OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2024

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7501 du 28/03/2024.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 28 mars 2024
Mots clés :

Ventes de tabacs manufacturés en France continentale et en Corse

Statistiques en volume des livraisons mensuelles au réseau des buralistes depuis janvier 2018, ventilées par catégories : cigarettes, cigares, tabac à rouler et à fumer, tabac à mâcher et tabac à priser.

  • Couverture géographique : France continentale et Corse.
  • Chiffres non corrigés des variations saisonnières et des jours ouvrés.
  • Indication du nombre de jours de livraison pendant lesquels la livraison aux débitants est possible (dépend des jours fériés et des week-end).
  • Catégories :
    • A l'unité : cigarettes, cigares.
    • Au gramme : tabac à rouler, autres tabacs à fumer, tabac à mâcher, tabac à priser, autres tabacs à chauffer.
  • Source des données : Logista (société distribuant en France les produits du tabac).
Auteur :
Publié le :
Mercredi 06 mars 2024
Mots clés :

Octroi de mer Guadeloupe - 01/01/2024

Tarif d'octroi de mer à l'importation de biens pour 2024 en Guadeloupe
Mise à jour suite à la délibération N° AP/23-36 du 20 décembre 2023.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 03 janvier 2024
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2024

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7492 du 28/12/2023.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 28 décembre 2023
Mots clés :

Octroi de mer Guadeloupe, dispositif d’exonération - 30/06/2023

Dispositif d'exonération d'octroi de mer à l'importation de biens pour 2023 en Guadeloupe

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Publié le :
Vendredi 17 novembre 2023
Mots clés :