OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - 2016

Table des codes et libellés autosuffisants correspondants de la nomenclature commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) utilisée pour :

  • les déclarations en douane pour les échanges avec les pays hors UE ;
  • les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE ;
  • présenter les statistiques du commerce extérieur.

La NC8 est le prolongement du Système harmonisé (SH), nomenclature internationale, et comporte un peu moins de 10000 rubriques. Les libellés autosuffisants n'ont pas de valeur juridique et doivent être considérés comme un simple guide.

2014 - Statistiques des résultats aux concours (interne/externe)

Pour tous les concours organisés par la direction générale des douanes et droits indirects, nombre d'inscrits, d'admissibles et d'admis, ainsi que la répartition femme/homme.

2013 - Statistiques des résultats aux concours (interne/externe)

Pour tous les concours organisés par la direction générale des douanes et droits indirects, nombre d'inscrits, d'admissibles et d'admis, ainsi que la répartition femme/homme.

Auteur :
Publié le :
Lundi 13 octobre 2014
Mots clés :

2009/61 du 24/12/2009 - Avis aux importateurs de cuirs et peaux chamoisés en provenance de Chine.

Pays :
Chine
Produit :
cuirs et peaux chamoisés
Auteur :
Publié le :
Jeudi 24 décembre 2009

2009/58 du 24/12/2009 - Avis aux importateurs de tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou acier en provenance de Chine.

Pays :
Chine
Produit :
tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou acier
Auteur :
Publié le :
Jeudi 24 décembre 2009