OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Statistiques nationales du commerce extérieur - Importations 2009

Statistiques nationales du commerce extérieur (Données Produits/Pays) en 2009 - Importations de marchandises

Statistiques nationales du commerce extérieur - Exportations 2009

Statistiques nationales du commerce extérieur (Données Produits/Pays) en 2009 - Exportations de marchandises

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2024

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

 Source : Arrêté du 11 décembre 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0287 du 12 décembre 2023.

Auteur :
Publié le :
Lundi 11 décembre 2023
Mots clés :

Campagne viti-vinicole 2023-2024

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.

La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Lundi 04 décembre 2023
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2023

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 2 octobre 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0237 du 12 octobre 2023.

Pays :
France
Produit :
Tabacs
Auteur :
Publié le :
Jeudi 12 octobre 2023
Mots clés :