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Contact Presse

Service de presse de la douane : 01 57 53 41 03 - presse@douane.finances.gouv.fr

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Les communiqués de presse de la douane française

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Ouverture de la déclaration en ligne pour les destinataires enregistrés

26.11.2019

Contributions indirectes

Ouverture de la déclaration en ligne pour les destinataires enregistrés

A compter du 26 novembre 2019, le service en ligne « CIEL » offre la possibilité aux destinataires enregistrés (DE) de déposer leur déclaration de manière dématérialisée.

Le décret du 26 mars 2018 rend obligatoire le recours à la déclaration et au paiement en ligne des droits au plus tard le 31 décembre 2019 pour les principales déclarations en matière de contributions indirectes. Le service en ligne CIEL s’adapte pour offrir une interface répondant aux spécificités des professionnels ayant la qualité de destinataire enregistré.

Déclaration et paiement simplifiés

Le service en ligne CIEL vous offre une interface simple pour déclarer vos réceptions de produits en suspension de droits. CIEL vous offre les avantages suivants :

Vos produits sont repris d’un mois sur l’autre pour réduire vos tâches de saisie ;
CIEL calcule automatiquement les droits dus ;
Vos déclarations sont archivées et, à chaque dépôt, vous obtenez un courriel de confirmation.

Trois étapes pour accéder à CIEL

Être titulaire d’un compte utilisateur sur www.douane.gouv.fr, sinon en créer un ;
Remplir la convention d’adhésion à CIEL et au télépaiement et l’adresser à votre votre service de douane habituel ;
Une fois habilité par votre service, rendez-vous dans CIEL pour remplir votre première déclaration en ligne.

Pour connaître les modalités d'adhésion et de connexion à CIEL, consultez la page dédiée :

Contributions Indirectes En Ligne (CIEL)

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