OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Octroi de mer Mayotte au 6 avril 2020

Tarif d'octroi de Mer mis à jour suite à la délibération prise par le Conseil Départemental de Mayotte (publié le 6 avril 2020), en vigueur à compter du 7 avril 2020.

Auteur :
Publié le :
Mardi 07 avril 2020
Mots clés :

Ventes de tabacs manufacturés en France continentale et en Corse (ancienne présentation)

Données en volume des livraisons mensuelles au réseau des buralistes de janvier 2017 à décembre 2018.
Chiffres non corrigés des variations saisonnières et des jours ouvrés.
Unités : unités (cigarettes / cigares) ou grammes (Tabac à fumer / à prise / à mâcher).

Données : source Logista (société distribuant les produits du tabac en France).

Auteur :
Publié le :
Mardi 08 janvier 2019
Mots clés :

Octroi de mer Mayotte

Tarif d'octroi de mer applicable au 12/09/2018, suite à la prise en compte de la délibération n°2018.00165 du 27 août 2018 (publiée le 11 septembre 2018).
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 septembre 2018
Mots clés :

Octroi de mer Mayotte

Tarif d'octroi de mer applicable au 07/02/2018, suite à la prise en compte de la délibération n°2018.00026 du 07 février 2017 (publiée le 2 février 2018).
Auteur :
Publié le :
Mercredi 14 février 2018
Mots clés :

2017/74-Avis aux importateurs d'acide citrique expédié du Cambodge

Enregistrement des importations d'acide citrique expédié du Cambodge

Pays :
Cambodge
Produit :
acide citrique
Auteur :
Publié le :
Jeudi 14 décembre 2017
Mots clés :