OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2022

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7464 du 30/09/2022.

Auteur :
Publié le :
Vendredi 30 septembre 2022
Mots clés :

Ventes de tabacs manufacturés en France continentale et en Corse

Statistiques en volume des livraisons mensuelles au réseau des buralistes depuis janvier 2018, ventilées par catégories : cigarettes, cigares, tabac à rouler et à fumer, tabac à mâcher et tabac à priser.

  • Couverture géographique : France continentale et Corse.
  • Chiffres non corrigés des variations saisonnières et des jours ouvrés.
  • Indication du nombre de jours de livraison pendant lesquels la livraison aux débitants est possible (dépend des jours fériés et des week-end).
  • Unités : unités (cigarettes / cigares) ou grammes (tabac à rouler et autres tabacs à fumer / tabac à priser / tabac à mâcher).
  • Source des données : Logista (société distribuant en France les produits du tabac).
Auteur :
Publié le :
Mercredi 14 septembre 2022
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2022

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7458 du 27/06/2022.

Auteur :
Publié le :
Lundi 27 juin 2022
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2022

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7454 du 30/03/2022.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 30 mars 2022
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2022

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7447 du 28/12/2021.

Version corrigée du 28/12/2021

Auteur :
Publié le :
Jeudi 23 décembre 2021
Mots clés :