OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2020/2021 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.

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Publié le :
Mardi 02 novembre 2021
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2020/2021 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2021

Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2020-2021 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

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Mardi 02 novembre 2021
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Octroi de mer Guadeloupe, dispositif d’exonération - 01/01/2021

Dispositif d’exonération d’octroi de mer sur l’importation en Guadeloupe de biens destinés à des activités économiques agréées suite à la délibération CR/21-05 du 22 janvier 2021.
L'octroi de mer et l’octroi de mer régional sont exigibles dans les départements suivants : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion.

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Mardi 02 février 2021
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Octroi de mer Guadeloupe - 01/01/2021

L'octroi de mer et l’octroi de mer régional sont exigibles dans les départements suivants : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion.
Mise à jour suite à la délibération CR/21-04 du 22 janvier 2021.

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Publié le :
Mardi 02 février 2021
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2019/2020 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2020

Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2019-2020 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

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Publié le :
Mardi 27 octobre 2020
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