OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2022

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 28 septembre 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0232 du 6 octobre 2022.

Produit :
tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Jeudi 06 octobre 2022
Mots clés :

Campagne viti-vinicole 2021-2022

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.

La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante

Auteur :
Publié le :
Mercredi 31 août 2022
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2022

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 9 août 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0186 du 12 août 2022.

Produit :
tabacs
Auteur :
Publié le :
Vendredi 12 août 2022
Mots clés :

2021.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2021

Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2021.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 15 juillet 2022
Mots clés :

2021 - Superficies et volumes en production par produit

Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2021-2022 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

Auteur :
Publié le :
Lundi 11 juillet 2022
Mots clés :