OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2019

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7301 du 17/04/2019.

Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 18 avril 2019
Mots clés :

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2019

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7297 du 27/03/2019.

Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

Auteur :
Publié le :
Mercredi 27 mars 2019
Mots clés :

Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2018

Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2018.

Auteur :
Publié le :
Mardi 05 février 2019

Consommations de gazole, super, E10, GNR et FOD - Année 2017

Chiffres (en hectolitres) des mises à la consommation de carburants routiers (gazole, super 95&98, et E10) et des produits à régime privilégié (gazole non routier (GNR) et fioul domestique (FOD)) au niveau national au cours de l'année 2017.

Auteur :
Publié le :
Mardi 05 février 2019

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2019

Tableau présentant la fiscalité applicable aux produits énergétiques du bulletin officiel des douanes n°7285 du 28/12/2018.

Ces informations sont mises à jours et publiées régulièrement.

Auteur :
Publié le :
Lundi 31 décembre 2018
Mots clés :