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- 6809 - Bod du 2009-03-24
BOD N° 6809
Bod du 2009-03-24
Ce bulletin officiel des douanes précise via décision administrative le point de réglementation suivant :
09-026
BOD externe rectification à l'initiative du service DELTA C
Du
Classement
- F.1 - Marchandises introduites sur le territoire douanier de l'Union
Bureau
E3
Date d’entrée en vigueur
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SXW
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120
Ko