Actualités de la douane

Retour de mission de surveillance des frontières extérieures de l’Union européenne

13.11.2019

International

Retour de mission de surveillance des frontières extérieures de l’Union européenne

Gérald DARMANIN félicite les garde-côtes des douanes de retour d’une mission de deux mois de surveillance des frontières extérieures de l’Union européenne.

Paris, le 13 novembre 2019

Communiqué de presse

Gérald Darmanin, Ministre de l’action et des comptes publics, félicite les équipages du patrouilleur des douanes DFP3, « Jean-François Deniau », engagé durant deux mois, en septembre et octobre 2019, dans une opération de surveillance en mer au sud de l’Espagne, pour le compte de l’agence européenne de garde-frontières et garde-côtes « Frontex ». Près de 1000 heures de patrouille en mer, réalisées de jour comme de nuit, ont permis de secourir 835 personnes, dont 552 hommes, 126 femmes et 157 enfants. Les personnes recueillies ont été remises aux autorités espagnoles.

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Contact presse

Cabinet de Gérald DARMANIN : presse.macp@cabinets.finances.gouv.fr

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Le GUN intègre les certificats AGRIM délivrés par l’ODEADOM

12.11.2019

Le GUN intègre les certificats AGRIM délivrés par l’ODEADOM

A compter du 20 novembre 2019, le guichet unique national du dédouanement (GUN) intègre les certificats AGRIM délivrés par l’Office de Développement de l’Economie Agricole d’Outre-Mer (ODEADOM).

Les certificats AGRIM délivrés par l'ODEADOM via CALAO dans le cadre du régime spécifique d'approvisionnement (RSA) sont ainsi contrôlés, imputés et visés automatiquement lors du dépôt d'une déclaration en douane via le service en ligne DELTA G.

Le périmètre de la liaison GUN entre DELTA-G et CALAO

La liaison concerne les trois types de certificats AGRIM délivrés par l'ODEADOM :

les certificats AGRIM d’importation (code document 2701)
les certificats AGRIM d’exonération (code document 2702)
les certificats AGRIM d’aides (code document 2703)

Les certificats AGRIM délivrés par l’ODEADOM avant la généralisation sont enregistrés d’office dans CALAO et sont donc également inclus dans le périmètre de la liaison, sous réserve de validité.

Les certificats AGRIM qui ne sont pas délivrés par l'ODEADOM ne sont pas gérés par la liaison informatique GUN entre DELTA-G et CALAO.

GUN - Généralisation de la liaison DELTA - CALAO (importations de produits agri…

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Saisie de 693 kg de cannabis

07.11.2019

Saisie de 693 kg de cannabis

Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Nîmes pour une saisie de 693 kg de cannabis.

Paris, le 7 novembre 2019

Communiqué de presse

Le 1er novembre 2019 vers 02h30, les agents de la brigade des douanes de Nîmes en contrôle sur l’autoroute A9 dans le sens Sud-Nord interceptent un poids-lourd avec une remorque frigorifique immatriculé en Espagne et à destination de l’Allemagne et décident de procéder à son contrôle sur une aire de repos.

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Contact presse

Cabinet de Gérald DARMANIN : 01 53 18 45 03 - presse.macp@cabinets.finances.gouv.fr

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Saisie de près de 91 kilos de civelles

04.11.2019

Saisie de près de 91 kilos de civelles

Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Roissy pour une saisie de près de 91 kilos de civelles.

Le communiqué de presse ministériel

Paris, le 31 octobre 2019

Communiqué de presse

Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Roissy pour une saisie de près de 91 kilos de civelles.

Le Ministre de l’Action et des Comptes Publics, Gérald Darmanin, félicite les agents de Roissy qui ont saisi près de 91 kilos de civelles (alevins de l’anguille), une espèce protégée depuis 2009 par la Convention de Washington, dite CITES (Convention on International Trade in Endangered Species).

Lundi 28 octobre 2019, les douaniers de Roissy procèdent au contrôle de deux voyageurs en transit pour la Chine. L’ouverture de leurs quatre bagages permet de découvrir plusieurs sachets en plastique transparents dans lesquels se trouvent les alevins, le tout enveloppé dans du papier isotherme. Les bagages ne contiennent aucune affaire personnelle. La suite du contrôle permet aux douaniers de retrouver deux valises supplémentaires, au contenant identique. Leur propriétaire n’a pas été identifié.

La valeur de cette prise, portant sur 90,7 kilos, est estimée à 315 000 euros, le prix du kilos d’anguilles adultes pouvant atteindre 3 500 euros sur le marché des pays du sud-est asiatique.

Jugés en comparution immédiate, les deux infracteurs ont respectivement été condamnés à 7 455 et 7 620 euros d’amendes.

Gérald DARMANIN, ministre de l’Action et des Comptes Publics a déclaré : « Je félicite les agents de Roissy pour cette très belle saisie. La douane est mobilisée en matière de lutte contre le trafic de civelle et reste extrêmement vigilante pour protéger cette espèce qui a décliné d’au moins 90% en quarante-cinq ans sur le territoire européen ».

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Contacts presse

Cabinet de Gérald DARMANIN : 01 53 18 45 03 - presse.macp@cabinets.finances.gouv.fr
Douane : 01 57 53 43 18 - presse@douane.finances.gouv.fr

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Les douaniers de Provence interceptent 75 kg de cocaïne et 865 000 euros dans un camion frigorifique

31.10.2019

Les douaniers de Provence interceptent 75 kg de cocaïne et 865 000 euros dans un camion frigorifique

La valeur de la drogue est estimée à 6 millions d’euros sur le marché illicite de la revente au détail de stupéfiants.

Montreuil, le 31 octobre 2019

Communiqué de presse

Les agents des brigades des douanes d’Arles et d’Aix-en-Provence viennent de réaliser la saisie de plus de 75 kg de cocaïne et ont découvert 865 000 euros dans un camion frigorifique. La valeur de la drogue est estimée à 6 millions d’euros sur le marché illicite de la revente au détail de stupéfiants.

Le 26 octobre 2019, sur l’autoroute A54, au péage de Saint-Martin-de-Crau, lors d’un contrôle conjoint organisé entre la BSI d’Arles et la BSI d’Aix-en-Provence, les agents interceptent un camion frigorifique immatriculé en Italie, transportant des fruits frais à destination de l’Italie. Le chauffeur interrogé sur le but de son voyage, remet au service des documents de transport couvrant le transport de noix, grenades, agrumes, chargés en Espagne et à destination de l’Italie.

A l’intérieur de l’habitacle du tracteur, les agents découvrent plus de 6 000 euros en liquide. Poursuivant le contrôle au niveau de la remorque, un agent constate une anomalie au niveau de la structure de la toiture du camion frigorifique. A l’issue des opérations de décoffrage, les agents dénombrent dans près de 20 compartiments dissimulés 75 250 grammes de cocaïne sous forme de pains et saisissent 865 000 euros.

Le chauffeur et les marchandises saisies ont été remis aux services de la police judiciaire de Marseille. Sur instruction du parquet de Tarascon, les suites judiciaires ont été confiées aux services de la juridiction interrégionale spécialisée (JIRS) de Marseille.

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Les douaniers de Provence interceptent 75 kg de cocaïne et 865 000 euros dans un camion frigorifique

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Les douaniers de Provence interceptent 75 kg de cocaïne et 865 000 euros dans un camion frigorifique.

Contacts presse

Mireille Romboni-Lasserre, Direction régionale des douanes de Provence : 09 70 27 91 02
Service de presse de la douane : 01 57 53 43 18

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Quatre saisies totalisant près de 15 tonnes de tabac de contrebande

31.10.2019

Quatre saisies totalisant près de 15 tonnes de tabac de contrebande

Gérald DARMANIN félicite les douaniers des Hauts-de-France pour quatre saisies totalisant près de 15 tonnes de tabac de contrebande.

Paris, le 31 octobre 2019

Communiqué de presse

Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, félicite les agents des brigades des
douanes des Hauts-de-France, qui ont saisi, en deux semaines, 14,9 tonnes de tabac pour une valeur
estimée à 6,5 millions d’euros.

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Judo - Deux médailles pour l'équipe de France douane

29.10.2019

Judo - Deux médailles pour l'équipe de France douane

Les judokas Walide Khyar et Madeleine Malonga remportent les médailles d'argent et de bronze à Abu Dhabi.

Au Grand Slam d'Abu Dhabi, compétition internationale de judo, Walide Khyar remporte l'argent dans la catégorie des -60kg et Madeleine Malonga remporte le bronze dans la catégorie des -78kg. Une belle performance pour l'équipe de France douane de judo.

Podium hommes -60kg, Grand Slam Abu Dhabi

Emirats Arabes Unis, 25 Octobre 2019

Gusman Kyrgyzbayev (Kazakhstan)
Walide Khyar (France)
Diyorbek Urozboev (Ouzbékistan)

Podium femmes -78 kg, Grand Slam Abu Dhabi

Emirats Arabes Unis, 27 Octobre 2019

Klara Apotekar (Slovaquie)
Luise Malzahn (Allemagne)
Madeleine Malonga (France)

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Ski alpin - Beau doublé pour l'équipe de France douane

28.10.2019

Ski alpin - Beau doublé pour l'équipe de France douane

Alexis Pinturault remporte le Géant de Sölden, devant Mathieu Faivre.

Premier rendez-vous en Coupe du monde de la saison 2019-2020 et première victoire. Les deux champions de l'équipe de France douane, Alexis Pinturault (24e succès en Coupe du monde) et Mathieu Faivre, signent un incroyable doublé sur l'épreuve du Géant en Autriche.

Podium du Géant de Sölden, Coupe du monde de Ski

Autriche, 27 octobre 2019

Alexis Pinturault (France)
Mathieu Faivre (France) +0"54
Slovène Zan Kranjec (Slovénie) +0"63

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Application par les États-Unis de droits additionnels sur certains produits de l'UE

21.10.2019

Application par les États-Unis de droits additionnels sur certains produits de l'UE

Les États-Unis ont décidé d'instituer, à compter du 18 octobre 2019, des droits additionnels à l'encontre d'un éventail de produits de l'Union européenne. La France est visée notamment pour les avions complets, les vins, certains produits laitiers, et les olives.

Dans le cadre du contentieux opposant les États-Unis d'Amérique à l’Union européenne (UE) devant l'Organisation mondiale du commerce (OMC), la décision des experts de l'OMC autorise le gouvernement des États-Unis à adopter des droits additionnels à l'encontre des produits européens pour un montant similaire au préjudice évalué par l'OMC.

Suite à cette décision, les États-Unis ont décidé d'instituer, à compter du 18 octobre 2019, des droits additionnels à l'encontre d'un éventail de produits européens.

Les produits européens visés

L'application de droits additionnels par les États-Unis visent principalement des produits-agroalimentaires, ainsi que les avions complets pour le secteur aéronautique. La liste complète peut être consultée sur le site du Bureau du représentant des États-Unis au commerce (USTR) :

Office of the United states trade representative - Technical Adjustments to Section 301 Action: Enforcement of U.S. WTO Rights in Large Civil Aircraft Dispute

Les produits français visés et le taux des droits additionnels appliqués par les États-Unis

Les mesures de taxation américaine ne s'appliquent pas à l'Union européenne dans son ensemble mais ciblent certains pays et certaines catégories de produits.

La France n'est visée que pour les produits des parties 1, 2, 5 et 10 de l'annexe B du document de l'USTR. Parmi les produits visés figurent notamment les avions complets, les vins, certains produits laitiers, les olives.

Les droits additionnels à acquitter, à l'importation aux États-Unis, sont dorénavant de :

10 % pour les produits de la partie 1 (avions complets) ;
25% pour les autres produits des parties 2, 5 et 10.

Les droits additionnels doivent être acquittés en plus des droits de douane normalement en vigueur aux États-Unis pour les produits concernés.

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Présentation de l'équipe de France douane 2019-2020

15.10.2019

Présentation de l'équipe de France douane 2019-2020

Durant la saison sportive écoulée, les champions de l’équipe de France douane ont remporté de nombreuses victoires et réalisé de très belles performances : pas moins de 70 podiums, toutes disciplines confondues !
Pour la saison 2019-2020, l'équipe de France douane accueille six nouveaux sportifs sous contrat : Émilien Jacquelin, Tess Ledeux, Madeleine Malonga, François Place, Caroline Queroli et Julia Simon.

Équipe France Douane 2019-2020

Éditorial

« La saison 2018-2019 de l'équipe de France douane s’est terminée en beauté avec le splendide doublé de Madeleine Malonga, toute nouvelle recrue, et Marie-Ève Gahié, sacrées championnes du monde de judo au Japon, patrie historique de ce sport, et le second titre de champion du monde d’escrime par équipe de Yannick Borel.
Une mention spéciale à Alexis Pinturault, champion du monde de combiné alpin, qui achève sa saison avec une magnifique victoire en slalom géant à Soldeu en Andorre et se classe respectivement premier et troisième au classement général de ces deux disciplines ! Avec 23 victoires, dont deux en 2019, il devient le skieur français le plus victorieux en Coupe du monde, devant Carole Merle. »

Lire la suite de l'édito ...

Les résultats de l'équipe de France douane

Documents et liens

Brochure de L'Équipe de France Douane 2019/2020 - PDF 5 Mo
Brochure de L'Équipe de France Douane 2018/2019 - PDF 7 Mo
L'Équipe France Douane 2017-2018 - PDF 6 Mo
La douane française et le sport de haut niveau

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