OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2020

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7351 du 27/04/2020.

Auteur :
Publié le :
Lundi 27 avril 2020
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2020

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n° 7347 du 30/03/2020.

Les taux de la taxe sur la valeur ajoutée pétrolière sont exceptionnellement modifiés au 1er avril 2020.

Auteur :
Publié le :
Lundi 23 mars 2020
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2020

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7335 du 26/12/2019.

Auteur :
Publié le :
Lundi 30 décembre 2019
Mots clés :

2018/2019 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2019

Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2018-2019 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 06 novembre 2019
Mots clés :

2018/2019 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 06 novembre 2019
Mots clés :