Actualités de la douane

Saisie exceptionnelle de près de 1,3 tonne de pollen de cannabis

12.09.2019

Saisie exceptionnelle de près de 1,3 tonne de pollen de cannabis

Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Tours pour la saisie exceptionnelle de près de 1,3 tonne de pollen de cannabis.

Communiqué de presse

Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Tours pour la saisie exceptionnelle de près de 1,3 tonne de pollen de cannabis.

Le 9 septembre, vers 16 heures, les agents de la brigade des douanes de Tours en contrôle sur l’autoroute A10 dans le sens Sud-Nord procèdent au contrôle des poids lourd stationnés sur une aire de repos. Accompagnés de l’équipe cynophile, les agents décident d’examiner un camion immatriculé en Espagne autour duquel le chien anti-stupéfiants LIKE marque un intérêt particulier.

Le chauffeur, de nationalité espagnole, présente des documents couvrant le transport d’un matériel industriel, une presse à carton d’un poids de 7 tonnes destinée à une société allemande.
À l’ouverture du chargement, les douaniers constatent la présence d’une benne et d’une machine outil sanglée et soudée au plancher, qui semble vétuste mais fraîchement repeinte, sur laquelle le chien se précipite. Le déboulonnage d’une porte latérale laisse apparaître des gravats et des seringues usagées alors que le chien LIKE effectue un marquage net sur le plancher de la machine.
Les agents décident du transfert de l’ensemble routier à la brigade afin de procéder à des investigations complémentaires.
À l’issue des opérations de démontage, ils découvrent dans la machine plusieurs paquets sous cellophanes enrobés de scotch brun à l’intérieur desquels se trouvent 1240 kilos de pollen de cannabis conditionnés sous forme de savonnettes.

Le chauffeur et les stupéfiants ont été remis au service régional de la police judiciaire d’Orléans sur instruction du Parquet d’Orléans qui va ouvrir une information judiciaire dans les prochains jours. Le 14 janvier 2019, la même brigade avait procédé à la saisie de 1,2 tonnes de pollen dans des circonstances similaires.

Gérald DARMANIN, ministre de l'Action et des Comptes publics a déclaré : « Je félicite les douaniers de Tours pour l'efficacité de leurs contrôles qui permet de priver les réseaux criminels d’un bénéfice estimé à plus de 12 millions d’euros. En deux prises cette année, ils ont ainsi réalisé près d’un tiers des saisies de pollen de cannabis interceptées l’année dernière. »

En 2018, la douane française a saisi 63,9 tonnes de cannabis sur le territoire national dont 8,65 tonnes de pollen de cannabis (+527 % par rapport à 2017).

Communiqué de presse - Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Tours pour la saisie exceptionnelle de près de 1,3 tonne de pollen de cannabis

La saisie en images

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Saisie de près de 1,3 tonne de pollen de cannabis à Tours

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Diaporama de photos du contrôle douanier d'un camion sur l’autoroute A10 donnant lieu à une saisie de près de 1,3 tonne de pollen de cannabis.

Contacts presse

Cabinet de Gérald DARMANIN :
Tél. : 01 53 18 45 03
Courriel : presse.macp@cabinets.finances.gouv.fr
Douane :
Tél. : 01 57 53 41 03
Courriel : presse@douane.finances.gouv.fr

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Saisie de près de 9 tonnes de tabac de contrebande à Dunkerque

10.09.2019

Saisie de près de 9 tonnes de tabac de contrebande à Dunkerque

Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Dunkerque pour leur saisie de près de 9 tonnes de tabac de contrebande.

Communiqué de presse

Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, félicite les douaniers de Dunkerque qui viennent de saisir 8,7 tonnes de tabac.

Jeudi dernier, à l’occasion de leur contrôle sur le terminal Ferry, les agents de la brigade des douanes de Dunkerque décident de procéder au contrôle d’un poids-lourd alors que le chauffeur déclare avoir un doute sur le contenu de son chargement. Si les documents de transport indiquaient une cargaison de dalle pour plafond à destination du Royaume-uni, l’examen des cartons permet aux douaniers de découvrir des cigarettes de marque NZ, portant des vignettes fiscales biélorusses.

Au total, 8,793 tonnes de cigarettes réparties dans 33 palettes, soit l’intégralité du chargement, ont été découvertes. Aucun justificatif n’ayant pu être fourni, ces cigarettes de contrebande ont été saisies par les douaniers.

Gérald Darmanin a déclaré : « Après les saisies de 6 tonnes en juin par la brigade de Calais et 2,24 au tunnel sous la Manche en juillet, en moins de 3 mois c’est l’ensemble des services de surveillance du littoral de la direction des douanes de Dunkerque qui s’est illustré par des saisies exceptionnelles de tabac de contrebande. Je tiens à les féliciter pour cette mobilisation dans la lutte contre la criminalité organisée et je rappelle que le tabac en France ne s’achète que dans le réseau des buralistes, au prix unique publié par arrêté ».

Communiqué de presse - Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Dunkerque pour leur saisie de près de 9 tonnes de tabac - PDF 282 Ko

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Saisie de près de 9 tonnes de tabac à Dunkerque

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Inspection de la cargaison d'un camion à Dunkerque. Les douaniers y découvrent de nombreux cartons comportant des cartouches de cigarettes de contrebande.

Contacts presse

Cabinet de Gérald DARMANIN :
Tél. : 01 53 18 45 03
Courriel : presse.macp@cabinets.finances.gouv.fr

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Marie-Eve GAHIÉ et Madeleine MALONGA championnes du monde !

30.08.2019

Marie-Eve GAHIÉ et Madeleine MALONGA championnes du monde !

Un grand bravo à Marie-Eve GAHIÉ et Madeleine MALONGA, membres de l'équipe de France douane de judo (-70 kg et -78kg), qui obtiennent chacune leur premier titre mondial à Tokyo.

Podiums des championnats du monde de Judo à Tokyo (Japon, 29 et 30 août 2019)

En -70 kg :

Marie-Eve GAHIÉ (France)
Barbara TIMO (Portugal)
Sally CONWAY (Royaume-Uni) / Margaux PINOT (France)

En -78 kg :

Madeleine MALONGA (France)
Shori HAMADA (Japon)
Mayra AGUIAR (Brésil) / Loriana KUKA (Kosovo)

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Gérald DARMANIN félicite les douaniers d’Hendaye pour une saisie de 21,6 t de tabac

20.08.2019

Lutte contre la fraude et les trafics

Gérald DARMANIN félicite les douaniers d’Hendaye pour une saisie de 21,6 t de tabac

Le chargement de tabac en vrac avait été intercepté le 24 juillet dernier au péage de Biriatou et un échantillon avait été adressé au laboratoire commun douane/DGCCRF de Marseille (SCL), pour analyse. Ses conclusions, rendues lundi 5 août, confirment qu’il s’agit bien de « tabac fumable en l’état », qui ne pouvait donc circuler sans document d’accompagnement.

Paris, le 7 août 2019

Communiqué de presse

Gérald DARMANIN félicite les douaniers d’Hendaye pour une saisie de 21,6 t de tabac.

Communiqué ministériel

Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, félicite les douaniers de la brigade d’Hendaye, qui viennent de procéder à la saisie de 21,6 tonnes de tabac.

C’est vers 11h45 le mercredi 24 juillet, que les douaniers d’Hendaye ont contrôlé, au péage de Biriatou (A63), un ensemble routier polonais en provenance d’Espagne et à destination de l’Allemagne. Le chargement se composait de 108 cartons de feuilles de tabac pour lequel le chauffeur, de nationalité ukrainienne, n’a pu produire aucun justificatif de transport. Il a été remis en liberté à l’issue de la retenue douanière sur instruction du Parquet

Gérald Darmanin a déclaré : « Je félicite les douaniers d’Hendaye pour cette nouvelle saisie de tabac saucé, très analogue à celle qu’avaient réalisée leurs collègues de Lons-le-Saunier en février dernier et qui portait sur 17,1 tonnes de tabac. Ils privent très probablement un réseau de contrebande de sa matière première. Dans le cadre de la politique ambitieuse de lutte contre le tabagisme conduite par le Gouvernement, j’ai demandé à la douane une mobilisation particulière contre les trafics de tabac sous toutes leurs formes. Cette mobilisation a permis une augmentation de 142 % des quantités saisies au premier semestre 2019 pour un total de 197 tonnes, contre 83 tonnes au premier semestre 2018 ».

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douane.gouv.fr, le portail pour toutes vos démarches auprès de la douane

20.08.2019

Contrefaçons

douane.gouv.fr, le portail pour toutes vos démarches auprès de la douane

La douane propose un nouveau portail douane.gouv.fr pour tous ses publics. Ce portail intègre, au côté des informations et des actualités réglementaires, des parcours pour guider les usagers dans leur démarche et les accès aux services en ligne de la douane jusqu'alors effectués via pro.douane.gouv.fr.

Les particuliers et professionnels déjà habilités et utilisateurs des services en ligne conservent leurs codes d'accès et bénéficient d'une nouvelle interface claire, complète et personnalisable.

Douane.gouv.fr évolue pour proposer un portail unique aux professionnels et aux particuliers pour l'accès à l'information et aux services en ligne. La philosophie du nouveau site est d'accompagner l’utilisateur de la prise d’information vers la réalisation d’une démarche.

Le portail d'accès aux services en ligne pro.douane.gouv.fr devient « Mon espace personnel » du nouveau portail douane.gouv.fr. Tous les services en ligne sont désormais accessibles à partir de douane.gouv.fr.

Oui. Vous utilisez les mêmes codes d'accès de votre ancien compte pro.douane.gouv.fr sur le nouveau portail douane.gouv.fr via la rubrique « Se connecter ». Après connexion, vous accédez à votre espace personnalisé où vous retrouvez tous les services en ligne pour lesquels vous êtes habilités.

En plus d'un tableau de bord de tous les services en ligne auxquels vous êtes habilités, vous pouvez choisir de vous abonner aux actualités et aux dossiers en lien avec vos centres d'intérêts.

Lorsque vous accédez à votre espace personnel, une information pour chacun de vos services en ligne vous en indique l'état opérationnel (Service opérationnel / Message informatif / Incident à portée limitée / Incident majeur).
L'état opérationnel de chacun des services en ligne est également indiqué sur la page de présentation de l'ensemble des services en ligne proposés par la douane.
Une information plus globale sur les opérations programmées ou les dysfonctionnements en cours sur l'ensemble des services en ligne est également disponible sur la page "État opérationnel des services en ligne" (Météo des télé-services).

La douane propose de nombreux services en ligne pour effectuer vos démarches. Tous les services en ligne sont accessibles à partir de la rubrique « services et aide » :

Tous les services en ligne & documentations

Toutes les informations sur les prestations proposées en matière d'échange de données informatisé (EDI) sont disponibles sur une page dédiée :

Guichet EDI

Les bulletins officiels des douane sont publiés sans délai sur douane.gouv.fr pour vous apporter la réglementation la plus récente.

Accès aux bulletins officiels des douanes sur douane.gouv.fr

Toutes les données publiques en Open Data proposées par la douane sont accessibles à partir d'un espace dédié.

Données publiques en Open Data

Les formulaires relatifs à vos démarches non couvertes par un service en ligne sont accessibles à partir de pages dédiées :

Formulaires pour les démarches auprès de la douane

Classés par année, les avis aux importateurs sont accessibles à partir de l'espace dédié à l'open data :

Avis aux importateurs en 2020

Avis aux importateurs en 2019

Le nouveau site douane.gouv.fr propose des dossiers qui rassemblent, sur un thème :

des fiches réglementaires ;
des documents ;
un accès aux principales démarches à effectuer ;
des vidéos ;
des actualités.

Collection des dossiers thématiques

Que vous soyez particulier ou professionnel, le nouveau site douane.gouv.fr facilite vos démarches en vous guidant à travers un parcours utilisateur dès la page d'accueil.

Choisissez la thématique qui vous et laissez-vous guider !

L’utilisation des services en ligne proposés par la douane nécessite dans la grande majorité des cas que les comptes des collaborateurs de l'entreprise soit rattachés à l’entreprise pour laquelle ils effectuent les déclarations ou demandes auprès de la douane.
La douane certifie le compte du représentant légal d’une entreprise, mais seule l'entreprise peut fiabiliser par la suite le rattachement et la certification des comptes de ces collaborateurs.
La douane a mis en place le rôle « Administrateur Douane » qui facilité le travail des entreprises et permet de répondre au besoin de sécurité des transactions :

Le rôle Administrateur Douane (Admin Prodouane) pour les professionnels

Consultez nos tutoriels vidéos

Le nouveau douane.gouv.fr

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Gérald DARMANIN félicite les douaniers qui viennent de saisir une tonne de cocaïne au Havre

16.08.2019

Gérald DARMANIN félicite les douaniers qui viennent de saisir une tonne de cocaïne au Havre

Suite à un ciblage réalisé par des agents des douanes du Havre, les agents de la DNRED sont intervenus en urgence dans la nuit, dans l’un des terminaux du port du Havre, afin de contrôler un chargement de cœurs de palmier en provenance d'Équateur (Quito) via le port d’Anvers. Ce contrôle a permis de découvrir dans le chargement, 15 ballots de toile de jute renfermant la drogue qui y avaient été introduits clandestinement selon la technique du « rip-off ». Au total, 1 066,5 kg de cocaïne ont été extraits du chargement.

Communiqué de presse

Paris, le 14 août 2019

Gérald DARMANIN félicite les douaniers qui viennent de saisir une tonne de cocaïne au Havre, leur prise la plus importante cette année.

Communiqué de presse minsitériel

Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, félicite les douaniers de la direction du Havre et de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED), qui ont saisi plus d’une tonne de cocaïne dans la nuit de lundi à mardi. La valeur de cette prise est estimée à environ 74 millions d’euros sur le marché illicite de la revente des stupéfiants.

Suite à un ciblage réalisé par des agents des douanes du Havre, les agents de la DNRED sont intervenus en urgence dans la nuit, dans l’un des terminaux du port du Havre, afin de contrôler un chargement de cœurs de palmier en provenance d'Equateur (Quito) via le port d’Anvers. Ce contrôle a permis de découvrir dans le chargement, 15 ballots de toile de jute renfermant la drogue qui y avaient été introduits clandestinement selon la technique du « rip-off ». Au total, 1 066,5 kg de cocaïne ont été extraits du chargement.

L'antenne de police judiciaire du Havre a été saisie de l’enquête pénale par le Parquet de la juridiction inter-régionale spécialisées (JIRS) de Lille.

Gérald Darmanin a déclaré : « Je félicite les douaniers du Havre et de la DNRED, dont la remarquable coordination et la réactivité, en plein cœur de l’été, ont permis d’éviter l’entrée sur notre territoire d’une très importante quantité de drogue. Cette saisie de cocaïne, qui dépasse la tonne, est la plus importante réalisée par la douane cette année. C’est une perte sèche de plus de 74 millions d’euros pour le réseau criminel qui en a organisé le transport. Ce sont aussi des dommages inestimables pour notre société et la santé des Français qui sont évités. Pour tout cela, je remercie les douaniers français de leur vigilance. »

Gérald Darmanin se rendra sur place vendredi pour féliciter les douaniers (invitation presse à suivre).

En 2018, les services douaniers français ont intercepté 12,2 tonnes de cocaïne sur le territoire national et en haute mer (+ 32,6 %). 16,1 tonnes de cette drogue ont également été appréhendées à l’étranger sur information de la douane française (+ 6,4 %).

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Montauban : saisie d’énormes sachets de cannabis pour un total de 344 kg

01.08.2019

Montauban : saisie d’énormes sachets de cannabis pour un total de 344 kg

Montauban : saisie d’énormes sachets de cannabis pour un total de 344 kg.

Les douaniers de Montauban saisissent d’énormes sachets d’herbe de cannabis pour un total de 344 kg

Vendredi dernier, alors qu’ils effectuaient un contrôle sur l’A62 dans le ressort de la commune de Saint Nicolas de Grave (82), les agents de la brigade des douanes de Montauban ont saisi 344 kg d’herbe de cannabis dans un camion immatriculé en Irlande transportant un chargement de groupage en provenance d’Espagne.

La drogue avait pour particularité d’être conditionnée par type et variété dans d’énormes sachets en plastique. Sa valeur est estimée à 3,4 millions d’euros sur le marché illicite de la revente des stupéfiants.

Pour procéder au contrôle du chargement, les douaniers se sont frayés un passage en escaladant des palettes de vin et de pots en terre cuite. Derrière cette marchandise de couverture, trois palettes constituées de cartons siglés « made in China » renfermaient des sacs thermosoudés contenant la drogue. Au total 63 cartons contenaient des sachets de stupéfiants.

Le chauffeur a été placé en retenue douanière avant d’être confié aux services de gendarmerie sur instruction du parquet de Montauban.

En 2018, les services douaniers français ont saisi 34,9 tonnes de cannabis sur le territoire national (+ 35 %). Si la résine reste prépondérante, l’herbe représente une part de plus en plus importante des quantités interceptées : 36 % en 2018 contre 11,6 % en 2011.

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Yannick Borel, champion du monde à l'épée par équipe

26.07.2019

Yannick Borel, champion du monde à l'épée par équipe

Gérald DARMANIN félicite Yannick BOREL, épéiste français sous contrat avec la douane, pour sa médaille d’or par équipe aux championnats du monde de Budapest.

Gérald DARMANIN félicite Yannick BOREL, épéiste français sous contrat avec la douane, pour sa médaille d’or par équipe aux championnats du monde de Budapest, en Hongrie

Un an après son sacre en individuel aux championnats du monde en Chine, Yannick Borel a permis à l’Équipe de France de remporter une nouvelle victoire en décrochant la médaille d’or par équipe aux mondiaux de Budapest. Au terme d’une finale très disputée face à l’Ukraine (45-37), Yannick Borel, aux côtés de Daniel Jerent, Ronan Gustin et Alexandre Bardenet, a su une nouvelle fois démontrer sa place de leader dans cette discipline. Ses actions décisives lors du dernier relais ont permis à l’équipe de France de confirmer son titre olympique de 2016.

Âgé de 30 ans, Yannick Borel est membre de l’Équipe de France Douane depuis 2012. Il est considéré comme l’un des épéistes les plus doués de sa génération.

Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics a déclaré :

« Toutes mes félicitations à l’Équipe de France pour ce nouveau titre. Je tiens bien entendu à saluer particulièrement la performance de Yannick Borel qui démontre toute l’étendu de son talent ».

La douane soutient le sport de haut niveau. L’Équipe de France Douane compte ainsi 34 athlètes sous contrat avec la douane française répartis dans cinq fédérations olympiques : l'athlétisme, l'escrime, le handisport, le judo et le ski.

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Le palmarès de Yannick Borel

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Simplification pour les entreprises OEA envers la MNCPC

26.07.2019

Simplification pour les entreprises OEA envers la MNCPC

Dans le cadre des avantages consentis aux opérateurs économiques agréés (OEA) par les administrations partenaires, la Mission Nationale de Contrôle des Précurseurs Chimiques (MNCPC) dispense les sociétés bénéficiant de l'autorisation « OEA » de transmettre certaines informations d'ores et déjà recueillies à l’occasion de l'audit réalisé par la douane.

Cette simplification s'inscrit dans le cadre du programme « Dites-le-nous une fois ».

La Douane et la Mission Nationale de Contrôle des Précurseurs Chimiques proposent une nouvelle simplification aux sociétés OEA

L'article 3-3 du Règlement délégué (UE) 2015/1011 de la Commission du 24 avril 2015 dispose que :

Si l'opérateur s'est déjà vu accorder l’autorisation OEA d'opérateur économique agréé « Sécurité-Sûreté » ou l’autorisation OEA combinée « Simplifications Douanières » et « Sécurité-Sûreté », ou conformément à l'article 5 bis du règlement (CEE) 2913/92 du Conseil (1), il peut indiquer son numéro d’autorisation OEA lorsqu'il introduit la demande d'agrément, afin de permettre à l'autorité compétente de tenir compte du statut d'OEA.

La Mission Nationale de Contrôle des Précurseurs Chimiques (MNCPC) est l'autorité chargée de la régulation du commerce des précurseurs de drogue.

À ce titre, elle délivre pour les produits les plus sensibles (produits dits de catégorie 1), des agréments qui nécessitent la fourniture d’un extrait n°3 du casier judiciaire du responsable de la société, du dernier bilan comptable, un extrait Kbis de moins de 3 mois ainsi qu’une déclaration de sécurisation des locaux.

Pour certaines activités concernant des produits des catégories 2 et 3, les sociétés doivent disposer d'un enregistrement et doivent, à cette fin, fournir un extrait Kbis et une déclaration de sécurisation des locaux.

Désormais, en France, les opérateurs certifiés OEA-S (Sécurité-Sûreté) ou OEA-C+S ou F (Simplifications Douanières / Sécurité-Sûreté) qui sollicitent l’agrément nécessaire au commerce des précurseurs de catégorie 1 sont dispensés de fournir à la MNCPC :

un extrait Kbis de moins de 3 mois ;
une déclaration de sécurisation des locaux ;
l’extrait n°3 du casier judiciaire du responsable de la société ;
le dernier bilan comptable.

Les opérateurs certifiés OEA-S (Sécurité-Sûreté) ou OEA-C+S ou F (Simplifications Douanières / Sécurité-Sûreté) qui sollicitent l’enregistrement nécessaire au commerce des précurseurs de catégorie 2 et 3 sont dispensés de fournir à la MNCPC :

un extrait Kbis de moins de 3 mois ;
la déclaration de sécurisation des locaux.

Dans les deux cas, seul le formulaire de demande devra être envoyé à la MNCPC par voie électronique ou par courrier. La demande sera traitée en priorité.

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Prévention de l'introduction de la bactérie Xylella fastidiosa

24.07.2019

Voyages

Prévention de l'introduction de la bactérie Xylella fastidiosa

Retours de voyage, achats sur internet, importations : l'attention des voyageurs et des professionnels est appelée pour prévenir le transport de végétaux contaminés.

Le ministère de l’agriculture et de l’alimentation (direction générale de l'alimentation) mène une campagne de prévention de l'introduction de la bactérie Xylella fastidiosa qui s'attaque à un très large spectre de végétaux.

Véhiculée par les insectes, Xylella fastidiosa est une bactérie qui provoque des dégâts considérables et est mortelle pour plus de 200 espèces végétales

En France, elle a été détectée dans deux régions : la Corse et Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Une quarantaine d'espèces végétales est concernée dont :

les polygales à feuille de myrtes (Polygala Myrtifolia) ;
Calicotome villosa ;
Helichrysum italicum ;
Cistus monspeliensis ;
Spartium junceum.

En Europe, elle est présente en Espagne, en Italie et au Portugal.

À ce jour, aucun traitement n'existe pour empêcher le dépérissement des plantes contaminées.

Retours de voyage, achats sur internet, importations : l'attention des voyageurs et des professionnels est appelée pour prévenir le transport de végétaux contaminés dans le cadre de leurs mouvements et/ou activités, tout déplacement de cette bactérie pouvant constituer une menace pour la biodiversité.

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Informations sur la bactérie Xylella fastidiosa sur le site du ministère de l'agriculture et de l'alimentation :

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Actualités de la douane

Saisie exceptionnelle de près de 1,3 tonne de pollen de cannabis

Communiqué de presse

Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Tours pour la saisie exceptionnelle de près de 1,3 tonne de pollen de cannabis.

La saisie en images

Contacts presse

Saisie de près de 9 tonnes de tabac de contrebande à Dunkerque

Communiqué de presse

Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, félicite les douaniers de Dunkerque qui viennent de saisir 8,7 tonnes de tabac.

La saisie en images

Contacts presse

Marie-Eve GAHIÉ et Madeleine MALONGA championnes du monde !

Podiums des championnats du monde de Judo à Tokyo (Japon, 29 et 30 août 2019)

Gérald DARMANIN félicite les douaniers d’Hendaye pour une saisie de 21,6 t de tabac

Communiqué de presse

La saisie en images

douane.gouv.fr, le portail pour toutes vos démarches auprès de la douane

Le nouveau portail douane.gouv.fr

Que devient pro.douane.gouv.fr ?

Qu'en est-il de mon compte Prodouane ? Mes codes d'accès sont-ils toujours valides ?

Je peux personnaliser mon espace personnel sur douane.gouv.fr ?

Comment connaître la disponibilité des services en ligne ?

Où trouver tous les services en ligne proposés par la douane ?

Où trouver les spécifications et les solutions certifiées EDI ?

Où trouver les bulletins officiels des douanes ?

Où retrouver les données publiques en Open Data ?

Où trouver les formulaires douaniers pour mes démarches ?

Où trouver les avis aux importateurs / exportateurs ?

Où trouver toute l'information sur une thématique ?

Comment savoir si je dois effectuer des démarches auprès de la douane ? Que puis-je demander à la douane ?

En tant que professionnel, comment gérer les accès de mes collaborateurs aux services en ligne ?

Consultez nos tutoriels vidéos

Gérald DARMANIN félicite les douaniers qui viennent de saisir une tonne de cocaïne au Havre

Communiqué de presse

La saisie en images

Montauban : saisie d’énormes sachets de cannabis pour un total de 344 kg

Les douaniers de Montauban saisissent d’énormes sachets d’herbe de cannabis pour un total de 344 kg

En 2018, les services douaniers français ont saisi 34,9 tonnes de cannabis sur le territoire national (+ 35 %). Si la résine reste prépondérante, l’herbe représente une part de plus en plus importante des quantités interceptées : 36 % en 2018 contre 11,6 % en 2011.

La saisie en images

Yannick Borel, champion du monde à l'épée par équipe

Gérald DARMANIN félicite Yannick BOREL, épéiste français sous contrat avec la douane, pour sa médaille d’or par équipe aux championnats du monde de Budapest, en Hongrie

Simplification pour les entreprises OEA envers la MNCPC

La Douane et la Mission Nationale de Contrôle des Précurseurs Chimiques proposent une nouvelle simplification aux sociétés OEA

La Mission Nationale de Contrôle des Précurseurs Chimiques (MNCPC) est l'autorité chargée de la régulation du commerce des précurseurs de drogue.

Prévention de l'introduction de la bactérie Xylella fastidiosa

Véhiculée par les insectes, Xylella fastidiosa est une bactérie qui provoque des dégâts considérables et est mortelle pour plus de 200 espèces végétales

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