OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2021

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté 26 mars 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0088 du 14 avril 2021.

Produit :
Tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Mercredi 14 avril 2021
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2021

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source: Arrêté du 1er février 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0035 du 10 février 2021.

Pays :
France
Produit :
Tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Mercredi 10 février 2021
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er février 2021

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 4 janvier 2021 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0011 du 13 janvier 2021.

Pays :
France
Produit :
Tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Jeudi 14 janvier 2021
Mots clés :

Octroi de mer Réunion - Tarif OME

Tarif d'octroi de mer externe (importations) en vigueur à La Réunion à compter du 19 octobre 2020.

Auteur :
Publié le :
Lundi 28 décembre 2020
Mots clés :

Octroi de mer Réunion - Délibération du 1er décembre

Délibération du conseil régional de La Réunion applicable au 7 décembre 2020

Auteur :
Publié le :
Lundi 28 décembre 2020
Mots clés :