OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2024

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

 Source : Arrêté du 7 février 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0033 du 9 février 2024.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 08 février 2024
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er février 2024

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

 Source : Arrêté du 8 janvier 2024 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0012 du 16 janvier 2024.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 11 janvier 2024
Mots clés :

La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2024

Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.

 Source : Arrêté du 11 décembre 2023 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0287 du 12 décembre 2023.

Auteur :
Publié le :
Lundi 11 décembre 2023
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Campagne viti-vinicole 2023-2024

Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.

La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

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Publié le :
Lundi 04 décembre 2023
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2022/2023 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)

Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.

Auteur :
Publié le :
Jeudi 26 octobre 2023
Mots clés :