OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2023

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 5 décembre 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0288 du 13 décembre 2022.

Produit :
tabac
Auteur :
Publié le :
Mardi 13 décembre 2022
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er décembre 2022

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 26 octobre 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0259 du 8 novembre 2022.

Produit :
tabac
Auteur :
Publié le :
Mardi 08 novembre 2022
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2022

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 28 septembre 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0232 du 6 octobre 2022.

Produit :
tabacs manufacturés
Auteur :
Publié le :
Jeudi 06 octobre 2022
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2022

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7464 du 30/09/2022.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 30 septembre 2022
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2022

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

Source : Arrêté du 9 août 2022 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0186 du 12 août 2022.

Produit :
tabacs
Auteur :
Publié le :
Vendredi 12 août 2022
Mots clés :