OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2021

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7433 du 27/09/2021.

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Publié le :
Lundi 27 septembre 2021
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2021

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7423 du 24/06/2021.

Auteur :
Publié le :
Lundi 28 juin 2021
Mots clés :

2020 - Superficies et volumes en production par produit

Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2019-2020 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.

 

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Publié le :
Mercredi 21 avril 2021
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2021

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7411 du 29/03/2021.

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Publié le :
Lundi 29 mars 2021
Mots clés :

2020 - Relevé par département de la production des vins

Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI.

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Publié le :
Jeudi 25 mars 2021
Mots clés :