Actualités de la douane

Un service en ligne pour les demandes d'autorisations de dépôt temporaire des marchandises

22.08.2018

Services en ligne

Un service en ligne pour les demandes d'autorisations de dépôt temporaire des marchandises

Depuis le 27 août 2018, la demande et la délivrance des autorisations d'exploitation d'installations de stockage temporaire et d'agréments de lieux agréés de dépôt temporaire sont traitées dans le service en ligne SOPRANO.

Le dépôt temporaire des marchandises est la situation d’attente dans laquelle se trouvent les marchandises non Union entre leur présentation en douane (communication aux autorités douanières de l’arrivée de la marchandise) et l’assignation d’un régime douanier

Les autorisations d’exploitation d’installations de stockage temporaire (IST) et les agréments de lieux agréés aux fins de dépôt temporaire (LADT) doivent être demandés, délivrés et gérés via le service en ligne SOPRANO - Dépôt temporaire disponible depuis le 27 août 2018.

Pour toute information relative à l’utilisation de SOPRANO dans le cadre du dépôt temporaire des marchandises, il convient de contacter, soit :

le pôle d’action économique de votre région ;
le bureau de douane principal localement compétent ;
le Service Grands Comptes (SGC) pour les entreprises relevant de ce service.

Lien utile

Coordonnées des pôles d'action économique

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Réaction de la douane française à un article de presse relatif à la lutte contre la contrebande de tabac

21.08.2018

Contributions indirectes

Réaction de la douane française à un article de presse relatif à la lutte contre la contrebande de tabac

L’administration des douanes rappelle en premier lieu son attachement au respect du code de procédure pénale et notamment son article 11 qui pose le principe du secret de l’instruction.

L’administration des douanes a pris connaissance de l’article du journal Libération en date du 20 août 2018 titré «contrebande : les coups fumeux des douanes» et tient à apporter les précisions suivantes, n’ayant pas été sollicitée par ses auteurs pour donner son point de vue sur les faits relatés

L’administration des douanes rappelle en premier lieu son attachement au respect du code de procédure pénale et notamment son article 11 qui pose le principe du secret de l’instruction et regrette vivement que des éléments d’un dossier en cours d’instruction aient été, à nouveau, divulgués. Elle affirme en outre son attachement à la présomption d’innocence dont bénéficie l’ensemble des personnes mises en causes dans toute instruction, tant que leur culpabilité n’a pas été établie.

Les faits qui ont conduit à l’ouverture de cette instruction ont amené la douane française à une réaction forte, dès le début de l’année 2017. L’ensemble des responsables concernés de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) ainsi que les équipes en charge de sa supervision ont été renouvelés en 2017. Une nouvelle équipe a été nommée avec mandat de remédier aux dysfonctionnements qui avaient pu permettre des agissements non conformes à la déontologie et au droit. Cette refondation des pratiques de la DNRED a été initiée sans délai par la nouvelle équipe de direction. Elle repose en particulier sur un contrôle accru de l’ensemble des processus mis en œuvre par cette centrale de renseignement et une révision en profondeur des pratiques d’enquête ayant conduit à l’ouverture d’une instruction judiciaire. Ce contrôle interne est piloté directement par un magistrat de l’ordre judiciaire spécialement nommé en qualité d’adjoint à la directrice de la DNRED.

Sans attendre l’issue de la procédure judiciaire en cours, des procédures disciplinaires ont été engagées envers l’ensemble des cadres impliqués. Ces procédures devraient connaître leur terme avant la fin de l’instruction judiciaire. Les faits reprochés sont en effet susceptibles d’engager la responsabilité individuelle, pénale et administrative, des agents impliqués. L’administration des douanes n’a bien évidemment pas encouragé ces faits. Elle en est, au contraire, la victime et elle est à ce titre partie civile dans la procédure judiciaire en raison du préjudice qu’elle a directement subi. Elle facilite, par ailleurs, le travail de la justice.

L’administration des douanes tient à rappeler avec force que les pratiques individuelles rapportées dans cet article ne sauraient être mises en œuvre par l’administration quand bien même elles n’auraient comme seul et unique objectif la lutte contre les trafics. Elles ne sauraient pas plus jeter le discrédit sur l’action quotidienne des douaniers en charge de la protection du territoire et de nos concitoyens, notamment dans la lutte contre les trafics et singulièrement la lutte contre la contrebande de tabac. Dans le cadre de la politique de santé publique voulue par le Gouvernement, qui s’est traduite par une forte augmentation du prix du tabac, l’administration des douanes a en effet comme objectif prioritaire la lutte contre la contrebande de tabac.

Contact presse

Service Presse de la douane :
01 57 53 41 03
presse@douane.finances.gouv.fr

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Les douaniers de Calais Littoral saisissent plus de 12 000 contrefaçons de luxe, sport et comics

16.08.2018

Les douaniers de Calais Littoral saisissent plus de 12 000 contrefaçons de luxe, sport et comics

Ces exemples illustrent le rapide parasitisme des contrefacteurs sur tous les aspects de l’économie réelle et notamment les importants évènements sportifs.

Les douaniers de Calais Littoral viennent de procéder à la saisie de 12 399 contrefaçons interceptées le 23 juillet dernier au terminal Transmanche.

Des ceintures, casquettes, chaussures, sandales, t-shirts, sacs, porte-monnaie, robes, sous-vêtements de grandes marque, des figurines de super-héros, ainsi que 4000 tenues de grands clubs de football et basket ont ainsi été retirés du marché. Leur valeur à la revente est estimée à plus de 1,5 million d’euros. A noter que parmi les articles de sport, on trouve des maillots de la JUVENTUS et le l’équipe de basket-ball des LA LAKERS floqués au nom de joueurs dont les transferts ont récemment été annoncés.

C’est en procédant au contrôle d’un ensemble routier en provenance de Grande-Bretagne transportant des colis postaux vers l’Espagne que les agents ont noté la piètre qualité et une forte odeur chimique émanant d’articles affichant pourtant le nom de grandes marques de luxe et d’équipementiers sportifs. D’autres détails, comme des numéros d’identification uniques, des coulures de peinture ou des coutures approximatives ont conduit les agents à suspecter le caractère contrefaisant des articles. Les marchandises ont donc été bloquées le temps de vérifier auprès des titulaires de droits s’il s’agissait ou non de produits authentiques. Ceux-ci ayant confirmé qu’il s’agit bien de contrefaçons, les articles viennent d’être saisis et seront détruits.

Ces exemples illustrent le rapide parasitisme des contrefacteurs sur tous les aspects de l’économie réelle et notamment les importants évènements sportifs. Ainsi, après les maillots interceptés durant la Coupe du monde, la douane saisit désormais des maillots issus des plus récents transferts du « Mercato ».

En 2017, les services douaniers français ont saisi 8,4 millions de contrefaçons. Les entreprises qui craignent de voir leurs produits copiés peuvent déposer une demande d’intervention auprès de la douane française. Il s’agit d’une démarche libre et gratuite. 1 534 demandes d’intervention ont ainsi été déposées auprès de la douane par les titulaires de droits l’année dernière (+ 2,8 %).

Les douaniers de Calais Littoral saisissent plus de 12 000 contrefaçons de luxe - DouaneTV

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Au sein d'un entrepôt douanier, sont stockés de nombreux paquets contenant un grand nombre d'articles de contrefaçons, notamment des maillots de football.

La saisie en images

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Médaille d'or pour Marie-Eve Gahié au grand prix de Zagreb

01.08.2018

Médaille d'or pour Marie-Eve Gahié au grand prix de Zagreb

Championne d'Europe l'année dernière, Marie-Eve Gahié s'est imposée face à son adversaire japonaise en finale.

Encore une très belle victoire pour notre judoka de l'Équipe de France Douane dans la catégorie des -70kg.

Championne d’Europe à Varsovie en 2017, Marie-Eve Gahié décroche la médaille d’or au Grand Prix de Zagreb. C'est son deuxième grand prix de la saison après celui de Tbilissi en mars. Elle a affronté la japonaise Yoko Ono lors de son ultime combat.

Yannick Borel est champion du monde

23.07.2018

Yannick Borel est champion du monde

Première finale mondiale en individuel et premier titre à l'épée pour Yannick Borel.

Yannick Borel, membre de l'Équipe France Douane s'est imposé en final du championnat du monde d'épée face au vénézuélien Limardo Gascon

Une belle fin de saison pour celui qui avait déjà été sacré champion d'Europe en juin dernier.

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Fiche de Yannick Borel

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De nouveaux prix du tabac entrent en vigueur le 20 août 2018

18.07.2018

Contributions indirectes

De nouveaux prix du tabac entrent en vigueur le 20 août 2018

Le prix moyen du paquet de 20 cigarettes est stable à 7,90 euros. Les autres prix moyens des autres conditionnements sont également stables.

Dans le cadre de sa politique de santé publique et conformément aux engagements du Président de la République, le Gouvernement a décidé une augmentation du prix du tabac en se fixant un objectif de prix du paquet de 20 cigarettes à 10 euros en novembre 2020.

Un arrêté d’homologation des prix du tabac a été publié au Journal officiel mardi 31 juillet 2018.

Les prix proposés par les fabricants et les fournisseurs de tabac sont homologués conjointement par la direction générale des douanes et droits indirects et la direction générale de la santé.

Ces prix entrent en vigueur le lundi 20 août 2018. Aucun mouvement significatif de prix n’a été enregistré au cours de cette campagne d’homologation. Le prix moyen du paquet de 20 cigarettes reste stable à 7,90 euros. Les prix homologués des paquets de 20 cigarettes demeurent compris entre 7,60 euros et 9,30 euros. Près de la moitié des paquets de 20 cigarettes a toujours un prix égal ou supérieur à 8 euros.

Concernant les conditionnements standard de tabac à rouler, les prix homologués des blagues de 30 grammes demeurent compris entre 9,60 euros et 11,10 euros et 70 % ont toujours un prix égal ou supérieur à 10,40 euros.

Arrêté du 26 juillet 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer

Contacts presse

Direction générale de la santé :
- Tél : 01 40 56 84 00
- Courriel : presse-dgs@sante.gouv.fr
Direction générale des douanes et droits indirects :
- Tél : 01 57 53 42 11
- Courriel : presse@douane.finances.gouv.fr

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Portraits de douaniers présents au défilé du 14 juillet 2018

12.07.2018

Portraits de douaniers présents au défilé du 14 juillet 2018

Didier, Julie et Joris sont fiers de participer au défilé du 14 juillet 2018 sur les Champs-Élysées.

Voici les portraits de Didier, Julie et Joris, fiers de participer et de représenter la douane au défilé du 14 juillet 2018

Julie, inspecteur des douanes

Julie est juriste, spécialisée en droit pénal, procédure pénale et criminologie.

À 26 ans, elle passe le concours d’inspectrice des douanes et est affectée en 2013 à la direction régionale de Roissy Voyageurs comme adjointe au chef de service de la surveillance du terminal 2E. Elle y est chargée de la mise en place des dispositifs douaniers dans une brigade composée de 140 agents. Elle a par ailleurs la fonction de référente PNR (Passenger Name Record) sur Roissy et a participé à la mise en place et au déploiement de l’outil au niveau national. Le PNR, est une automatisation des techniques d'analyses de risque et des méthodes de ciblage utilisées par la douane et permet de collecter et de traiter les informations de réservations fournies par les compagnies aériennes, afin de lutter contre le terrorisme et le crime organisé. En tant que référente PNR, elle participe également à des sessions de formation sur tout le territoire national. A l’international, elle réalise des missions à l’étranger au cours desquelles elle forme les douaniers et policiers au ciblage aérien. En tant que chef de service, sa mission principale reste l’organisation et le pilotage de la brigade ce qui ne l’empêche pas d’aller quotidiennement sur le terrain. Elle a d’ailleurs réalisé une affaire de 30 kg de cannabis sur un passager ciblé en provenance de Brazzaville.
Elle est très fière de représenter son administration en tant que chef de bataillon lors du défilé du 14 juillet 2018, pour porter les valeurs de la douane et rendre hommage à son père, disparu il y a quelques mois.

Didier, contrôleur motard des douanes

Titulaire d'un baccalauréat scientifique, il intègre l’École Nationale des Douanes en 1984, après sa réussite au concours d’agent des opérations commerciales.

Avant sa première prise de poste, il effectue son service militaire sur la base aérienne de Toul-Rosières (54) puis rejoint en 1985 son affectation douanière à Rungis comme agent de visite. Huit ans plus tard, il effectue le stage motard afin d’intégrer une unité de terrain opérationnelle qui correspond plus à son tempérament. Il est affecté à la brigade de surveillance de Metz en 1992 où il exerce depuis. Il est à l’origine en 1999 de la saisie de près d’une tonne de résine de cannabis découverte dans le coffre à palettes d’un camion circulant sur l’A4. Dans le même temps, il exerce tour à tour les fonctions de moniteur TPCI, techniques professionnelles de contrôle et d’immobilisation, destinées à sensibiliser le personnel sur la sécurité dans les contrôles et de PCR, personne compétente en radioprotection, qui le conduisent à assurer le suivi des appareils produisant des rayonnements ionisants. Il détient les bases de ses qualifications de par son passé de gradé en judo et jujitsu et par son expertise d’officier de réserve spécialisé NRBC (nucléaire, radiologique, biologique et chimique) au sein des pompiers de l’air sur la base aérienne de Nancy-Ochey (54) qui lui vaut d’être décoré en janvier 2018 du grade de chevalier dans l’ordre national du mérite.
Il sera le premier de sa famille à participer au défilé du 14 juillet, devant son frère ancien militaire et son fils ancien réserviste de l’armée de l’air.

Joris, agent de constatation des douanes

Joris passe le concours des douanes d’agent de constatation en 2016 et intègre l’École Nationale des Douanes de la Rochelle à 19 ans.

En juin 2016, il débute sa carrière à la brigade de surveillance de Modane, à la frontière italienne. C’est le côté mystérieux de cette administration aux missions variées qui l’attire. Son choix se confirme lorsqu’il découvre la diversité des métiers (lutte contre les trafics, préservation de l’environnement et du patrimoine, protection des citoyens et des consommateurs, soutien des entreprises et des filières d’activité), et les possibilités d’évolution et de spécialisation. Très vite intégré au sein de sa brigade dont il est le benjamin, il y apprend les valeurs de respect et de transmission qui organisent la cohésion et l’efficacité d’une équipe, tant au niveau professionnel qu’au point de vue humain, valeurs dont il tire une grande fierté. En retour, son regard nouveau, sa persévérance et ses compétences en nouvelles technologies nourrissent des échanges riches et fructueux au sein de la brigade. C’est le partage de ces valeurs et cette émulation croisée qui construisent le sens du collectif et l’identité douanière. Joris apprécie en outre l’expertise, l’autonomie et le contact avec les usagers, tout en restant concentré sur l’objectif : la lutte contre les trafics et la recherche de l’infraction.
Depuis 2016, il a déjà connu 2 fois l’émotion et la fierté que représente le défilé du 14 juillet sur les champs Élysées devant les autorités de son pays. Il est de nouveau impatient de représenter son administration et ses valeurs pour ce défilé 2018.

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La France offre un chien douanier à la Russie

11.07.2018

La France offre un chien douanier à la Russie

« Matisse » est spécialisé dans la détection de tabac.

À l’occasion des vingt ans de la coopération douanière entre la France et la Russie, la douane française a offert le 27 juin 2018, au Service fédéral des douanes russes un chien spécialisé dans la détection de tabac, dénommé Matisse.

La spécialité cynophile de la douane française est très reconnue en Russie avec la venue en France de plusieurs stagiaires russes maître-de-chien depuis 2005.

Kristina, maître-de-chien russe, a ainsi bénéficié du savoir-faire et d'un accueil de grande qualité de la part des formateurs de l'École Nationale des Douanes de La Rochelle, pendant deux mois de formation intense.

La cérémonie de remise, organisée par l'attaché douanier à Moscou et son équipe, s'est déroulée à la résidence de l'Ambassade de France à Moscou, sous le patronage de Mme l'ambassadeur de France auprès de la Fédération de Russie, en présence de représentants des douanes française et russe, et de nombreuses personnalités des deux pays.

Le professionnalisme de la douane française et de son École Nationale des Douanes de La Rochelle ont été mis à l'honneur.

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La douane française présente à la Japan Expo

09.07.2018

Missions et organisation de la douane

La douane française présente à la Japan Expo

Comme chaque année, les agents des douanes s’assurent qu’aucune marchandise de contrefaçon n’est vendue au public de ce salon dédié à la culture japonaise.

Comme chaque année, la douane française est présente à la Japan Expo

Comme chaque année depuis 2012, la douane française est présente à la Japan Expo, qui se tient du 5 au 8 juillet au Parc des expositions de Paris-Nord Villepinte, pour s’assurer qu’aucune marchandise de contrefaçon n’est vendue au public nombreux qui fréquente ce salon dédié à la culture japonaise. 14 agents des douanes en civil, répartis en 4 équipes, en ont arpenté aujourd’hui les allées. Des contrefaçons ont pu être retirées de neuf stands et les contrôles se poursuivront jusqu’à la fin du salon.

Ce sont les agents de la brigade des douanes de Seine-Saint Denis, basée à Aulnay-sous-Bois, qui réalisent ces contrôles avec des représentants des titulaires de droits. Les contrefaçons saisies sont le plus souvent des produits dérivés des mangas, animés et jeux vidéos rencontrant le plus grand succès auprès du public. Jouets, figurines, peluches, vêtements, déguisements, sans oublier des bijoux et autres accessoires (porte-clef, porte-monnaie) sont ainsi retirés des stands quand ils sont détectés. Grâce à l’effet dissuasif des contrôles réguliers opérés par les services douaniers, on note une tendance à la baisse des contrefaçons saisies. Ainsi, 2 916 contrefaçons ont été interceptées l’année dernière durant le salon.

Laurent S, chef de la division des douanes de Paris-Est Couronne, qui supervise ces contrôles indiquent : « Nous avons effectué une première série de contrôles ce matin, au milieu d'une foule considérable. Les visiteurs sont plutôt curieux et étonnés de notre présence. Les exposants nous font en général bon accueil, car on évite une concurrence déloyale des quelques rares vendeurs de faux. »

La saisie en images

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En 2017, la douane française a saisi 8,4 millions de contrefaçons (- 7,7 %).

Contacts

Service de presse de la douane :
01 57 53 41 03
presse@douane.finances.gouv.fr
Division des douanes de Paris-Est Couronne :
06 64 58 02 00

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Saisie d'armes et de 60 kg de stupéfiants dans un chargement de grosses cylindrées

06.07.2018

Saisie d'armes et de 60 kg de stupéfiants dans un chargement de grosses cylindrées

Les agents des douanes de la brigade d’Hendaye ont saisi près de 12 kg de cocaïne, 49 kg d’herbe de cannabis, 4 armes de poing et leurs munitions.

Le 18 juin 2018, les agents des douanes de la brigade d’Hendaye ont saisi près de 12 kg de cocaïne, 49 kg d’herbe de cannabis, 4 armes de poing et leurs munitions dans un camion plateforme transportant des véhicules de grosse cylindrée de l’Espagne vers l’Angleterre.

C’est lors d’un contrôle à la circulation que les douaniers interceptent le poids lourd immatriculé en Grande-Bretagne arrivant d’Espagne, conduit par un chauffeur de nationalité anglaise. Les documents présentés aux agents couvrent le transport de 5 véhicules, Mercedes Vaneo, BMW I3, BMW M5, Porsche 911 et Porsche Boxer, destinées à être livrées en Angleterre.

Le service décide de faire intervenir l’équipe maître-chien pour l’inspection du chargement. Lors du premier passage, le chien anti-stupéfiants Eski montre un vif intérêt au niveau du plancher du véhicule Mercedes Vaneo, alors que les agents constatent une épaisseur anormale sous la moquette du coffre du véhicule.

À l’issue des investigations menées, une planche de contreplaqué est ôtée au pied de biche et laisse apparaître 43 sachets transparents thermo-soudés, 10 paquets entourés de plastique noir ainsi que 4 sacs entourés de film alimentaire.

À l’ouverture des contenants, les douaniers dénombrent 48,7 kg d’herbe de cannabis, 11,6 de cocaïne et 4 armes, un PM Uzi calibre 9, un pistolet Retay Eagle calibre 9, un pistolet Ruger calibre 22 et un revolver chargé RG calibre 22, accompagnées de 106 munitions correspondantes.

Les marchandises ont été saisies, le chauffeur placé en retenue douanière et le procureur de la république de Bayonne immédiatement informé. Les suites judiciaires ont été confiées à la juridiction interrégionale spécialisée (JIRS) de Bordeaux.

La saisie en images

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Contact presse

Service de presse de la douane :
- 01 57 53 41 03
- presse@douane.finances.gouv.fr
Direction régionale des douanes de Bayonne :
- 09 70 27 58 53

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