OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Bulletins Officiels des Douanes

Publications Open Data

Statistiques de consultation du portail douane.gouv.fr

Statistiques de consultation du site internet douane.gouv.fr.
Outil de collecte utilisé : AT Internet.

Auteur :
Publié le :
Mardi 11 juillet 2023
Mots clés :

Statistiques de consultation du compte Twitter douane

Compte Twitter : https://twitter.com/douane_france

Auteur :
Publié le :
Mardi 11 juillet 2023
Mots clés :

Statistiques de consultation des vidéos douane

Hébergées sur le chaîne Youtube : https://www.youtube.com/user/DGDDI

Attention ! : les statistiques Youtube s’arrêtent au mois de février 2002 et ne seront plus disponible au-delà de cette date. Au 1er février 2022 la CNIL a déclaré illégal l'utilisation de Google Analytics.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 02 mars 2022
Mots clés :

2016/64b-Avis aux importateurs de produits soumis à accises (alcools et tabacs manufacturés)

L'attention des importateurs est appelée sur l'intégration des droits d'accises dans l'assiette de la TVA à l'importation lorsque les biens sont placés sous entrepôt fiscal suspensif d'accises.

Produit :
produits soumis à accises : alcools et tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Vendredi 06 janvier 2017
Mots clés :

2016/67-Avis aux importateurs de certains produits agricoles et industriels originaires de tout pays tiers

Ouverture de contingents tarifaires autonomes pour certains produits agricoles et industriels originaires de tout pays tiers

Produit :
certains produits agricoles et industriels
Auteur :
Publié le :
Vendredi 30 décembre 2016
Mots clés :
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