OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Statistiques de consultation du portail douane.gouv.fr
Statistiques de consultation du site internet douane.gouv.fr.
Outil de collecte utilisé : AT Internet.
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- Publié le :
- Mardi 11 juillet 2023
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Statistiques de consultation du compte Twitter douane
Compte Twitter : https://twitter.com/douane_france
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- Publié le :
- Mardi 11 juillet 2023
- Mots clés :
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Statistiques de consultation des vidéos douane
Hébergées sur le chaîne Youtube : https://www.youtube.com/user/DGDDI
Attention ! : les statistiques Youtube s’arrêtent au mois de février 2002 et ne seront plus disponible au-delà de cette date. Au 1er février 2022 la CNIL a déclaré illégal l'utilisation de Google Analytics.
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- Publié le :
- Mercredi 02 mars 2022
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2013/68 du 26/12/2013. Suppression des cas de passage hors moteur tarifaire devenu obsolètes.
Le passage hors moteur tarifaire d'une déclaration est encadré par l'obligation pour un opérateur de
déclarer le motif de cette non application des contrôles tarifaires.
déclarer le motif de cette non application des contrôles tarifaires.
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- Publié le :
- Mardi 11 février 2014
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2013/67 du 24/12/2013. Avis aux importateurs de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte originaires de Chine, expédiés d’Inde et d’Indonésie
Avis aux importateurs
- Pays :
- Chine (expédié d’Inde et d’Indonésie)
- Produit :
- tissus de fibre de verre à maille ouverte
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- Publié le :
- Mardi 11 février 2014
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-
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