OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Campagne viti-vinicole 2017-2018

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Vendredi 20 juillet 2018

Campagne viti-vinicole 2016-2017

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 28 septembre 2017

Campagne viti-vinicole 2015-2016

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

Auteur :
Publié le :
Mardi 11 octobre 2016

2015/67-Avis aux importateurs de certains produits de la pêche

Ouverture des contingents "pêche" autonomes pour la période 2016-2017 et 2018
Produit :
Certains produits de la pêche
Auteur :
Publié le :
Jeudi 31 décembre 2015
Mots clés :

2015/66 - Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires géré selon la méthode du « fur et à mesure »

Prise en compte et gestion des demandes d'imputation établies au titre des déclarations en douane validées les trois premiers jours de l'année

Auteur :
Publié le :
Mardi 29 décembre 2015