OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2018

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n° 7241 du 19/06/2018.

Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 08 août 2018
Mots clés :

2008/75 du 22/12/2008 - Avis aux importateurs de Polyéthylène téréphtalate en provenance d'Inde.

Pays :
Inde
Produit :
Polyéthylène téréphtalate
Auteur :
Publié le :
Lundi 22 décembre 2008

2008/74 du 22/12/2008 - Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux soudés, en fer ou en acier non allié en provenance du Monde.

Pays :
Monde
Produit :
certains tubes et tuyaux soudés, en fer ou en acier non allié
Auteur :
Publié le :
Lundi 22 décembre 2008

2008/73 du 18/12/2008 - Avis aux importateurs de certains produits agricoles et industriels en provenance des Pays en développement.

Pays :
Pays en développement
Produit :
certains produits agricoles et industriels
Auteur :
Publié le :
Jeudi 18 décembre 2008

2008/72 du 12/12/2008 - Avis aux importateurs de certains produits textiles en provenance de Chine.

Pays :
Chine
Produit :
certains produits textiles
Auteur :
Publié le :
Vendredi 12 décembre 2008