Actualités de la douane

Deux médailles de bronze en Judo au Grand Slam de Bakou

14.05.2019

Deux médailles de bronze en Judo au Grand Slam de Bakou

En Azerbaïdjan, Hélène Receveaux et Madeleine Malonga de l'équipe de France douane montent sur la troisième marche du podium.

Au Grand Slam de Bakou 2019 (Azerbaïdjan), rendez-vous de la Fédération internationale de Judo, l'équipe de France douane décroche deux médailles de bronze avec Hélène Receveaux en -57kg et Madeleine Malonga en -78kg.

Podium féminin au Grand Slam de Bakou -57kg (Azerbaïdjan, 12/05/2019)

Rafaela Silva (Brésil)
Tsukasa Yoshida (Japon)
Hélène Receveaux (France) et Hedvig Karakas (Hongrie)

Podium féminin au Grand Slam de Bakou -78kg (Azerbaïdjan, 13/05/2019)

Luise Walzahn (Allemagne)
Anna-Maria Wagner (Allemagne)
Shori Hamada (Japon) et Madeleine Malonga (France)

Prochain Rendez-vous du 22 au 25 juin 2019 aux Championnats d'Europe à Minsk (Belarus) avec nos champion.ne.s sélectionné.e.s : Madeleine Malonga, Priscilla Gneto, Marie-Eve Gahié et Walide Khyar.

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L'équipe de France douane de Judo

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Attention aux escroqueries reposant sur l’usurpation d’identité d’officiers de douane judiciaire

16.04.2019

Lutte contre la fraude et les trafics

Attention aux escroqueries reposant sur l’usurpation d’identité d’officiers de douane judiciaire

Dans tous les cas qui lui ont été signalés, la douane n'était pas à l'origine de ces demandes.

Attention aux escroqueries reposant sur l’usurpation d’identité d’officiers de douane judiciaire

La Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) signale la recrudescence de tentatives d’escroquerie reposant sur l'usurpation d'identité d’Officiers de douane judiciaire (ODJ).

Le schéma de fraude est le suivant : des imposteurs se faisant passer pour des agents des douanes contactent des particuliers ayant investi dans des placements financiers et leur demandent de régler un impôt forfaitaire correspondant à une fiscalité applicable à ces placements. Les appels sont généralement suivis de convocations, à en-tête du Service National de Douane Judiciaire (SNDJ).

Dans tous les cas qui lui ont été signalés, la douane n'était pas à l'origine de ces demandes.

La douane rappelle que le SNDJ est un service à compétence nationale, chargé exclusivement de missions de police judiciaire. Ses agents spécialement habilités ont compétence pour rechercher et constater des infractions. Le recouvrement de la fiscalité applicable aux revenus financiers n'entre pas dans le champ de ses attributions.

En cas de doute sur l'émetteur de l'appel ou l'authenticité de la convocation, la douane conseille aux particuliers de contacter le numéro de téléphone suivant : 09 70 28 10 00 (prix d’un appel local).

Les courriers frauduleux

Contacts presse

Service de presse de la douane :
01 57 53 41 03
presse@douane.finances.gouv.fr
Service national de douane judiciaire :
09 70 28 20 50

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DRIVE, nouvelle procédure dématérialisée de déclaration des véhicules à la TSVR

01.04.2019

DRIVE, nouvelle procédure dématérialisée de déclaration des véhicules à la TSVR

La taxe annuelle sur les véhicules lourds de transport de marchandises (l'ancienne taxe à l'essieu) doit être payée par les utilisateurs de poids lourds comportant au moins 2 essieux. Le camion doit peser 12 tonnes minimum et circuler en France métropole. La taxe concerne exclusivement les utilisations dans le cadre d'une activité économique professionnelle. La TSVR supprimée.

Taxe annuelle sur les véhicules lourds de transport de marchandises (ancienne taxe à l'essieu)

La TSVR supprimée

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GUN : nouveautés de la liaison DELTA-EGIDE (exportations de biens à double usage)

26.03.2019

GUN : nouveautés de la liaison DELTA-EGIDE (exportations de biens à double usage)

La douane et le service des biens à double usage (SBDU) mettent en œuvre de nouvelles fonctionnalités facilitant les exportations de biens à double usage.

La liaison entre DELTA et EGIDE (système d'information du Service des Biens à Double Usage) s'inscrit dans la poursuite du déploiement du Guichet unique national du dédouanement (GUN), après la mise en production des liaisons DELTA-G/i-CITES (décembre 2015), DELTA-G/GNIS (janvier 2016), DELTA-G/RCE (juin 2016) et DELTA-G/SIGIS (janvier 2017).

La douane et le service des biens à double-usage (SBDU) de la direction générale des entreprises facilitent ainsi les démarches des exportateurs de biens à double usage. Après un premier déploiement en juin 2018, une deuxième version de la liaison du GUN entre DELTA-G et EGIDE propose d'importantes et nouvelles fonctionnalités.

Cette version permet désormais de traiter via le GUN, les exportations de biens à double usage autorisés dans des licences globales dématérialisées comprenant tous les destinataires d'un pays donné.

Elle permet également un contrôle plus fin des champ du destinataire de la déclaration en douane (raison sociale, voie, ville , pays...). Le GUN offre désormais une plus grande granularité des motifs d'erreur sur ces champs.

Par ailleurs, le SBDU a décidé de généraliser la dématérialisation des licences d'exportation de biens à double usage, qui ne sont plus délivrées au format papier qu'à titre résiduel et selon des exceptions précises (notamment aux fins d'exportations temporaires).

Les licences délivrées depuis le 2 janvier 2019 via le portail EGIDE (accessible avec une clé d'authentification forte) sont dématérialisées : le formulaire cerfa et la fiche d'imputation de la licence sont désormais exclusivement accessibles via EGIDE.

Pour les opérateurs déposant jusque à trois demandes de licences par an, le SBDU met également à disposition un portail EGIDE « Visiteur » (accessible sans clé d'authentification) permettant de déposer une télé-demande de licence ; celle-ci est ensuite notifiée par courriel.

Toutes les licences dématérialisées délivrées par le SBDU étant éligibles à la liaison GUN entre DELTA-G et EGIDE, l'ensemble des formalités administratives liées à l’exportation de BDU sous couvert de ces licences sont donc totalement dématérialisées, de la télé-demande via EGIDE au dédouanement via DELTA-G.

Pour connaître le détail des nouveautés de la nouvelle version de la liaison GUN :

Note d'information DGDDI / SBDU - Mise en production d'une nouvelle version de la liaison informatique GUN entre Delta-G et EGIDE [PDF - 721 Ko]

Pour le bon fonctionnement de l'interconnexion DELTA-G/EGIDE et la garantie de la fluidité du dédouanement, la déclaration en douane doit comporter des énonciations précises. Les déclarants peuvent se référer à la documentation technique, qui identifie également les licences qui restent au format papier :

Documentation technique relative à la liaison GUN entre DELTA-G et EGIDE à l'attention des déclarants [PDF - 431 Ko]
Cette documentation est également accessible sur le site des services en ligne douane.gouv.fr

Pour rappel, le GUN n'est pas un service en ligne auquel les opérateurs doivent s'abonner mais un dispositif informatique piloté par la douane qui permet, à des fins de contrôle et de gestion des imputations, les échanges instantanés et sécurisés entre DELTA-G, le service en ligne de la douane proposé aux opérateurs pour le dédouanement, et le système d'information d'une administration partenaire.

Pour mieux comprendre les biens à double usage

Tutoriel vidéo

Douane | French Tech - Les biens à double usage

Grand Slam d'Ekaterinbourg : Marie-Eve Gahié s'impose chez les -70 kg

18.03.2019

Grand Slam d'Ekaterinbourg : Marie-Eve Gahié s'impose chez les -70 kg

Marie-Eve Gahié a apporté une nouvelle victoire à l'équipe de France samedi au Grand Slam d'Ekaterinbourg. Elle s'est imposée chez les -70 kg.

L'équipe de France Douane s'est de nouveau emparée de l'or dans la catégorie, samedi au Grand Slam d'Ekaterinbourg.

Marie-Eve Gahié, la vice-championne du monde, s'est imposée en finale face à la Brésilienne Maria Portela, par ippon après un combat de 2'21''

Pour parvenir jusqu'en finale, Gahié avait battu successivement l'Afghane Nigara Shaheen (ippon), la Britannique Gemma Howell (waza-ari), la Canadienne Kelita Zupancic (ippon) et enfin l'Autrichienne Michaela Polleres (ippon).

C'est la deuxième victoire de la Française en Grand Slam. Marie-Eve Gahié avait auparavant gagné celui d'Abu Dhabi en 2016. Au Grand Slam de Paris, en février dernier, elle avait décroché une médaille de bronze.

Grand Slam d'Ekaterinbourg, médaille d'or pour Merie-Eve Gahié

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Au deuxième jour du Grand Slam d'Ekaterinbourg, le public russe a de nouveaux assistés à de grands moments de judo. Daria Davidova ne pouvait pas rendre les spectateurs plus heureux puisque la russe s'est imposée dans la catégorie des moins de 63kg. En final, la britannique Lucy Renchal aura beau avoir tout tenté, Davidova était prête à tout encaisser et à contre-attaquer à la moindre offensive ce samedi. Elle est la première russe du tournois à terminer tout en haut du podium.

Daria Davidova : "Je suis vraiment fière de moi, fière d'avoir remporté l'or pour la Russie. Je suis heureuse que le public et les invités aient été là pour y assister. J'espère que les athlètes russes vont encore ramener de l'or."

Côté masculin voici l'homme du jour, Tommy Mathias. Chez les moins de 73kg, le suédois a dominé le champion olympique Fabio Basile, pourtant en très grande forme lors des tours précédents. Mathias est allé cherché la victoire en poussant l'italien à l'abandon grâce à une clé de bras tout en force et en maîtrise. Une grande satisfaction pour le suédois, qui fait ainsi tomber l'un des favoris.

Tommy Mathias : "Quand nous étions en position, je pouvais voir son bras qui pendait derrière lui. Je me suis dit okay, je peux peut-être attrapé ce bras. J'y ai été lentement, j'ai contrôlé la situation et me disais qu'il allait finir par taper. Et au bout de 10 secondes c'est ce qu'il a fait."

Après la médaille de Kilian Le Blouch la veille, le temps est toujours au beau fixe en Russie pour l'équipe de France. Marie-Eve Gahié rapporte une seconde médaille dorée en s'imposant dans la catégorie des moins de 70kg. La vice-championne du monde s'est imposée en finale face à la brésilienne Maria Portella par Ipon.

Sajim Mouki s'est de son côté imposé chez les moins de 81kg. L'israélien a vaincu l'ancien champion du monde après un parcours sans faute.

Chez les moins de 73kg, Bezuri Khojazoda décroche le bronze pour le Tadjikistan, une grande première à ce niveau.

Et enfin le plus beau geste du jour revient au géorgien Lukas Maisuradze, qui s'est lui aussi battu pour sa première médaille en Grand Slam. Le jeune judoka remporte le bronze chez les moins de 81kg.

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Victoires de Pinturault et Noël en Coupe du Monde de ski alpin

18.03.2019

Victoires de Pinturault et Noël en Coupe du Monde de ski alpin

23e victoire pour Alexis Pinturault et 3e cette saison pour Clément Noël : l'équipe de France douane de ski alpin au sommet !

À Soldeu (Andorre), les champions de l'équipe de France douane se distinguent avec deux magnifiques victoires en Géant pour Alexis Pinturault et en Slalom pour Clément Noël. À cette occasion, Thomas Fanara, sous les couleurs de la douane depuis 2006, fait ses adieux au ski alpin.

Alexis Pinturault signe sa 23e victoire et se classe 2e du classement général de la Coupe du Monde

Podium du Géant, Coupe du Monde à Soldeu (Andorre, le 16 mars 2019)

Alexis Pinturault (France)
Marco Odermatt (Suisse) +0"44
Zan Kranjec (Slovènie) +1"03

Nouvelle victoire en Slalom pour Clément Noël

Membre de l'équipe France douane depuis cette année, il signe sa 3e victoire en Coupe du Monde cette saison, après Wengen et Kitzbühel.

Podium du Slalom, Coupe du Monde à Soldeu (Andorre, le 17 mars 2019)

Clément Noël (France)
Manuel Feller (Autriche) +0"18
Daniel Yule (Suisse) +0"83

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Justine Braisaz décroche la médaille de bronze

12.03.2019

Justine Braisaz décroche la médaille de bronze

Une belle performance lors des épreuves individuelles des Championnats du monde à Östersund en Suède.

À 22 ans, Justine Braisaz, membre de l'Équipe de France Douane, décroche une superbe médaille de bronze aux Championnats du Monde à Östersund (Suède). C'est son premier podium individuel dans une grande compétition internationale !

Une très belle médaille pour Justine, remplaçant Anaïs Bescond qui a déclaré forfait suite à son état de santé.

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Présentation des résultats 2018 de la douane

25.02.2019

Présentation des résultats 2018 de la douane

Gérald Darmanin, a présenté lundi 25 février 2019 les résultats de la douane française pour 2018.

Les résultats 2018 de la douane française

Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, a présenté lundi 25 février 2019, au bureau de douane postal de Chilly-Mazarin, les résultats de la douane française pour l’année 2018, en présence de M. Rodolphe Gintz, Directeur général des douanes et droits indirects.

Communiqué de presse - Gérald DARMANIN présente les résultats de la douane pour l'année 2018 [www.economie.gouv.fr]

Il y a un an, je donnais comme priorité à la douane la lutte contre la contrebande de tabac pour accompagner la politique de santé publique voulue par le Président de la République et le Premier ministre. Contrer toutes les formes de trafics est la contrepartie logique de l’augmentation du prix du tabac, pour protéger la santé des Français, les ressources de la sécurité sociale et le monopole de distribution des buralistes. Les douanières et les douaniers ont relevé ce défi... Lire la suite de l'éditorial

Gérald Darmanin
Ministre de l’Action et des Comptes publics

Résultats 2018

Vidéo de présentation 2018

Chiffres clés 2018

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Deux victoires en Coupe du monde de Biathlon

18.02.2019

Deux victoires en Coupe du monde de Biathlon

À Soldier Hollow (États-Unis), Quentin Fillon-Maillet remporte la poursuite et, avec Anaïs Chevalier, Simon Desthieux et Célia Aymonier, le relais mixte.

Deuxième victoire individuelle pour Quentin Fillon-Maillet, qui participe également au succès de l'équipe de France en relais mixte (Fillon-Maillet, Desthieux, Aymonier, Chevalier).

À Soldier Hollow (États-Unis), Quentin Fillon-Maillet remporte la poursuite devant Vetle Christiansen. Un résultat qui confirme la grande forme du champion de l'équipe de France douane, après sa victoire à la mass start d'Anterselva (Italie) fin janvier.

Quentin Fillon-Maillet et Anaïs Chevalier, également membre de l'équipe de France douane, ainsi que Simon Desthieux et Célia Aymonier, finissent sur le haut du podium en relais mixte de cette même étape de la Coupe du Monde.

Podium de la poursuite, Coupe du monde de Biathon à Soldier Hollow (États-Unis, 16/02/2019)

Quentin Fillon-Maillet (France)
Vetle Sjåstad Christiansen (Norvège)
Simon Desthieux (France)

Podium du relais mixte, Coupe du monde de Biathon à Soldier Hollow (États-Unis, 17/02/2019)

France (Quentin Fillon-maillet, Simon Desthieux, Célia Aymonier et Anaïs Chevalier)
Allemagne
Norvège

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897 kg de civelles saisis par la brigade des douanes de Pau

14.02.2019

897 kg de civelles saisis par la brigade des douanes de Pau

La douane reste vigilante et mobilisée pour lutter contre le braconnage en bandes organisées de dimension internationale qui menace la survie de cette espèce particulièrement vulnérable.

La valeur de cette prise, portant sur 897 kg est estimée à près de 500 000 euros et pourrait représenter près de trois millions d’alevins

Les civelles sont les alevins des anguilles européennes et sont principalement consommées en Europe et en Asie.

Le 31 janvier, les agents de la brigade des douanes de Pau contrôlent sur une aire d’autoroute deux utilitaires. La visite des fourgons permet de constater la présence de viviers avec des petits poissons translucides que les agents reconnaissent être des civelles. Ils découvrent également dans un sac à dos trois liasses de billets totalisant plus de 18 000 €. Les civelles sont les alevins des anguilles européennes et sont principalement consommées en Europe et en Asie. La valeur de cette prise, portant sur 897 kg est estimée à près de 500 000 euros et pourrait représenter près de trois millions d’alevins.

Pour justifier ce transport, les personnes contrôlées fournissent une déclaration de pêche précédemment utilisée en décembre, ce qui est formellement interdit. De plus, contactée par la brigade, l’agence française de biodiversité déclare que les civelles sont trop jeunes pour avoir été pêchées durant la période reprise sur la déclaration de pêche. Au vu de ces différents éléments, les agents procèdent à la pesée et à la remise à l’eau des alevins. Au total, ce sont 897 kg de civelles qui sont relâchées. Il s’agit d’une saisie particulièrement significative puisqu’à elle-seule, elle équivaut aux 4 constatations réalisées en 2018 par la douane de Nouvelle-Aquitaine.

Rodolphe Gintz, directeur général des douanes a indiqué « Je félicite les agents des douanes de Pau qui ont permis l’interception et la remise à l’eau de cette quantité exceptionnelle de civelles. La douane reste vigilante et mobilisée pour lutter contre le braconnage en bandes organisées de dimension internationale qui menace la survie de cette espèce particulièrement vulnérable ».

Saisie et remise à l'eau de 897 kg de civelles par les douaniers de Pau - DouaneTV

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Deux douaniers procèdent à l'inspection d'un véhicule et découvrent une quantité importante de civelles dans des cuves remplies d'eau. Après les avoir transvasés dans des seaux, la vidéo se termine par l'image de la remise à l'eau des civelles par les douaniers.

Contact presse

Service de presse de la douane :
01 57 53 41 03
presse@douane.finances.gouv.fr

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