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23.11.2022
Missions et organisation de la douane
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Actualités de la douane
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Chaque année, la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) se rapproche…
Lancement de l’enquête de satisfaction annuelle des utilisateurs externes du système d’information douanier
15.06.2021 Services en ligne -
Migration du service vers la norme CORE. À compter du 13 avril 2021, le service…
Télépaiement SEPA : migration du service vers la norme SDD CORE
13.04.2021 PortailPro, Alcools et boissons, Cautionnement, Contributions indirectes, Fiscalité, Services en ligne, Tabac, TVA, Viticulture -
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les…
Les mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
31.12.2019 Alcools et boissons, Contributions indirectes, Fiscalité, Missions et organisation de la douane, Navigation, Tabac, Transport, TVA -
Viticulteurs, la douane met à votre disposition le service en ligne « …
Un nouveau service en ligne pour la vigne
18.09.2019 Services en ligne, Viticulture -
Le caractère obligatoire de la capsule représentative de droits (CRD) sur les bouteilles de vin…
Simplification administrative pour les professionnels du vin
19.06.2018 Alcools et boissons -
Cette obligation concerne les redevables des taxes sur les vins, alcools et boissons alcooliques…
Dématérialisation obligatoire pour le paiement des accises
28.03.2018 Services en ligne, Alcools et boissons, Viticulture -
La production de vin pour 2017 s’élève à 35,6 millions d'hectolitres.
La production de vin en France en 2017
22.12.2017 Alcools et boissons -
La douane et le Syndicat Général des Vignerons de la Champagne s’unissent pour garantir l’…
Unis pour garantir l’authenticité du champagne
12.12.2017 Alcools et boissons, Missions et organisation de la douane -
Les enquêteurs de la douane française ont démantelé un vaste trafic de vin, usurpant des…
Démantèlement d'un trafic de vin dans le Bordelais
03.11.2016 Alcools et boissons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane
