OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2020/2021 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2021
Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2020-2021 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
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- Mardi 02 novembre 2021
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2021
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7433 du 27/09/2021.
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- Publié le :
- Lundi 27 septembre 2021
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2021
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7423 du 24/06/2021.
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- Publié le :
- Lundi 28 juin 2021
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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2021
Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7411 du 29/03/2021.
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- Publié le :
- Lundi 29 mars 2021
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Consommations 2019 de gazole, super, E10, GNR et FOD
Consommations 2019 de gazole, super, E10, GNR et FOD
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- Jeudi 18 février 2021
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