Les douaniers du Havre ont procédé le 23 septembre 2020, à la…
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Actualités de la douane
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24.09.2020 Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics
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Le numéro EORI est obligatoire à compter du 15 septembre 2020 pour déposer…
Lutte contre les contrefaçons : le numéro EORI devient obligatoire
04.09.2020 Contrefaçons, EORI -
À l’occasion de deux constatations intervenues cet été, les douaniers français ont…
Les douaniers ont intercepté 250 000 contrefaçons de jouets et articles scolaires cet été
25.08.2020 Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics -
La douane propose un nouveau portail douane.gouv.fr pour tous ses publics. Ce…
douane.gouv.fr, le portail pour toutes vos démarches auprès de la douane
20.08.2019 -
Dans tous les cas qui lui ont été signalés, la douane n'était pas à l'origine de ces demandes.…
Attention aux escroqueries reposant sur l’usurpation d’identité d’officiers de douane judiciaire
16.04.2019 Lutte contre la fraude et les trafics -
À compter du 1er janvier 2019, les frais engagés par la douane (stockage, manutention, transport…
Frais de stockage et de destruction de marchandises soupçonnées d'être contrefaisantes
15.01.2019 Contrefaçons, Missions et organisation de la douane -
La marchandise était en provenance de Hong-Kong. La valeur de cette saisie s’élève à plus de 20…
Les services douaniers de Roissy saisissent 21 600 timbres contrefaisants
15.11.2018 Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Une belle saisie par les douaniers de Valence et de Châteauroux.
Saisie de plus de 8 000 pièces automobiles contrefaisantes
16.10.2018 Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Ces exemples illustrent le rapide parasitisme des contrefacteurs sur tous les aspects de l’…
Les douaniers de Calais Littoral saisissent plus de 12 000 contrefaçons de luxe, sport et comics
16.08.2018 Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Cette opération a été conduite de juin à décembre 2017 ; elle correspond à la plus…
La douane et l’OLAF présentent les résultats de l’opération OCTOPUS II
26.06.2018 International, Missions et organisation de la douane -
À l'honneur de cette édition 2018, le consommateur, dont la protection fait partie des…
Journée Mondiale Anti-Contrefaçon
07.06.2018 Contrefaçons, International, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Plus de deux mille articles de contrefaçons au total, qu’il s’agisse de casquettes, d’écharpes…
Contrefaçons d’articles de sport de la finale de la Ligue Europa
18.05.2018 Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Les douaniers du Havre ont intercepté ces lunettes destinées au marché français et qui ne…
Saisie de 12 000 paires de lunettes de soleil dangereuses au Havre
16.06.2017 Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Testées en laboratoire, ces copies, commandées sur Internet par des particuliers, présentent des…
122 poussettes de contrefaçon dangereuses interceptées par la douane
19.10.2016 Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane -
Les services douaniers de l’aéroport de Lyon-Saint Exupéry viennent de saisir 81 …
Première saisie de timbres postaux de contrefaçon en France
22.12.2015 Contrefaçons, Lutte contre la fraude et les trafics, Missions et organisation de la douane